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- Category: Actu PLUS
- Écoles des communes de Provence Alpes Agglomération en danger : les maires appellent à manifester ce 4 février
- Vœux au personnel de Provence Alpes Agglomération
- Retour sur la cérémonie des vœux 2023
- Transformation de l’espace Diniapolis en un tiers-lieu dédié à l’entrepreneuriat et à l’emploi
- Lancement de la campagne “+ je bouge, mieux je vis !”
- Découvrez le rapport d’activité 2021 de Provence Alpes Agglomération !
- Une nouvelle ressourcerie depuis 2022 à Digne-les-Bains !
- 2e édition du Forum de la Transition les 23 et 24 septembre
- Renouvellement de la convention cadre de partenariat entre la chambre d’Agriculture 04 et Provence Alpes Agglomération
- Aménagements écotouristiques du Tour du lac de l’Escale
- Inauguration des aménagements écotouristiques du Tour du lac de l’Escale
- Un évènement festif proposé par LE TOP et Provence Alpes Agglomération le 18 juin à Saint-Jurs
- Visite du chantier d’aménagement écotouristique de la retenue de l’Escale
- Précarité alimentaire dans le PAT #1 : formation et coordination avec la DDETS-PP
- Déposer un dossier au GAL Dignois
- Invitation réunion publique Schéma de Cohérence Territoriale
- 7 NOUVEAUX CIRCUITS VTT DANS L’AGGLOMERATION
- Une nouvelle déchèterie ouvre à Moustiers-Sainte-Marie
- Suivez le chantier des Thermes !
- Category: Actualités
- Rencontres inspirantes : la Fontaine de l’Ours, centre d’accueil « Musique et Environnement » (Auzet)
- Conseil de communauté
- Relais petite enfance
- Découvrez le programme culturel de la médiathèque de Château-Arnoux-Saint-Auban
- Découvrez le programme culturel de la médiathèque de Digne-les-Bains
- Installation de 10 banques de déchargement et renouvellement du matériel à la déchèterie Les Isnards
- Provence Alpes Agglomération accompagne les habitants du territoire dans le compostage de leurs biodéchets
- Restauration collective dans le PAT #3 : conclusions du partenariat avec Carmejane
- La nouvelle bibliothèque de l’Escale prend sa place dans le réseau des médiathèques de Provence Alpes Agglomération
- Attention aux arnaques
- Pour un développement durable et responsable du VTT sur le site des « Terres Noires »
- Infos déchet, fermeture exceptionnelle de la déchèterie les Isnards
- Exposition Paradie de l’utopoxe à l’IDBL
- Revalorisation des sapins de Noël en déchetèrie
- Bien trier ses déchets pendant les fêtes
- Fermeture du lieu d’accueil enfants-parents et du relais petite enfance pendant les fêtes de fin d’année
- Fermeture exceptionnelle de La Récré les 15 et 16 décembre
- Fermeture exceptionnelle des déchèteries, les 24 et 31 décembre après-midis
- Ou comment prolonger le Forum de la transition de septembre sur les réseaux !
- Les communes se forment à la pédagogie du bien manger !
- Exposition à l’IDBL, “Rares sont les murs que l’on érige à des fins d’évasion…”
- Fermeture exceptionnelle de la déchèterie Les Isnards jeudi 8 décembre
- Extension des horaires d’ouverture de l’aire de dépôt d’Estoublon
- Un programme d’animations sur la situation de la Palestine à découvrir à la Médiathèque de Digne-les-Bains
- Lutte contre le gaspillage alimentaire : conclusions du partenariat avec l’association GESPER dans le cadre du PAT
- Campagne de sensibilisation au gaspillage alimentaire pour la semaine européenne de réduction des déchets
- Consultez le règlement de collecte de PAA
- Bénéficiez de conseils gratuits pour vous aider à rénover et réduire votre consommation énergétique !
- Forum de la transition #2 : cette année, la transition agroécologique !
- NOVEMBRE : Le mois de la BD dans le réseau des médiathèques de PAA
- Les « cuisines nourricières » arrivent dans les cantines !
- Consultation publique relative au programme de réduction des déchets !
- Appel à candidatures pour une résidence de création dans le réseau des médiathèques de PAA
- Portes ouvertes au lieu d’accueil enfants-parents la Récré samedi 22 octobre
- RN 85 – desserte de Digne-les-Bains : les étapes du chantier d’aménagement à 45,9 M€ sont validées
- Conférence sur le risque d’inondation à Digne-les-Bains, SAMEDI 15 OCTOBRE
- Travaux de confortement de la digue des épinettes à Digne-les-Bains
- Inauguration d’un espace «Facile à lire»
- Mouvement de grève nationale: deux crèches fermées jeudi 6 octobre
- Présentation publique du schéma directeur cyclable de Digne-les-Bains mercredi 12 octobre
- Des ateliers d’éveil artistique pour laisser place à l’extraordinaire et à la créativité
- Des techniques et créations d’inspiration japonaise à découvrir à la médiathèque de Digne-les-Bains
- Une Fête de la rando pluvieuse mais conviviale
- Randonnée commentée à la découverte des paysages de Nibles pour la journée internationale de la géodiversité
- Appels à Projets LEADER Durance Provence
- Info trafic
- PARTICIPEZ À LA “FAITES DE L’ÉGALITÉ” LE 15 SEPTEMBRE À DIGNE-LES-BAINS
- Participez à la 18e édition de la Fête de la Rando les 24 et 25 septembre
- MARATHON DE LA BIODIVERSITÉ
- Descente de l’Asse à vélo
- Contribuez à l’élaboration de la stratégie LEADER 2023 – 2027 pour le développement du territoire !
- Composter pour mieux préserver et valoriser
- Ouverture en nocturne du Musée Promenade et animations mercredi 10 août
- Info trafic
- Une nocturne au Musée Promenade, mercredi 20 juillet
- « DESSINE-MOI UN MUSÉE » LE 13 JUILLET AU MUSEE PROMENADE
- Info trafic
- Lancement officiel du label GEOfood
- Juillet : le mois du vélo ! Des cols réservés aux cyclistes chaque mercredi matin
- Info trafic
- Expositions de fin d’année et portes ouvertes des ateliers à l’IDBL
- PERMANENCE TÉLÉPHONIQUE
- Animations sur le marché provençal de Digne-les-Bains
- Les partenaires de l’Agglo, qui font vivre le PAT, à l’honneur !
- Des adolescents initiés à l’écriture scénaristique
- Transports scolaires: les inscriptions 2022-2023 sont ouvertes !
- Plus d’une centaine de personnes rassemblées pour la soirée dédiée au programme européen leader
- Projet Alimentaire Territorial : des animations ce samedi 14 mai sur le marché provençal de Digne-les-Bains
- Participez aux animations organisées du 20 au 22 mai à l’occasion des Journées nationales de la Géologie
- 10e édition du festival Maili-Mailo à Château-Arnoux-Saint-Auban
- Une exposition pour tout savoir sur le futur Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de Provence Alpes Agglomération
- Découvrez le programme européen LEADER en vidéo et le 19 mai au palais des congrès de Digne-les-Bains
- Projet de valorisation autour de la ligne non circulée Digne-les-Bains-Château-Arnoux Saint-Auban
- Aménagement écotouristique de la retenue de l’Escale : un projet ambitieux pour la valorisation d’un site d’exception
- Fusion des déchèteries d’Aiglun et de Barras et extension des horaires d’ouverture
- Opération participative de nettoyage des berges des Eaux-Chaudes à Digne-les-Bains
- Changement de délégataire pour cinq accueils collectifs de mineurs
- De nouveaux points d’apport volontaire pour favoriser le tri sélectif
- LEADER : Accueil d’un groupe d’action locale (GAL) bulgare par Provence Alpes Agglomération
- Exposition « corpus libris photographies » à la médiathèque de Digne-les-Bains
- Le marché provençal de Digne-les-Bains en lice pour représenter la région au concours du Plus beau marché
- Le musée promenade rouvre ses portes le 1er avril avec une nouvelle exposition à découvrir
- Forum Rénovation & Habitat : on vous attend !
- Restauration collective dans le PAT #2 : rencontre entre producteurs et restaurateurs à Carmejane
- Des composteurs à prix réduit pour les habitants du territoire de Provence Alpes Agglomération
- Spectacle à la lisière des je(u)x à la médiathèque de Digne-les-Bains
- Inauguration du Spa thermal de Haute-Provence
- Provence Alpes Agglomération relance son programme pour favoriser le « retour au sport »
- Atelier « Corps et écriture(s) » à la médiathèque de Digne-les-Bains
- Vous avez des questions sur les modes d’accueil possibles pour votre enfant ?
- La transition écologique de Provence Alpes Agglomération
- Lancement de la résidence de création de Nicolas Lacombe
- Depuis 1 an déjà, le Manager de centre-ville œuvre à l’animation et au développement commercial de Digne-les-Bains
- Nicolas Lacombe, plasticien-illustrateur en résidence dans le réseau des médiathèques
- Travaux d’aménagement écotouristique de la retenue de l’escale
- À l’attention des élus et techniciens du conseil d’agglomération de provence alpes agglomération
- Adaptation du domicile : l’atelier 7.7 ouvre ses portes aux visiteurs chaque mercredi après-midi
- Lancement d’un diagnostic participatif sur la mobilité des habitants du territoire
- Toutes les informations des transports de l’Agglomération en temps réel sur Smartphone
- Silver économie: Un programme d’activités pour les seniors
- Nouvelle génération du programme Espace valléen 2021-2027
- Une partie des transports de l’Agglomération passe au biocarburant
- Fermeture exceptionnelle de trois déchèteries samedi 22 janvier
- Les élus communautaires élisent Patricia Granet-Brunello à la présidence de l’Agglomération
- Conseil d’agglomération en direct vidéo à partir de 9h30 !
- Exposition « Songes d’artistes – Le livre d’artiste et l’intimité partagée »
- Conseil communautaire du mercredi 12 janvier à 09h30
- Intégrez le Groupe d’action locale Dignois !
- Déposez votre sapin en déchèterie pour lui offrir une seconde vie !
- Silver Economie: découverte et tests de nouvelles technologies à l’atelier 7.7
- Clap de fin pour la résidence d’Annie Kergoat
- Retour en images sur la 3e édition du Salon Domotique et Santé
- Un programme pour favoriser le « Retour au sport »
- Conseil communautaire mardi 23 novembre à 17h
- Seniors : venez découvrir et tester des technologies au service du maintien à domicile et de la prévention !
- L’illustratrice Annie Kergoat en résidence dans le réseau des médiathèques
- Mise à disposition gratuite de broyat dans les déchèteries de l’Agglomération
- Lancement d’une étude consacrée à la gestion des déchets alimentaires et déchets de jardin du territoire
- Communiqué de presse de la Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
- Restauration collective dans le PAT #1 : s’informer via le retour d’expérience du lycée agricole de Carmejane
- Rencontre de la Silver Economy
- Géolocalisation des bus du réseau de transports urbains dignois (TUD)
- Soutien de l’Agence de la transition écologique au projet de valorisation de la ligne non circulée Digne – Château-Arnoux-Saint-Auban
- Visite d’une « Boutique à l’essai » et de l’espace Diniapolis
- Les temps forts du festival Inventerre en extraits vidéos
- Découvrez le rapport d’activité 2020 de Provence Alpes Agglomération !
- Vous faites du vélo ou cette thématique vous intéresse ? Participez à notre enquête !
- Participez à la Semaine citoyenne !
- Transports Urbains Dignois (TUD)
- Appel à candidatures pour une résidence de création
- Provence Alpes Agglomération et GRDF agissent localement en faveur de la rénovation énergétique
- 8ème édition du festival Inventerre
- Été 2021 : La phase opérationnelle du PAT
- Déchèteries : Mise en place d’une tarification homogène pour les professionnels
- Le pass sanitaire devient obligatoire dans certaines structures municipales et communautaires
- Des focus groups pour la prévention et le maintien à domicile des seniors
- Le Musée-promenade vous accueille en nocturne !
- Les Vendredis Dignois arrivent dès le 02 juillet 2021 !
- Le succès du Grand Inventaire 2021
- MERCREDI JUIN : LE CONSEIL DE COMMUNAUTE ACCUEILLE DE NOUVEAU LE PUBLIC
- Participez à la table ronde « Télémédecine en milieu rural : Retour d’expérience du projet DEEP SPA »
- ATELIER 7.7 : LE LIVING LAB DE PROVENCE ALPES AGGLOMERATION
- PARCOURS « L’AVENTURE SANTE POUR LES FEMMES »
- Appel à projets : lancement du dispositif « Quartiers d’été »
- Mai 2021 : Le PAT de l’Agglo labellisé par l’Etat
- PING PONG : Retrouvailles avec les publics à l’école d’art idbl de Digne-les-Bains…
- LE 3e SALON DOMOTIQUE ET SANTE ACCEUILLERA PROFESSIONNELS ET ETUDIANTS EN DECEMBRE
- Participez à l’atelier des aidants du 17 juin
- Soirée en visio « ADOS ET JEUX VIDEO »
- MODERNISATION DU RESEAU DES MEDIATHEQUES DE L’AGGLOMERATION
- Participez à la sensibilisation au phénomène des violences conjugales pour accueillir des victimes
- Candidatez à la résidence d’auteur-illustrateur jeunesse
- Consultez le diagnostic de notre Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT)
- France 2 met les Terres Noires en lumière
- Suivez la cérémonie Écodéfis en direct
- Le conseil d’Agglomération en direct
- 10 € offerts tous les 50 € chez vos commerçants
- Covid-19 : nos services s’adaptent
- Les 1001 Nuits Alpines 2021
- Projet Senior : la Ligurie innove / Progetto senior: Regione Liguria innova
- Retour au sport : le projet Sport Santé – Ritorno allo sport: il progetto Sport Santé
- Déchetteries : fermetures exceptionnelles
- La Récré ouvre 4 jours par semaine
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- Février 2021 : Le PAT en construction
- Site de pleine nature du Fanget
- Partagez votre pouvoir, donnez votre sang !
- Covid-19 : un centre de vaccination au Palais des Congrès de Digne le 19 janvier
- 21-23 janvier : La nuit de la Lecture
- Couvre-feu : les médiathèques changent d’horaires
- Les mercredis du Fanget
- Message de voeux 2021
- Nos élus votent une motion pour nos stations de ski
- Pré-ouverture du col du Fanget ce week-end !
- Globe Blogueurs : road trip géologique dans les Alpes de Haute Provence
- Suivez le conseil d’Agglomération du mercredi 9 décembre en direct
- Petite enfance : les dates de réouverture
- Noël : soutenons nos commerçants
- La médiathèque de Digne-les-Bains rouvre le 1er décembre
- Appels à Projets LEADER Durance Provence
- Enquête : que faites-vous de vos cartons ?
- Appel à projets 2021 – Politique de la Ville
- Via ferrata du Rocher de Neuf Heures : les travaux ont commencé
- Les mesures pour les déchèteries et encombrants
- Nouveaux aménagements au Col de Fontbelle
- CORONAVIRUS : Les mesures mises en place
- Reconfinement : les mesures prises par les médiathèques
- La Via Ferrata du Rocher de Neuf Heures en travaux
- La déclaration d’urgence climatique est adoptée
- Participez aux Quartiers d’automne 2020 !
- Tempête Alex : Provence Alpes Agglomération solidaire
- Fonds d’urgence des Quartiers Solidaires
- Rapport d’activité 2019
- IDBL : l’école d’art change de direction pour la rentrée 2020
- Médiathèque François Mitterrand : réouverture mardi 8 septembre
- Provence Alpes Agglo, terre de VTT
- Septembre 2020 : Un Projet Alimentaire Territorial pour l’Agglo
- Être maman mais pas seulement
- Réouverture de la Récré le vendredi 4 septembre
- Sortir, La Provence met en avant le paradis Dignois
- Conseil communautaire du 29 juillet 2020
- Participez aux Quartiers d’Été 2020 !
- Itinéraires de randonnée : les travaux en cours
- Conseil d’agglomération : Patricia Granet-Brunello et les vice-présidents élus
- Le Musée Promenade de nouveau ouvert !
- Prévenir la prolifération du moustique tigre
- Digne-les-Bains : la Récré restera fermée jusqu’au 4 septembre 2020
- Réouverture des médiathèques de l’agglo
- Réouverture des Thermes de Digne-les-Bains !
- Feux de forêt : adoptons les bons comportements !
- Relance de l’action « Éco-défis »
- Remettez-vous en selle avec le « Coup de pouce vélo »
- CORONAVIRUS : l’agglo accompagne ses commerçants et artisans
- Reprise du réseaux de transports de l’agglomération
- Réouverture « Drive » pour les médiathèques de l’agglo
- Déchets : reprise de la collecte des encombrants
- L’agglo prépare le déconfinement progressif de ses services
- Réouverture des déchetteries à partir du 5 mai
- Renouvellement du label UNESCO Géoparc pour une durée de 4 ans
- Renouvellement de l’agrément de l’école d’art IDBL
- Réouverture partielle des déchetteries pour la collecte des déchets verts
- INFO COVID-19 : Les médiathèques proposent des ressources en ligne !
- Appels à Projets LEADER Durance Provence
- COVID-19 – L’agglomération participe au Fonds Résistance de la Région Sud
- CORONAVIRUS : Le service Eau et assainissement reste mobilisé
- CORONAVIRUS : Le service petite enfance reste mobilisé
- CORONAVIRUS : Tri des déchets
- CORONAVIRUS : l’agglo accompagne ses commerçants et artisans
- Provence Alpes Agglo devient le plus grand domaine VTT de France
- L’agglo s’investit dans sa filière bois aux côtés des Communes forestières
- Coronavirus : des mesures prises pour les crèches
- Conseil communautaire du 28 février 2020
- Café-rencontre : Financer son projet avec LEADER
- Appel aux naturalistes !
- Le projet PROSOL JEUNES sur le territoire de Provence Alpes Agglomération
- Grève du Pôle déchet : le protocole d’accord est signé
- Les Espaces Valléens s’exposent à Lyon !
- L’Atelier Des Bibliothèques : Géraldine Alibeu
- Ouverture de la Maison France Services du Val de Durance
- Projet éducatif intercommunal
- Lancement de l’action « éco-défis » !
- Rénovation du Contrat de ville de Digne-les-Bains 2015 – 2022
- Signature de l’avenant « Action Coeur de Ville/ORT »
- Eau et assainissement
- Signature de la convention « ECO-DEFIS »
- Inauguration des « Musettes de Gassendi »
- Donnez votre avis sur le projet Plan Climat !
- Provence Alpes Agglomération soutient les projets du territoire
- Signature du contrat départemental de solidarité territoriale 2019-2020
- Conseil communautaire
- La GEMAPI s’organise dans le Verdon !
- 2ème Salon Domotique et Santé
- Tri des déchets : modifications pour les vallées de la Bléone, de l’Asse et du Verdon
- Médiathèque François Mitterrand : Enquête de satisfaction
- Renouvellement du label UNESCO Pour le Géoparc de Haute-Provence
- Samedi 26 octobre : Présentation publique du projet Plan Climat
- Réussite pour la 16ème « Faites de la rando ! »
- Prix de l’innovation numérique pour le réseau des médiathèques !
- Nouvel agenda #On sort !
- Conseil communautaire le 9 octobre 2019
- 1ère édition de La Fiesta des familles : Samedi 5 octobre
- Les 5 et 6 octobre : Faites de la rando !
- En vol vers le tourisme ornithologique !
- Politique de la ville et fiscalité
- Foire de la lavande 2019
- Les trésors de Provence Alpes Agglomération
- Monument de la Déclaration de Digne : tout a commencé ici avec les Unesco-Géoparcs
- Fin de mission pour les experts de l’Unesco
- Début de mission pour les experts de l’Unesco
- Spa thermal : les travaux débutent !
- Fête Zéro Déchet : rendez-vous le 8 juin 2019
- Sortie du film promotionnel des Espaces Valléens !
- Déchets verts : les bonnes pratiques
- NOUVEAU ! Chez vous, tous les emballages se trient !
- Petit-déjeuner de l’Europe !
- Conférence ce samedi « Les ressources végétales de nos jardins »
- Assemblée Générale du GAL Dignois
- Offre de stage LEADER
- 26 mars : Réunion publique LEADER Durance Provence
- Le living Lab « santé-autonomie » et la Fabrique à Entreprendre se préparent
- Appel à projet 2019 – Politique de la Ville
- Provence Alpes Agglomération s’engage pour la culture !
- Stratégie touristique : plan d’actions 2019 – 2025
- Conseil communautaire du 12 décembre 2018
- Évolution des compétences pour Provence Alpes Agglomération
- Comment s’adapter au changement climatique sur notre territoire ?
- Visitez la zone d’activité de la Cassine en 360 ° !
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- Une entente intercommunale pour l’Unesco Géoparc
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- Arrêté n° 122-20221114 portant création de la Conférence Intercommunale du Logement (CIL) de la communauté d’agglomération Provence Alpes Agglomération
- Arrêté n° 121-20221021 Arrêté portant délégation de signatures à Mme CHEVALIER Cécilia, Directrice générale des services, Mme ESPITALLIER Mireille, Directrice des finances, M. SEZNEC Luc, Directeur des services techniques, Mme EGGER Sabrina, Directrice des ressources humaines
- Arrêté n° 120-20220919 portant délégation de signatures à M. GILLET Jean-Marc, Directeur général adjoint, Mme ESPITALLIER Mireille, Directrice des finances, M. SEZNEC Luc, Directeur des services techniques, Mme EGGER Sabrina, Directrice des ressources humaines
- Arrêté n° 119-20220720 portant renonciation au transfert d’un ou plusieurs pouvoirs de police spéciale au Président de la communauté
Décisions de la présidente
- Décision n° 2023-003 Convention de Mise à disposition locaux Maison France Services de Seyne à la structure Réseau Initiative Alpes Provence
- Décision n° 2023-002 Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec la commune de Malijai pour l’opération d’aménagement du chemin de Clastre
- Décision n° 2023-041 Souscription emprunt 2022 pour la régie de l’assainissement
- Décision n° 2022-040 Convention de Mise à disposition locaux Maison France Services Château Arnoux Saint Auban à la structure CAP EMPLOI 04
- Décision n° 2022-039 Prêt du matériel nordique et de pleine nature à la société TerriSmonT gérante du bâtiment du Fanget
- Décision n° 2022-037 Renouvellement des conventions de partenariat – réseau de lecture de Provence Alpes Agglomération
- Décision n° 2022-038 Déclaration sans suite procédure de consultation pour la réhabilitation du centre culturel Simone Signoret et de ses abords
- Décision n° 2022-036 Souscription emprunt 2022 – 2 000 000 € Budget Général
- Décision n° 2022-035 Souscription emprunt 2022 – 750 000 € Régie de l’eau
- Décision n° 2022-034 Souscription ligne de Trésorerie
- Décision n° 2022-033 Convention de Mise à disposition locaux Maison France Services Château Arnoux Saint Auban à la structure ERGOLOGIC Formation CESU
- Décision n° 2022-032 Convention de mise à disposition de portion de terrain entre ENEDIS et Provence Alpes Agglomération – 2è tranche de commercialisation Zone de la Cassine 04310 PEYRUIS
- Décision n° 2022-031 Convention de servitudes entre ENEDIS et Provence Alpes Agglomération – 2è tranche de commercialisation Zone de la Cassine 04310 PEYRUIS
- Décision n° 2022-030 Bail de Location à titre dérogatoire Bistrot de LA ROBINE SUR GALABRE – exploitation d’un commerce multi services, bar, restauration à Monsieur Williams GARCIA gérant de la société en cours d’immatriculation « EURL Les Mets du Galabre »
- Décision n° 2022-029 Autorisation par le canal de Manosque d’implantation d’une tablette d’interprétation de l’UNESCO Géoparc de Haute-Provence à Peyruis
- Décision n° 2022-028 Location duplex Maison Passive sise à AUZET à Monsieur Bastien LECAT
- Décision n° 2022-027 Convention de partenariat avec l’Association pour la promotion de la traduction littéraire (ATLAS) concernant la mise à disposition de la salle d’étude de la médiathèque François Mitterrand de Digne-les-Bains pour la tenue d’un concours régional de traduction
- Décision n° 2022-026 Convention de partenariat avec la ville de Digne-les-Bains pour l’organisation du Salon du Livre Alexandra David-Neel
- Décision n° 2022-025 Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec la commune de Saint Julien d’Asse pour l’opération d’aménagement au quartier des Espoulliers
- Décision n° 2022-024 Convention de mise à disposition des locaux du collège Maria BORRELY (cour et toilettes) pour la fête de la randonnée des 23-25 septembre 2022
- Décision n° 2022-023 Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec la commune de St Julien d’Asse pour l’opération d’aménagement du quartier des Espouliers
- Décision n° 2022-022 Convention de partenariat avec la commune des Mées pour la réalisation d’un spectacle « son et lumière » sur les rochers des Pénitents
- Décision n° 2022-021 Programmation, reprogrammation et engagement du FEADER dans le cadre de la mise en œuvre du Programme LEADER Pays Dignois 2014-2020
- Décision n° 2022-020 Programmation et engagement du FEADER dans le cadre de la mise en œuvre du Programme LEADER Durance Provence 2014-2020
- Décision n° 2022-019 Convention de partenariat dans le cadre de l’Electric Tour 04
- Décision n° 2022-018 Convention de mise à disposition de locaux au profit de l’association Proserpine au sein du Musée Promenade
- Décision n° 2022-017 Convention de partenariat avec l’UDAF 04 pour une action d’accompagnement scolaire collective dans le cadre du dispositif “Une heure pour un enfant” pour l’année scolaire 2022-2023
- Décision n° 2022-016 Requête en appel de la communauté d’agglomération Provence Alpes Agglomération devant la Cour administrative d’appel de Marseille dans le cadre du contentieux intenté par la société Ciné Espace Evasion
- Décision n° 2022-015 Aménagement d’une desserte scolaire à partir du Pigeonnier
- Décision n° 2022-014 Convention de mise à disposition de l’outil de gestion de l’éclairage dynamique de la place Général de Gaulle à Digne les Bains
Séances du conseil communautaire
- 15 Participation protection sociale complémentaire risque prévoyance
- 48 Annexe
- 48 Signature de la Convention Territoriale Globale 2022-2025 avec la Caisse d’Allocations Familiales
- 47 Annexe
- 47 Approbation du rapport 2021- Délégation de Service Public Léo Lagrange pour la gestion des Accueils Collectifs de Mineurs
- 46 Demande de subvention dans le cadre des appels à projet 2022 de la Caisse d’Allocations Familiales
- 45 École de musique de Château-Arnoux Saint-Auban Demande de subvention au Conseil départemental 04 Année scolaire 2022-2023
- 44 Modernisation du matériel informatique de l’école d’art IDBL : demandes de subventions dans le cadre du Contrat de Solidarité Territoriale 2021-2023 et de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2023
- 43 Réponse à l’appel à initiatives Memor’Image
- 42 Demande de renouvellement de la subvention accordée par la DRAC au réseau des médiathèques de Provence Alpes Agglomération pour l’extension des horaires d’ouverture et le renforcement du réseau
- 41 Adhésion au programme Ammareal pour l’élimination par la vente et le don des livres retirés des collections des médiathèques de Provence Alpes Agglomération
- 40 Soutien à l’acquisition d’un container maritime au profit du secours populaire français pour le renforcement du recyclage des tissus et vêtements
- 39 Annexe
- 39 Adoption du dossier du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA)
- 38 Projet d’harmonisation des consignes de tri et du mode de collecte sur la commune de Digne-les- Bains : approbation de la demande de subvention et de son plan de financement prévisionnel
- 37 Annexe
- 37 Location local professionnel et appartement Site du Fanget
- 36 Musée Promenade – Demande de subvention auprès du Conseil départemental des Alpes-de- Haute-Provence dans le cadre du Contrat de Solidarité Territoriale 2021-2023 relative aux actions de fonctionnement pour l’année 2023
- 35 UNESCO Géoparc de Haute Provence – Demande de subvention auprès du Département des Alpes-de-Haute-Provence dans le cadre du Contrat de Solidarité Territoriale 2021-2023 relative aux actions de fonctionnement pour l’année 2023
- 34 Demande de subvention FNADT ingénierie pour la création d’un poste d’assistant et d’un poste de chargé de mission dédiés au projet d’amélioration de l’attractivité de la station thermale et du Géoparc
- 33 Appel à projet FNADT-CIMA « étude de préfiguration du potentiel de débardage forestier par câble sur le territoire de la charte forestière vallée de l’Ubaye Serre-Ponçon pays de Seyne »
- 32 Annexe
- 32 Dérogation collective à la règle du repos dominical – Commune de Digne-les-Bains
- 31 Annexe
- 31 Modification tarifaire de l’abattoir de Digne-les-Bains
- 30 Annexe
- 30 Approbation de la stratégie de développement économique 2022-2026
- 29 Ingénierie et animation du programme européen LEADER Durance Provence – Année 2023
- 28 Ingénierie et animation du programme européen LEADER Dignois – Année 2023
- 27 Annexe
- 27 Signature de l’avenant n°6 de la Convention tripartite du GAL LEADER Dignois
- 26 Annexe
- 26 Signature de l’avenant n°6 de la Convention tripartite du GAL Durance Provence
- 25 Demande de subvention auprès du Conseil Départemental dans le cadre du Contrat de Solidarité 2021-2023 pour la rénovation et la modernisation des piscines des thermes de Digne-les-Bains
- 24 Annexe
- 24 Convention d’Opération de Revitalisation des Territoires (ORT)
- 23 Annexe
- 23 Convention avec l’ONF pour l’implantation et l’exploitation d’ouvrages d’eau potable à Estoublon
- 22 Demande d’aide financière auprès du Département des Alpes-de-Haute-Provence dans le cadre du Contrat de Solidarité Territoriale 2021-2023 – Réhabilitation de la station d’épuration de Verdaches
- 21 Demande d’aide financière auprès du Département des Alpes-de-Haute-Provence dans le cadre du Contrat de Solidarité Territoriale 2021-2023 – Installation d’un refoulement aux Granges à Malijai
- 20 Demande d’aide financière auprès du Département des Alpes-de-Haute-Provence dans le cadre du Contrat de Solidarité Territoriale 2021-2023- Le Vernet – Réhabilitation de la station d’épuration
- 19 Demande d’aide financière auprès du Département des Alpes-de-Haute-Provence dans le cadre du Contrat de Solidarité Territoriale 2021-2023 -Renouvellement de canalisation AEP à Champtercier
- 18 Annexe
- 18 Demande d’autorisation de travaux et déclaration du système d’endiguement protégeant la commune des Mées des inondations de la Durance
- 17 Evolutions des modalités de réalisation des travaux rivière sur le bassin versant du Verdon par l’EPAGE Verdon
- 16 Accord collectif eau et assainissement
- 14 Action sociale : mise en oeuvre des tickets restaurants
- 13 Tableau des emplois
- 12 Contrats de projet études déchets
- 11 Contrat de projet programme européen LEADER Durance Provence
- 10 Annexe 2
- 10 Annexe 1
- 10 Signature de l’avenant n°1 au contrat de relance et de transition écologique (CRTE) 2021-2026
- 09 Annexe
- 09 Signature de l’avenant n°1 du Contrat départemental de solidarité territoriale 2021-2023
- 08 Annexe 2
- 08 Annexe 1
- 08 Travaux desserte de Digne-les-Bains RN 85- Promesse unilatérale de cession après déclaration d’utilité publique Parcelle A 1518 Mallemoisson (Maison de produits de pays)
- 07 Remboursement de la taxe intérieure sur la consommation des produits énergétiques (TICPE) Transports
- 06 Remboursement de la taxe intérieure sur la consommation des produits énergétiques (TICPE) Gestion des déchets
- 05 Autorisation d’engager, de liquider, de mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2023
- 04 Décision modificative n°2
- 03 Remplacement au sein des commissions Voirie Réseau divers et bâtiments, Appel d’offres, Délégation de service public suite à démission
- 02 Détermination du nombre de membres du bureau suite à démission
- 01 Annexe
- 01 Chambre Régionale des Comptes : rapport définitif 2017-2020
- Ordre du jour – Conseil d’agglomération du 7 décembre 2022
- Procès-verbal – Conseil d’agglomération du 6 octobre 2022
- Liste des délibérations – Conseil d’agglomération du 7 décembre 2022
- Procès-verbal – Conseil d’agglomération du 15 juin 2022
- 44 Annexe
- 44 Schéma Départemental d’Accueil des Gens du Voyage 2022-2027
- 43 Demande de subvention au Conseil Départemental pour le fonctionnement du Relais Petite Enfance
- 42 Demande de subvention dans le cadre des appels à projet 2022 de la Caisse d’Allocations Familiales
- 41 Annexe 2
- 41 Annexe 1
- 41 Rapport du délégataire du théâtre de Château Arnoux Saint Auban
- 40 Annexe 2
- 40 Annexe 1
- 40 Rapport du délégataire du cinéma de Château Arnoux Saint Auban
- 39 Annexe
- 39 Contrat territoire lecture 2022-2024
- 38 Annexe
- 38 Résidence d’un auteur-illustrateur jeunesse Mars 2023
- 37 Annexe
- 37 Provence Alpes Agglomération / SYDEVOM de Haute-Provence : Participation aux travaux de mises aux normes du quai de transfert des ordures ménagères de Lurs
- 36 Annexe
- 36 Tarifs applicables aux usagers professionnels sur les déchèteries de Provence Alpes Agglomération – Année 2023
- 35 Tarif de la Redevance Spéciale pour les usagers non ménagers du service de collecte et traitement des ordures ménagères – Année 2023
- 34 Révision du tarif de vente du kit de compostage individuel mis à disposition aux particuliers du territoire
- 33 Annexe 3
- 33 Annexe 2
- 33 Annexe 1
- 33 Règlement de collecte
- 32 Annexe
- 32 Redevance Spéciale pour les usagers non ménagers du service de collecte et traitement des ordures ménagères – Demande d’exonération de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) – Année 2023
- 31 Modification du plan de financement de la phase 2 des travaux d’aménagement de la Colette à Digne les Bains « mise en place d’outils de suivi et extension de la plateforme de compostage »
- 30 Adhésion au réseau compost citoyen Provence Alpes Cotes d’Azur
- 29 Annexe
- 29 Convention PAA/SYDEVOM04 relative au financement des travaux de réfection du quai de transfert de la déchèterie de SEYNE
- 28 Extension et mise aux normes de la déchèterie de Seyne : demande de financement auprès de l’État au titre de la DETR
- 27 Demande de subvention FNADT ingénierie pour le renforcement et le développement de l’offre touristique du territoire
- 26 Parc d’Activités de la Cassine à Peyruis – Projet de Cession à la SCI de construction vente L’Etoile de la Cassine III – Lot n°22 – parcelle AA 70
- 25 Projet éco touristique d’aménagement de la retenue de l’Escale – Acquisitions foncières des terrains d’assiette
- 24 Agence de Développement des Alpes de Haute Provence (AD04) désignation d’un délégué
- 23 Subvention à la Fondation du Patrimoine pour l’année 2022
- 22 Création et composition des collèges de la Conférence Intercommunale du Logement (CIL) de Provence Alpes Agglomération
- 21 Annexe
- 21 Arrêt du projet de Programme Local de l’Habitat 2022-2027
- 20 Demande de subvention pour l’élaboration de la candidature au programme européen LEADER 2023-2027
- 19 Étude de faisabilité pour la réhabilitation du bâtiment de la gare routière de Digne-les-Bains en « Maison du tourisme et de la mobilité » Demande de financement auprès du Conseil départemental dans le cadre du Contrat départemental de solidarité territoriale
- 18 Annexe
- 18 AUPA – convention pluriannuelle 2022-2024
- 17 Annexe
- 17 Convention financière avec la commune de Saint Julien d’Asse pour la participation au dévoiement du réseau d’eau potable
- 16 Reversement d’une subvention à SEERC Suez Eau France pour le surcoût du traitement des boues en raison du Covid
- 15 Demande d’aide financière auprès du Département des Alpes de Haute Provence – Route de la Calade -Volonne
- 14 Demande d’aide financière auprès du Département des Alpes de Haute Provence – Télétransmission EU
- 13 Demande d’aide financière auprès du Département des Alpes de Haute Provence – Télétransmission AEP
- 12 Demande d’aides financières – Archail – Reprise des branchements et réseaux (eaux usées et eau potable) – phase 2 extérieur du village
- 11 Annexe
- 11 Révision statutaire du Syndicat Mixte d’Aménagement de la Vallée de la Durance (SMAVD)
- 10 Désignation d’un membre représentant Provence Alpes Agglomération à la future Commission Locale de l’Eau de la Durance
- 09 Désignation d’un membre titulaire au Comité de Rivière du Syndicat Mixte d’Aménagement de la Vallée de la Durance (SMAVD)
- 08 Création postes permanents eau assainissement
- 07 Conventions de mise à disposition individuelle de personnel PAA – Peyruis
- 06 Tableau des emplois
- 05 Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
- 04 Exonération totale des pénalités de retard concernant 11 entreprises pour le marché de travaux d’aménagement et extension de l’établissement thermal de Digne-les-Bains
- 03 Budget général – Admission en non-valeur
- 02 Annexe
- 02 Attributions de compensation définitives 2022 et attributions prévisionnelles 2023
- 01 Décision modificative n°1 aux budget principal et annexes 2022
- Ordre du jour – Conseil d’agglomération du 6 octobre 2022
- Liste des délibérations – Conseil du 6 octobre 2022
- Motion Train des pignes
- 35 Aire d’accueil des gens du voyage de Soleilhet : Convention de mutualisation avec la Communauté de Communes du Sisteronais Buëch et élection des représentants au comité de gestion
- 34 Contrat de ville de Digne les Bains 2015 2022 : crédits alloués au titre de la programmation 2022
- 33 Demandes de subvention dans le cadre des appels à projet 2022 de la Caisse d’Allocations Familiales
- 32 Solde de subventions pour les associations gestionnaires des crèches
- 31 Renouvellement du parc matériel du Théâtre Durance : modification du plan de financement
- 30 Ecole de musique Château-Arnoux Saint-Auban – Demande de subvention au Conseil départemental 04
- 29 Fédération des Centres Musicaux Ruraux – Avenant au protocole d’accord
- 28 Désignation d’un délégué au sein du Syndicat Mixte des Monges
- 27 Modification du plan prévisionnel de financement de l’Appel à Projets « Généraliser le tri à la source et valoriser les biodéchets en Provence-Alpes-Côte d’Azur » relancé par la Région Sud et l’ADEME
- 26 Convention de partenariat entre Provence Alpes Agglomération et la Communauté de Communes Alpes Provence Verdon pour la collecte des ordures ménagères
- 25 Vente du retourneur d’andain et de la pelle sur roues de la déchèterie de Digne-les-Bains La Colette
- 24 Annexe
- 24 Rapports d’activités du service déchets pour l’année 2021
- 23 Développement de la mobilité durable pour l’accès à l’offre de découverte l’UNESCO Géoparc de Haute Provence Demande de subvention AMI Avenir Montagne Mobilité
- 22 Tarifs de la taxe de séjour
- 21 Modification de tarifs de la régie de recettes des entrées du Musée-Promenade
- 20 Annexe 4
- 20 Annexe 3
- 20 Annexe 2
- 20 Annexe 1
- 20 Projet d’aménagement écotouristique de la retenue de l’Escale – Convention de superposition d’affectation du domaine public avec l’Etat, les communes de Château-Arnoux Saint Auban et de Volonne pour l’exploitation de la passerelle suspendue
- 19 Mise en conformité du barrage de Vaulouve : études
- 18 Annexe
- 18 Approbation de la participation de Provence Alpes Agglomération au projet « Appui au développement économique de la Filière Bois sur le territoire de la Charte Forestière Vallée de l’Ubaye Serre-Ponçon Pays de Seyne » dans le cadre de l’Appel à projets FEADER 16.7.2
- 17 Adhésion de Provence Alpes Agglomération au réseau « villes anti-gaspi »
- 16 Renouvellement du partenariat avec la chambre d’agriculture des Alpes de Haute-Provence
- 15 Annexe 4
- 15 Annexe 3
- 15 Annexe 2
- 15 Annexe 1
- 15 Mise en location de matériel de l’Atelier 7.7
- 14 Autorisation de la signature de la Convention d’Utilité Sociale « accession » 2021-2026 liant la SCIC Valdurance Habitat et Provence Alpes Agglomération
- 13 Annexe
- 13 Appel à manifestation d’intérêt pour le programme LEADER 2023-2027
- 12 Participation au financement de l’étude préalable à la mise en oeuvre de solutions de mobilités solidaires dans le cadre du projet Solidarité des 4 Rives
- 11 Approbation de la phase 2 du Contrat de Rivière « l’Asse et ses affluents »
- 10 Demande d’aide financière auprès de l’Etat (DETR 2022) Archail – Reprise des branchements et réseaux (eaux usées et eau potable) – phase 1 village
- 09 Action sociale : mise en œuvre des tickets restaurants
- 08 Nombre de représentants du personnel à la formation spécialisée au sein du comité social territorial et maintien du paritarisme
- 07 Conventions de mise à disposition individuelle de personnel PAA – Digne-les-Bains
- 06 Contrat d’apprentissages petite enfance
- 05 Contrat d’apprentissage eau et assainissement
- 04 Acquisition terrain + bâtiments entreprise SPHERE à Seyne
- 03 Annexe 2
- 03 Annexe 1
- 03 Equilibre social de l’habitat : Garantie d’emprunt Bailleur social Habitations Haute Provence Commune de Digne-les Bains
- 02 Convention d’occupation du site des Thermes avec la Régie des thermes de DIGNE LES BAINS -Avenant n°2
- 01 Adhésion à l’Association des Maires 04 et à l’association des Maires de France
- Compte-rendu - Conseil d'agglomération du 15 juin 2022
- Ordre du jour - Conseil d'agglomération du 15 juin 2022
Section Catégorie
Date du conseil
- Conseil d'agglomération du 15 juin 2022
- Conseil d'agglomération du 6 octobre 2022
- Conseil d'agglomération du 7 décembre 2022