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Articles par catégorie
- Catégorie : Actu PLUS
- Catégorie : Actualités
- Déchets : pose du premier Point d’Apport Volontaire (PAV)
- Marathon de la biodiversité : 2ème appel à candidatures
- Renouvellement du label Unesco pour le Géoparc de Haute-Provence pour 4 ans
- Les représentants du Géoparc de Dali en visite au Géoparc de Haute-Provence
- Réunions publiques pour la constitution du nouveau Comité de programmation LEADER
- Rénovation du Centre Culturel Simone Signoret
- Gestion des cartes et abonnements du TUD en ligne
- Café de la transition « demain, de l’eau pour tous ? »
- Participez à la 19e édition de la Fête de la Rando – 16 et 17 septembre 2023 à Digne-les-Bains
- Lieu d’Accueil Enfants-Parents
- Appel à candidature pour la résidence de création en littérature jeunesse
- Découvrez le programme culturel de la médiathèque de Digne-les-Bains
- Modifications des horaires du TUD jusqu’à la rentrée scolaire
- Vigilance canicule : changement des horaires d’ouverture des déchèteries
- Inauguration de la nouvelle plateforme de compostage partagé de Mézel
- Ligne 1 : Navette CORSO
- En immersion : les apprentis bouchers du CFA visitent l’abattoir de Digne-les-Bains. Focus sur la filière élevage de PAA
- REGLEMENT DU CONCOURS PHOTO « vos plus belles photos de rando »
- Exposition, « Écrire, la lumière » du 5/08/2023 au 26/08/2023
- Venez jouer à la médiathèque avec l’association Ludirunner
- Informations « La Récré » et « le P’tit Jardin » de Digne-les-Bains
- Juin-Juillet : le mois du vélo ! Des cols réservés aux cyclistes
- Un événement exceptionnel à ne pas manquer
- Le festival du livre qui sort de l’étagère !
- Formulaire de consultation des propriétaires et occupants (IZAE)
- L’Assemblée Générale ordinaire de l’office de tourisme intercommunal Provence Alpes Digne-les-Bains a eu lieu aux Thermes
- Contrat de concession de service public d’exploitation de l’établissement thermal de Digne-les-Bains
- Jeux concours photos « Lavande en fleurs » !
- Ciné-débat du PAT : Projection de « Mission Régénération » le 28 juin
- La déchèterie les Isnards de Digne-les-Bains, passe aux horaires d’été
- Café de la transition, comment imaginer un avenir sans déchets ?
- Enquête publique, la digue du Centre Commercial des Eaux Chaudes, à Digne-les-Bains
- Rencontres inspirantes : Inauguration de l’extension de l’Epicerie des Champs
- Intempéries, enlèvement des embâcles dans le ravin des Eaux Chaudes
- INFO RANDO
- le Réseau des Transports Urbains Dignois passe au sans contact
- Portes ouvertes des ateliers enfants, adolescents et adultes, à l’IDBL du 26 au 30 juin
- Tout savoir sur le bon usage de l’eau
- 🚴♀️Bourse aux vélos
- Inscription, sortie accompagnée sur le thème de la maniabilité !
- Bénéficiez de conseils gratuits pour vous aider à rénover et réduire votre consommation énergétique !
- 280 visiteurs : un partenariat renouvelé pour 𝑫𝒆 𝑭𝒆𝒓𝒎𝒆 𝒆𝒏 𝑭𝒆𝒓𝒎𝒆
- Un groupe de lycéens américains en séjour à Digne-les-Bains pour pratiquer le VTT
- INFO EAU
- Fête du vélo de Provence Alpes Agglomération – de 10h à 18h, samedi 3 juin 2023
- 1er Salon du Livre, au pays d’Alexandra David Neel, les 6 et 7 mai !
- « DE FERME EN FERME » : un week-end d’animations et de portes ouvertes à la rencontre des paysannes et paysans du territoire
- Bilan de la première étape du PAT !
- Nettoyons le sud
- Réhabilitation d’un réseau d’eau potable à Digne-les-Bains : un chantier innovant dont s’inspirent d’autres collectivités
- Réseau des Médiathèques : Inauguration d’un point « facile à lire » à l’accueil de jour Notre-Dame-du-Bourg
- Retour sur le premier Rendez-vous du Tourisme
- Découvrez le programme culturel de la médiathèque de Château-Arnoux-Saint-Auban
- Découvrez le programme culturel de la médiathèque de Digne-les-Bains
- Inauguration de cinq parcours de trail à Moustiers-Sainte-Marie
- Intégrez le Groupe d’action locale Dignois !
- Déposer un dossier au GAL Dignois
- Portes ouvertes de la classe préparatoire de l’IDBL du 18 au 25 mars
- Contrat d’Objectif Territorial : un outil au service de la transition écologique
- Un schéma des activités outdoor pour structurer, développer et valoriser l’offre du territoire
- Anna Cosima Jentzsch en résidence de création dans le réseau des médiathèques
- Pose de la 1ère pierre pour la 3e tranche de travaux à l’Étoile de la Cassine
- Travaux de chemisage du réseau d’eau potable, Allée des Fontainiers.
- Rencontres inspirantes : la Fontaine de l’Ours, centre d’accueil « Musique et Environnement » (Auzet)
- Conseil de communauté
- Relais petite enfance
- Installation de 10 banques de déchargement et renouvellement du matériel à la déchèterie Les Isnards
- Provence Alpes Agglomération accompagne les habitants du territoire dans le compostage de leurs biodéchets
- Restauration collective dans le PAT #3 : conclusions du partenariat avec Carmejane
- La nouvelle bibliothèque de l’Escale prend sa place dans le réseau des médiathèques de Provence Alpes Agglomération
- Attention aux arnaques
- Pour un développement durable et responsable du VTT sur le site des « Terres Noires »
- Infos déchet, fermeture exceptionnelle de la déchèterie les Isnards
- Exposition Paradie de l’utopoxe à l’IDBL
- Revalorisation des sapins de Noël en déchetèrie
- Bien trier ses déchets pendant les fêtes
- Fermeture exceptionnelle des déchèteries, les 24 et 31 décembre après-midis
- Ou comment prolonger le Forum de la transition de septembre sur les réseaux !
- Les communes se forment à la pédagogie du bien manger !
- Exposition à l’IDBL, “Rares sont les murs que l’on érige à des fins d’évasion…”
- Fermeture exceptionnelle de la déchèterie Les Isnards jeudi 8 décembre
- Extension des horaires d’ouverture de l’aire de dépôt d’Estoublon
- Un programme d’animations sur la situation de la Palestine à découvrir à la Médiathèque de Digne-les-Bains
- Lutte contre le gaspillage alimentaire : conclusions du partenariat avec l’association GESPER dans le cadre du PAT
- Campagne de sensibilisation au gaspillage alimentaire pour la semaine européenne de réduction des déchets
- Consultez le règlement de collecte de PAA
- Forum de la transition #2 : cette année, la transition agroécologique !
- NOVEMBRE : Le mois de la BD dans le réseau des médiathèques de PAA
- Les « cuisines nourricières » arrivent dans les cantines !
- Consultation publique relative au programme de réduction des déchets !
- Appel à candidatures pour une résidence de création dans le réseau des médiathèques de PAA
- RN 85 – desserte de Digne-les-Bains : les étapes du chantier d’aménagement à 45,9 M€ sont validées
- Conférence sur le risque d’inondation à Digne-les-Bains, SAMEDI 15 OCTOBRE
- Travaux de confortement de la digue des épinettes à Digne-les-Bains
- Inauguration d’un espace «Facile à lire»
- Présentation publique du schéma directeur cyclable de Digne-les-Bains mercredi 12 octobre
- Des techniques et créations d’inspiration japonaise à découvrir à la médiathèque de Digne-les-Bains
- Une Fête de la rando pluvieuse mais conviviale
- Randonnée commentée à la découverte des paysages de Nibles pour la journée internationale de la géodiversité
- Appels à Projets LEADER Durance Provence
- Info trafic
- PARTICIPEZ À LA “FAITES DE L’ÉGALITÉ” LE 15 SEPTEMBRE À DIGNE-LES-BAINS
- Participez à la 18e édition de la Fête de la Rando les 24 et 25 septembre
- MARATHON DE LA BIODIVERSITÉ
- Descente de l’Asse à vélo
- Contribuez à l’élaboration de la stratégie LEADER 2023 – 2027 pour le développement du territoire !
- Composter pour mieux préserver et valoriser
- Ouverture en nocturne du Musée Promenade et animations mercredi 10 août
- Info trafic
- Une nocturne au Musée Promenade, mercredi 20 juillet
- « DESSINE-MOI UN MUSÉE » LE 13 JUILLET AU MUSEE PROMENADE
- Info trafic
- Lancement officiel du label GEOfood
- Juillet : le mois du vélo ! Des cols réservés aux cyclistes chaque mercredi matin
- Info trafic
- Expositions de fin d’année et portes ouvertes des ateliers à l’IDBL
- PERMANENCE TÉLÉPHONIQUE
- Animations sur le marché provençal de Digne-les-Bains
- Les partenaires de l’Agglo, qui font vivre le PAT, à l’honneur !
- Des adolescents initiés à l’écriture scénaristique
- Transports scolaires: les inscriptions 2022-2023 sont ouvertes !
- Plus d’une centaine de personnes rassemblées pour la soirée dédiée au programme européen leader
- Projet Alimentaire Territorial : des animations ce samedi 14 mai sur le marché provençal de Digne-les-Bains
- Participez aux animations organisées du 20 au 22 mai à l’occasion des Journées nationales de la Géologie
- 10e édition du festival Maili-Mailo à Château-Arnoux-Saint-Auban
- Une exposition pour tout savoir sur le futur Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de Provence Alpes Agglomération
- Découvrez le programme européen LEADER en vidéo et le 19 mai au palais des congrès de Digne-les-Bains
- Projet de valorisation autour de la ligne non circulée Digne-les-Bains-Château-Arnoux Saint-Auban
- Aménagement écotouristique de la retenue de l’Escale : un projet ambitieux pour la valorisation d’un site d’exception
- Fusion des déchèteries d’Aiglun et de Barras et extension des horaires d’ouverture
- Opération participative de nettoyage des berges des Eaux-Chaudes à Digne-les-Bains
- Changement de délégataire pour cinq accueils collectifs de mineurs
- De nouveaux points d’apport volontaire pour favoriser le tri sélectif
- LEADER : Accueil d’un groupe d’action locale (GAL) bulgare par Provence Alpes Agglomération
- Exposition « corpus libris photographies » à la médiathèque de Digne-les-Bains
- Le marché provençal de Digne-les-Bains en lice pour représenter la région au concours du Plus beau marché
- Le musée promenade rouvre ses portes le 1er avril avec une nouvelle exposition à découvrir
- Forum Rénovation & Habitat : on vous attend !
- Restauration collective dans le PAT #2 : rencontre entre producteurs et restaurateurs à Carmejane
- Des composteurs à prix réduit pour les habitants du territoire de Provence Alpes Agglomération
- Spectacle à la lisière des je(u)x à la médiathèque de Digne-les-Bains
- Inauguration du Spa thermal de Haute-Provence
- Provence Alpes Agglomération relance son programme pour favoriser le « retour au sport »
- Atelier « Corps et écriture(s) » à la médiathèque de Digne-les-Bains
- Vous avez des questions sur les modes d’accueil possibles pour votre enfant ?
- La transition écologique de Provence Alpes Agglomération
- Lancement de la résidence de création de Nicolas Lacombe
- Depuis 1 an déjà, le Manager de centre-ville œuvre à l’animation et au développement commercial de Digne-les-Bains
- Nicolas Lacombe, plasticien-illustrateur en résidence dans le réseau des médiathèques
- Travaux d’aménagement écotouristique de la retenue de l’escale
- À l’attention des élus et techniciens du conseil d’agglomération de provence alpes agglomération
- Adaptation du domicile : l’atelier 7.7 ouvre ses portes aux visiteurs chaque mercredi après-midi
- Lancement d’un diagnostic participatif sur la mobilité des habitants du territoire
- Toutes les informations des transports de l’Agglomération en temps réel sur Smartphone
- Silver économie: Un programme d’activités pour les seniors
- Nouvelle génération du programme Espace valléen 2021-2027
- Une partie des transports de l’Agglomération passe au biocarburant
- Fermeture exceptionnelle de trois déchèteries samedi 22 janvier
- Les élus communautaires élisent Patricia Granet-Brunello à la présidence de l’Agglomération
- Conseil d’agglomération en direct vidéo à partir de 9h30 !
- Exposition « Songes d’artistes – Le livre d’artiste et l’intimité partagée »
- Conseil communautaire du mercredi 12 janvier à 09h30
- Déposez votre sapin en déchèterie pour lui offrir une seconde vie !
- Silver Economie: découverte et tests de nouvelles technologies à l’atelier 7.7
- Clap de fin pour la résidence d’Annie Kergoat
- Retour en images sur la 3e édition du Salon Domotique et Santé
- Un programme pour favoriser le « Retour au sport »
- Conseil communautaire mardi 23 novembre à 17h
- Seniors : venez découvrir et tester des technologies au service du maintien à domicile et de la prévention !
- L’illustratrice Annie Kergoat en résidence dans le réseau des médiathèques
- Mise à disposition gratuite de broyat dans les déchèteries de l’Agglomération
- Lancement d’une étude consacrée à la gestion des déchets alimentaires et déchets de jardin du territoire
- Communiqué de presse de la Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
- Restauration collective dans le PAT #1 : s’informer via le retour d’expérience du lycée agricole de Carmejane
- Rencontre de la Silver Economy
- Géolocalisation des bus du réseau de transports urbains dignois (TUD)
- Soutien de l’Agence de la transition écologique au projet de valorisation de la ligne non circulée Digne – Château-Arnoux-Saint-Auban
- Visite d’une « Boutique à l’essai » et de l’espace Diniapolis
- Les temps forts du festival Inventerre en extraits vidéos
- Découvrez le rapport d’activité 2020 de Provence Alpes Agglomération !
- Vous faites du vélo ou cette thématique vous intéresse ? Participez à notre enquête !
- Participez à la Semaine citoyenne !
- Transports Urbains Dignois (TUD)
- Appel à candidatures pour une résidence de création
- Provence Alpes Agglomération et GRDF agissent localement en faveur de la rénovation énergétique
- 8ème édition du festival Inventerre
- Été 2021 : La phase opérationnelle du PAT
- Déchèteries : Mise en place d’une tarification homogène pour les professionnels
- Le pass sanitaire devient obligatoire dans certaines structures municipales et communautaires
- Des focus groups pour la prévention et le maintien à domicile des seniors
- Le Musée-promenade vous accueille en nocturne !
- Les Vendredis Dignois arrivent dès le 02 juillet 2021 !
- Le succès du Grand Inventaire 2021
- MERCREDI JUIN : LE CONSEIL DE COMMUNAUTE ACCUEILLE DE NOUVEAU LE PUBLIC
- Participez à la table ronde « Télémédecine en milieu rural : Retour d’expérience du projet DEEP SPA »
- ATELIER 7.7 : LE LIVING LAB DE PROVENCE ALPES AGGLOMERATION
- PARCOURS « L’AVENTURE SANTE POUR LES FEMMES »
- Appel à projets : lancement du dispositif « Quartiers d’été »
- Mai 2021 : Le PAT de l’Agglo labellisé par l’Etat
- PING PONG : Retrouvailles avec les publics à l’école d’art idbl de Digne-les-Bains…
- LE 3e SALON DOMOTIQUE ET SANTE ACCEUILLERA PROFESSIONNELS ET ETUDIANTS EN DECEMBRE
- Participez à l’atelier des aidants du 17 juin
- Soirée en visio « ADOS ET JEUX VIDEO »
- Participez à la sensibilisation au phénomène des violences conjugales pour accueillir des victimes
- Candidatez à la résidence d’auteur-illustrateur jeunesse
- Consultez le diagnostic de notre Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT)
- France 2 met les Terres Noires en lumière
- Suivez la cérémonie Écodéfis en direct
- Le conseil d’Agglomération en direct
- 10 € offerts tous les 50 € chez vos commerçants
- Covid-19 : nos services s’adaptent
- Les 1001 Nuits Alpines 2021
- Projet Senior : la Ligurie innove / Progetto senior: Regione Liguria innova
- Retour au sport : le projet Sport Santé – Ritorno allo sport: il progetto Sport Santé
- Déchetteries : fermetures exceptionnelles
- Le conseil d’Agglomération en direct
- Février 2021 : Le PAT en construction
- Site de pleine nature du Fanget
- Partagez votre pouvoir, donnez votre sang !
- Covid-19 : un centre de vaccination au Palais des Congrès de Digne le 19 janvier
- 21-23 janvier : La nuit de la Lecture
- Couvre-feu : les médiathèques changent d’horaires
- Les mercredis du Fanget
- Message de voeux 2021
- Nos élus votent une motion pour nos stations de ski
- Pré-ouverture du col du Fanget ce week-end !
- Globe Blogueurs : road trip géologique dans les Alpes de Haute Provence
- Suivez le conseil d’Agglomération du mercredi 9 décembre en direct
- Noël : soutenons nos commerçants
- La médiathèque de Digne-les-Bains rouvre le 1er décembre
- Appels à Projets LEADER Durance Provence
- Enquête : que faites-vous de vos cartons ?
- Appel à projets 2021 – Politique de la Ville
- Via ferrata du Rocher de Neuf Heures : les travaux ont commencé
- Les mesures pour les déchèteries et encombrants
- Nouveaux aménagements au Col de Fontbelle
- Reconfinement : les mesures prises par les médiathèques
- La Via Ferrata du Rocher de Neuf Heures en travaux
- La déclaration d’urgence climatique est adoptée
- Participez aux Quartiers d’automne 2020 !
- Tempête Alex : Provence Alpes Agglomération solidaire
- Fonds d’urgence des Quartiers Solidaires
- Rapport d’activité 2019
- IDBL : l’école d’art change de direction pour la rentrée 2020
- Médiathèque François Mitterrand : réouverture mardi 8 septembre
- Provence Alpes Agglo, terre de VTT
- Septembre 2020 : Un Projet Alimentaire Territorial pour l’Agglo
- Être maman mais pas seulement
- Sortir, La Provence met en avant le paradis Dignois
- Conseil communautaire du 29 juillet 2020
- Participez aux Quartiers d’Été 2020 !
- Itinéraires de randonnée : les travaux en cours
- Conseil d’agglomération : Patricia Granet-Brunello et les vice-présidents élus
- Le Musée Promenade de nouveau ouvert !
- Prévenir la prolifération du moustique tigre
- Réouverture des médiathèques de l’agglo
- Réouverture des Thermes de Digne-les-Bains !
- Feux de forêt : adoptons les bons comportements !
- Relance de l’action « Éco-défis »
- Remettez-vous en selle avec le « Coup de pouce vélo »
- CORONAVIRUS : l’agglo accompagne ses commerçants et artisans
- Reprise du réseaux de transports de l’agglomération
- Réouverture « Drive » pour les médiathèques de l’agglo
- Déchets : reprise de la collecte des encombrants
- L’agglo prépare le déconfinement progressif de ses services
- Réouverture des déchetteries à partir du 5 mai
- Renouvellement du label UNESCO Géoparc pour une durée de 4 ans
- Renouvellement de l’agrément de l’école d’art IDBL
- Réouverture partielle des déchetteries pour la collecte des déchets verts
- INFO COVID-19 : Les médiathèques proposent des ressources en ligne !
- Appels à Projets LEADER Durance Provence
- COVID-19 – L’agglomération participe au Fonds Résistance de la Région Sud
- CORONAVIRUS : Le service Eau et assainissement reste mobilisé
- CORONAVIRUS : Tri des déchets
- CORONAVIRUS : l’agglo accompagne ses commerçants et artisans
- Provence Alpes Agglo devient le plus grand domaine VTT de France
- L’agglo s’investit dans sa filière bois aux côtés des Communes forestières
- Coronavirus : des mesures prises pour les crèches
- Conseil communautaire du 28 février 2020
- Café-rencontre : Financer son projet avec LEADER
- Appel aux naturalistes !
- Le projet PROSOL JEUNES sur le territoire de Provence Alpes Agglomération
- Grève du Pôle déchet : le protocole d’accord est signé
- Les Espaces Valléens s’exposent à Lyon !
- L’Atelier Des Bibliothèques : Géraldine Alibeu
- Ouverture de la Maison France Services du Val de Durance
- Projet éducatif intercommunal
- Lancement de l’action « éco-défis » !
- Rénovation du Contrat de ville de Digne-les-Bains 2015 – 2022
- Signature de l’avenant « Action Coeur de Ville/ORT »
- Eau et assainissement
- Signature de la convention « ECO-DEFIS »
- Donnez votre avis sur le projet Plan Climat !
- Provence Alpes Agglomération soutient les projets du territoire
- Signature du contrat départemental de solidarité territoriale 2019-2020
- Conseil communautaire
- La GEMAPI s’organise dans le Verdon !
- 2ème Salon Domotique et Santé
- Tri des déchets : modifications pour les vallées de la Bléone, de l’Asse et du Verdon
- Médiathèque François Mitterrand : Enquête de satisfaction
- Renouvellement du label UNESCO Pour le Géoparc de Haute-Provence
- Samedi 26 octobre : Présentation publique du projet Plan Climat
- Réussite pour la 16ème « Faites de la rando ! »
- Prix de l’innovation numérique pour le réseau des médiathèques !
- Nouvel agenda #On sort !
- Conseil communautaire le 9 octobre 2019
- Les 5 et 6 octobre : Faites de la rando !
- En vol vers le tourisme ornithologique !
- Politique de la ville et fiscalité
- Foire de la lavande 2019
- Les trésors de Provence Alpes Agglomération
- Monument de la Déclaration de Digne : tout a commencé ici avec les Unesco-Géoparcs
- Fin de mission pour les experts de l’Unesco
- Début de mission pour les experts de l’Unesco
- Spa thermal : les travaux débutent !
- Fête Zéro Déchet : rendez-vous le 8 juin 2019
- Sortie du film promotionnel des Espaces Valléens !
- Déchets verts : les bonnes pratiques
- NOUVEAU ! Chez vous, tous les emballages se trient !
- Petit-déjeuner de l’Europe !
- Conférence ce samedi « Les ressources végétales de nos jardins »
- Assemblée Générale du GAL Dignois
- Offre de stage LEADER
- 26 mars : Réunion publique LEADER Durance Provence
- Le living Lab « santé-autonomie » et la Fabrique à Entreprendre se préparent
- Appel à projet 2019 – Politique de la Ville
- Provence Alpes Agglomération s’engage pour la culture !
- Stratégie touristique : plan d’actions 2019 – 2025
- Conseil communautaire du 12 décembre 2018
- Évolution des compétences pour Provence Alpes Agglomération
- Comment s’adapter au changement climatique sur notre territoire ?
- Visitez la zone d’activité de la Cassine en 360 ° !
- Les Echappées
- 8ème matinée de la création et de la transmission d’entreprise
- Une entente intercommunale pour l’Unesco Géoparc
- Le Préfet Olivier Jacob visite les Thermes de Digne-les-Bains
- Le label Parc + pour le parc d’activités de la Cassine Saint-Pierre
- Déchèteries
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- Catégorie : Préserver, recycler
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Recueil des actes administratifs
Arrêtés
- Arrêté n° 130-20230718 Modification de l’agrément et des modalités de fonctionnement du multi-accueil « Le P’tit Jardin »
- 129 arrêté de délégation de fonctions à M. Cazeres Benoit dans les domaines de la gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) et de la stratégie montagne
- 128 Arrêté de délégation de fonctions à Mme Toussaint Carole dans les domaines des relations avec les communes; de la communication; des travaux concernant les bâtiments, la voirie, l’éclairage public et les eaux pluviales
- Arrêté n° 127 Arrêté de délégation de fonctions à Mme TOUSSAINT Carole dans les domaines des relations avec les communes, de la communication, et des travaux concernant les bâtiments, la voirie et l’éclairage public
- Arrêté n° 126-20221219 Délégation de fonction permanente pour la présidence de la commission d’appel d’offres (CAO) et de la commission de délégation de services
- Arrêté n° 125-20221219 Délégation de fonction permanente pour la présidence du Comité Social Territorial (CST)
- Arrêté n° 124-20221219 Arrêté portant constitution du Comité Social Territorial
- Arrêté n° 123-20221202 instituant un bureau central de vote
- Arrêté n° 122-20221114 portant création de la Conférence Intercommunale du Logement (CIL) de la communauté d’agglomération Provence Alpes Agglomération
- Arrêté n° 121-20221021 Arrêté portant délégation de signatures à Mme CHEVALIER Cécilia, Directrice générale des services, Mme ESPITALLIER Mireille, Directrice des finances, M. SEZNEC Luc, Directeur des services techniques, Mme EGGER Sabrina, Directrice des ressources humaines
- Arrêté n° 120-20220919 portant délégation de signatures à M. GILLET Jean-Marc, Directeur général adjoint, Mme ESPITALLIER Mireille, Directrice des finances, M. SEZNEC Luc, Directeur des services techniques, Mme EGGER Sabrina, Directrice des ressources humaines
- Arrêté n° 119-20220720 portant renonciation au transfert d’un ou plusieurs pouvoirs de police spéciale au Président de la communauté
Décisions de la présidente
Séances du conseil communautaire
- 28 Annexe – PLH Partie 3
- 28 Annexe – PLH Partie 2
- 28 Annexe – PLH Partie 1
- MOTION Motion France Travail et la place du réseau des Missions Locales
- 49 Demande de subvention FNADT pour la création d’un poste de chef de projet « action cœur de Ville » – Modification du plan de financement
- 48 Contrat de ville de Digne-les-Bains 2015 – 2023 : Crédits alloués au titre de la programmation 2023
- 47 Projet de réhabilitation et extension de la crèche intercommunale de Moustiers-Sainte-Marie
- 46 Annexe 4
- 46 Annexe 3
- 46 Annexe 2
- 46 Annexe 1
- 46 Approbation des rapports 2022 – Délégation de Service Public Léo Lagrange/Ifac pour la gestion des Accueils Collectifs de Mineurs
- 45 Annexe 7
- 45 Annexe 6
- 45 Annexe 5
- 45 Annexe 4
- 45 Annexe 3
- 45 Annexe 2
- 45 Annexe 1
- 45 Approbation des projets d’établissement et des règlements de fonctionnement des structures petite enfance intercommunales
- 44 Demandes de subventions dans le cadre des appels à projet 2023 de la Caisse d’Allocations Familiales
- 43 Annexe
- 43 Fonctionnement 2023 de l’Espace France Services du Val de Durance : demande de subventions auprès de l’État et du Conseil départemental
- 42 Annexe
- 42 Fonctionnement 2023 de l’Espace France Services de la Vallée de la Blanche : demande de subventions auprès de l’État et du Conseil Départemental
- 41 Annexe
- 41 Aire d’accueil des gens du voyage – Convention portant entente avec la communauté de communes du Sisteronais Buëch
- 40 Annexe
- 40 Modification n° 1 à la Concession de service public pour la gestion du projet culturel du Théâtre Durance
- 39 Annexe 3
- 39 Annexe 2
- 39 Annexe 1
- 39 Rapport du délégataire du Théâtre Durance de Château-Arnoux-Saint-Auban
- 38 Demande de subvention LEADER Festival de la BD
- 37 Cours et projets hors-les-murs par l’école d’art Idbl
- 36 Annexe
- 36 Mise en place d’un dispositif d’accompagnement au compostage citoyen à titre gratuit en faveur des établissements publics et certaines associations
- 35 Demande de subvention complémentaire dans le cadre de rénovations de chaudières sur le patrimoine de PAA
- 34 Annexe 2
- 34 Annexe 1
- 34 Appel à Projets Action des Collectivités Territoriales pour l’Efficacité Énergétique LUM’ACTE – Demande d’Appui Financier
- 33 Annexe
- 33 Les Thermes : choix du mode de gestion et lancement d’une procédure de DSP
- 32 Annexe 2
- 32 Annexe 1
- 32 Prise de participation dans la SAS EVE CASA
- 31 Réponse à l’Appel à Candidature « Elaboration et animation d’une stratégie territoriale pluriannuelle de structuration les circuits d’approvisionnement alimentaire à destination des touristes valorisant les produits locaux » de l’ANCT
- 30 Dépôt d’une candidature au dispositif « Aides aux actions en faveur de la transition écologique » de l’ADEME pour financer trois actions du Projet Alimentaire Territorial
- 29 Annexe
- 29 Agence d’Urbanisme du Pays d’Aix Durance (AUPA) – Avenant n°2 convention PAA/AUPA 2023
- 28 Annexe 1
- 28 Deuxième arrêt du projet de Programme Local de l’Habitat 2023-2028 de Provence Alpes Agglomération intégrant l’avis des communes
- 27 Création d’un tarif gratuit d’accès au FLEXITUD pour les usagers de 90 ans et plus
- 26 Annexe
- 26 Conditions Générales de Vente des titres de transports utilisables sur le réseau de la Régie Transports Urbains Dignois
- 25 Annexe 5
- 25 Annexe 4
- 25 Annexe 3
- 25 Annexe 2
- 25 Annexe 1
- 25 Convention d’organisateur secondaire des transports scolaires (AO2) en régie entre Provence Alpes Agglomération et les communes
- 24 Aménagement d’une piste cyclable sur l’avenue Georges Pompidou et aménagement de la traversée du giratoire des Escoubes à Digne-les-Bains – Demande de financement auprès du Fonds de Mobilités Actives
- 23 Etude pour l’élaboration d’un schéma directeur cyclable sur le bassin de la Moyenne Durance – Demande de financement auprès du programme européens LEADER Durance-Provence
- 22 Annexe
- 22 Création du Groupe d’Action Locale « Provence Alpes Agglomération » et lancement de la programmation LEADER 2023-2027
- 21 Annexe
- 21 Avenant au protocole d’accord avec l’ASCM et CS SOLAIRE pour le développement, le financement, la construction, l’exploitation et le démantèlement d’une centrale photovoltaïque au lieu-dit le jas nord, Chateau-Arnoux-Saint-Auban
- 20 Demande d’aide financière auprès du Département des Alpes-de-Haute-Provence – Reprise des branchements d’eau potable à Verdaches
- 19 Demande d’aide financière auprès du Département des Alpes-de-Haute-Provence – Renouvellement du réseau d’eau potable sur plusieurs voies de Digne-les-Bains
- 18 Demande d’aide financière auprès du Département des Alpes-de-Haute-Provence – Réhabilitation de la station d’épuration de Volonne
- 17 Demande d’aide financière auprès du Département des Alpes de Haute Provence Renouvellement des canalisations d’eau potable Bd Thiers et avenue du 8 mai 1945 à Digne-les-Bains
- 16 Demande d’aide financière auprès du Département des Alpes-de-Haute-Provence – Installation de systèmes de traitement d’eau potable
- 15 Demande d’aide financière auprès du Département des Alpes-de-Haute-Provence – Renouvellement des réseaux d’eau potable et d’eaux usées – avenue Général de Gaulle à Château-Arnoux-Saint-Auban
- 14 Demande d’aide financière auprès du Département des Alpes-de-Haute-Provence – Renouvellement du poste de refoulement du stade à Peyruis
- 13 Demande d’aide financière auprès du Département des Alpes-de-Haute-Provence – Renouvellement des canalisations d’eau potable et d’eaux usées – Route Napoléon à l’Escale
- 12 GEMAPI / Financements du confortement du système d’endiguement des Mées au titre du Fonds vert / Autorisation des opérations éligibles
- 11 GEMAPI / Travaux de restructuration et de confortement du système d’endiguement des Mées
- 10 Annexe
- 10 Convention de partenariat d’employeurs publics du Département des Alpes de Haute-Provence
- 09 Conditions de rémunération contrats de projet
- 08 Créations d’emplois en 2023
- 07 Annexe
- 07 Signature du contrat régional « Nos territoires d’abord » 2023-2027 entre Provence Alpes Agglomération et le Conseil régional SUD-PACA
- 06 Annexe 2
- 06 Annexe 1
- 06 Signature de l’avenant n°1 au contrat de ruralité, de relance et de transition écologique (CRRTE)
- 05 Cotisation foncière des entreprises – Correction de la valeur locative en fonction de la période d’activité pour les parcs d’attractions et de loisirs exerçant une activité saisonnière
- 04 Décision modification n°1
- 03 Définition de l’intérêt communautaire de la compétence « équipements culturels » : retour aux communes de l’intervention musicale en milieu scolaire
- 02 Annexe
- 02 Modification des statuts de PAA : compétence santé, groupement de commande, mise à jour
- 01 Remplacement au sein de la commission Voirie, réseaux divers et bâtiments suite à démission
- Procès-verbal – Conseil d’agglomération du 6 avril 2023
- Liste des délibérations – Conseil d’agglomération du 14 juin 2023
- 42 Attribution d’une subvention à l’association « P’tit bout par p’tit bout » pour aide au fonctionnement d’une MAM (Maison d’assistantes maternelles)
- 41 Demandes de subventions dans le cadre des appels à projet 2023 de la Caisse d’Allocations Familiales
- 40 Demande de subvention complémentaire pour la rénovation du Centre culturel Simone Signoret dans le cadre du FEDER Rural
- 39 Attribution de subvention – COBIAC
- 38 Tri, collecte et valorisation des biodéchets, demande de financement au titre du Fonds vert
- 37 Modification des modalités d’adhésion au Réseau Compost Citoyen Provence-Alpes-Côte d’azur
- 36 Projet de changement du schéma de pré-collecte et de collecte des ordures ménagères résiduelles : demande de financement au titre du programme LEADER Durance Provence
- 35 Soutien à l’association Atelier Partagé dans le cadre de son activité de ressourcerie et de prévention des déchets
- 34 Constitution d’un groupement de commandes en vue de l’acquisition de composteurs individuels
- 33 Rénovation de l’éclairage public, demande de financement au titre du Fonds vert
- 32 Contrat d’Objectif Territorial : avenant à la convention de financement de l’ADEME
- 31 Programme 2023 de maintenance des sentiers inscrits au P.D.I.P.R. : Demande de financement auprès du Conseil Départemental des Alpes de Haute-Provence
- 30 Manifestation « Fête de la Rando et de l’Outdoor » Demande de financement auprès du Conseil Départemental des Alpes-de-Haute-Provence et attribution d’une subvention au Comité Départemental de la Randonnée Pédestre
- 29 Opération « Cols réservés aux vélos »
- 28 Signature d’une convention de partenariat en vue de l’organisation de la Fête du vélo de Provence Alpes Agglomération
- 27 Convention cadre avec le Conseil départemental des Alpes de Haute Provence relative à la coordination entre la Réserve Naturelle Nationale Géologique de Haute Provence et l’UNESCO Géoparc de Haute Provence
- 26 Participation de Provence Alpes Agglomération au projet Interreg ALCOTRA EQUITA
- 25 Reconduction de l’adhésion à l’association des Communes Forestières pour l’année 2023
- 24 Désignation des représentants au Conseil Départemental de la Citoyenneté et de l’Autonomie des Alpes-de-Haute-Provence
- 23 Désignation des représentants à la Conférence des Financeurs de la prévention de la perte d’autonomie des Alpes-de-Haute-Provence
- 22 Subvention à la Fondation du Patrimoine pour l’année 2023
- 21 Adhésion au Centre de Ressources en Information Géographique Provence Alpes Côte d’Azur – CRIGE PACA
- 20 AUPA – Avenant convention PAA/AUPA 2023
- 19 Demande d’aide financière auprès du Département des Alpes-de-Haute-Provence – Forage des Espouliers – Étude hydrogéologique à Saint Julien d’Asse
- 18 Demande d’aide financière auprès du Département des Alpes-de-Haute-Provence – Travaux de rénovation du collecteur d’assainissement des eaux usées ravin du Mardaric à Peyruis
- 17 Compétence GEMAPI – Financements de projets au titre du Fonds vert – Autorisation des opérations éligibles
- 16 Compétence GEMAPI – Travaux de confortement de la digue du centre commercial des Eaux Chaudes à Digne-les-Bains /Acquisition de terrain
- 15 Compétence GEMAPI / Travaux de confortement du système d’endiguement du centre commercial des Eaux Chaudes à Digne les Bains / Ouverture d’une enquête publique unique
- 14 Compétence GEMAPI – Convention de délégation de compétence entre PAA et le Syndicat Mixte Asse Bléone 2020-2025 Avenant n°3 – Programme des actions 2023
- 13 Programme d’investissements 2023/2025 Compétence « gestion des eaux pluviales urbaines »
- 12 Conventions de mise à disposition de personnel auprès de la Ville de Digne-les-Bains pour l’accueil du Musée Promenade et du Cairn
- 11 Création de postes permanents eau assainissement
- 10 Subventions aux organisations syndicales 2023
- 09 Subvention 2023 à l’amicale du personnel A2P2A
- 08 Régime indemnitaire : RIFSEEP
- 07 Syndicat mixte du Conservatoire à rayonnement départemental Convention de financement
- 06 Avances de trésorerie du budget principal aux régies à autonomie financière
- 05 Vote des budgets primitifs 2023
- 04 FISCALITE 2023 – Vote des taux d’imposition locale 2023, du taux de TEOM et du produit GEMAPI 2023
- 03 Comptes administratifs et affectation des résultats 2022
- 02 Approbation des Comptes de gestion 2022 – Budget principal et budgets annexes
- 01 Remplacement au sein de la commission Tourisme suite à démission
- Procès-verbal – Conseil d’agglomération du 8 février 2023
- Liste des délibérations – Conseil d’agglomération du 6 avril 2023
- 25 annexe convention les Petits Loups
- 25 annexe convention les Canaillous
- 25 annexe convention le Jardin Enchanté
- 25 annexe convention la Ruche
- 25 annexe convention la Maisonnée
- 25 Avance de subventions 2023 pour les crèches associatives et signature d’une convention pour l’année 2023
- 24 annexe convention
- 24 Convention pour adhésion à un groupement de commandes pour restauration collective
- 23 annexe Espace France Service Val de Durance
- 23 Fonctionnement 2023 de l’Espace France Services du Val de Durance : demande de subventions auprès de l’État et du Conseil départemental
- 22 annexe MSAP
- 22 Fonctionnement 2023 de l’Espace France Services de la Vallée de la Blanche : demande de subventions auprès de l’État et du Conseil départemental
- 21 Demande de subvention DETR 2023 pour l’acquisition de colonnes OMr dans le cadre du changement du schéma de pré-collecte et de collecte des ordures ménagères sur la commune de Digne-les-Bains
- 20 annexe Contrat d’Objectif Territorial
- 20 Approbation du plan d’actions du Contrat d’Objectif Territorial
- 19 annexe schéma outdoor
- 19 Schéma des activités outdoor 2023-2026
- 18 Etude pour la définition d’un plan de gestion de la retenue de l’Escale – Demande de subvention
- 17 Mise en place d’un observatoire photographique des paysages de l’UNESCO Géoparc de Haute Provence – Première campagne photographique – Demande de subvention auprès de la DREAL PACA
- 16 Remplacement d’un délégué à l’office de tourisme Provence Alpes – Digne-les-Bains suite à démission
- 15 annexe tarifs
- 15 Modification des tarifs d’utilisation de l’espace d’accueil pour les entreprises – DINIAPOLIS
- 14 Groupement Régional Centres d’Initiatives pour Valoriser l’Agriculture et le Milieu rural (GR CIVAM) : Demande de soutien financier dans le cadre de l’édition de l’événement »De ferme en ferme » 2023
- 13 Elaboration du Plan Partenarial de Gestion de la Demande de logement social et d’Information des Demandeurs (PPGDID)
- 12 Demande d’aide financière auprès du Département des Alpes-de-Haute-Provence dans le cadre du Contrat de Solidarité Territoriale 2021-2023 – Mise en sécurité de la canalisation d’eaux usées au pont des Duyes à Thoard
- 11 Demande d’aide financière auprès de l’État – Dévoiement des canalisations d’adduction d’eau potable et d’eaux usées sur le pont des Arches à Digne-les-Bains
- 10 Tarifs de l’eau à compter du 1er mars 2023- suppression du tarif « jardins » sur la commune du Brusquet
- 09 Désignation d’un représentant à la Commission Locale de l’Eau (CLE) du SAGE Verdon
- 08 Mise à disposition à titre payant d’un agent pour l’animation du contrat de ville- Ville de Digne-les-Bains / Provence Alpes agglomération
- 07 Demandes de subvention dans le cadre du dispositif « accueil pour tous » de la Caisse d’Allocations Familiales
- 06 Contrat de projet chargé de mission Action cœur de ville – Chef de projet
- 05 Demande de subvention FNADT pour la création d’un poste de chef de projet « action cœur de Ville »
- 04 Contrat de projet chargé de mission interfonds
- 03 Exonération partielle des pénalités de retard concernant 7 entreprises pour le marché de travaux d’aménagement et extension de l’établissement thermal de Digne-les-Bains
- 02 Débat d’orientations budgétaires
- 01 annexe
- 01 Modification du règlement intérieur
- Procès-verbal – Conseil d’agglomération du 7 décembre 2022
- Liste des délibérations – Conseil d’agglomération du 8 février 2023
- 15 Participation protection sociale complémentaire risque prévoyance
- 48 Annexe
- 48 Signature de la Convention Territoriale Globale 2022-2025 avec la Caisse d’Allocations Familiales
- 47 Annexe
- 47 Approbation du rapport 2021- Délégation de Service Public Léo Lagrange pour la gestion des Accueils Collectifs de Mineurs
- 46 Demande de subvention dans le cadre des appels à projet 2022 de la Caisse d’Allocations Familiales
- 45 École de musique de Château-Arnoux Saint-Auban Demande de subvention au Conseil départemental 04 Année scolaire 2022-2023
- 44 Modernisation du matériel informatique de l’école d’art IDBL : demandes de subventions dans le cadre du Contrat de Solidarité Territoriale 2021-2023 et de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2023
- 43 Réponse à l’appel à initiatives Memor’Image
- 42 Demande de renouvellement de la subvention accordée par la DRAC au réseau des médiathèques de Provence Alpes Agglomération pour l’extension des horaires d’ouverture et le renforcement du réseau
- 41 Adhésion au programme Ammareal pour l’élimination par la vente et le don des livres retirés des collections des médiathèques de Provence Alpes Agglomération
- 40 Soutien à l’acquisition d’un container maritime au profit du secours populaire français pour le renforcement du recyclage des tissus et vêtements
- 39 Annexe
- 39 Adoption du dossier du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA)
- 38 Projet d’harmonisation des consignes de tri et du mode de collecte sur la commune de Digne-les- Bains : approbation de la demande de subvention et de son plan de financement prévisionnel
- 37 Annexe
- 37 Location local professionnel et appartement Site du Fanget
- 36 Musée Promenade – Demande de subvention auprès du Conseil départemental des Alpes-de- Haute-Provence dans le cadre du Contrat de Solidarité Territoriale 2021-2023 relative aux actions de fonctionnement pour l’année 2023
- 35 UNESCO Géoparc de Haute Provence – Demande de subvention auprès du Département des Alpes-de-Haute-Provence dans le cadre du Contrat de Solidarité Territoriale 2021-2023 relative aux actions de fonctionnement pour l’année 2023
- 34 Demande de subvention FNADT ingénierie pour la création d’un poste d’assistant et d’un poste de chargé de mission dédiés au projet d’amélioration de l’attractivité de la station thermale et du Géoparc
- 33 Appel à projet FNADT-CIMA « étude de préfiguration du potentiel de débardage forestier par câble sur le territoire de la charte forestière vallée de l’Ubaye Serre-Ponçon pays de Seyne »
- 32 Annexe
- 32 Dérogation collective à la règle du repos dominical – Commune de Digne-les-Bains
- 31 Annexe
- 31 Modification tarifaire de l’abattoir de Digne-les-Bains
- 30 Annexe
- 30 Approbation de la stratégie de développement économique 2022-2026
- 29 Ingénierie et animation du programme européen LEADER Durance Provence – Année 2023
- 28 Ingénierie et animation du programme européen LEADER Dignois – Année 2023
- 27 Annexe
- 27 Signature de l’avenant n°6 de la Convention tripartite du GAL LEADER Dignois
- 26 Annexe
- 26 Signature de l’avenant n°6 de la Convention tripartite du GAL Durance Provence
- 25 Demande de subvention auprès du Conseil Départemental dans le cadre du Contrat de Solidarité 2021-2023 pour la rénovation et la modernisation des piscines des thermes de Digne-les-Bains
- 24 Annexe
- 24 Convention d’Opération de Revitalisation des Territoires (ORT)
- 23 Annexe
- 23 Convention avec l’ONF pour l’implantation et l’exploitation d’ouvrages d’eau potable à Estoublon
- 22 Demande d’aide financière auprès du Département des Alpes-de-Haute-Provence dans le cadre du Contrat de Solidarité Territoriale 2021-2023 – Réhabilitation de la station d’épuration de Verdaches
- 21 Demande d’aide financière auprès du Département des Alpes-de-Haute-Provence dans le cadre du Contrat de Solidarité Territoriale 2021-2023 – Installation d’un refoulement aux Granges à Malijai
- 20 Demande d’aide financière auprès du Département des Alpes-de-Haute-Provence dans le cadre du Contrat de Solidarité Territoriale 2021-2023- Le Vernet – Réhabilitation de la station d’épuration
- 19 Demande d’aide financière auprès du Département des Alpes-de-Haute-Provence dans le cadre du Contrat de Solidarité Territoriale 2021-2023 -Renouvellement de canalisation AEP à Champtercier
- 18 Annexe
- 18 Demande d’autorisation de travaux et déclaration du système d’endiguement protégeant la commune des Mées des inondations de la Durance
- 17 Evolutions des modalités de réalisation des travaux rivière sur le bassin versant du Verdon par l’EPAGE Verdon
- 16 Accord collectif eau et assainissement
- 14 Action sociale : mise en oeuvre des tickets restaurants
- 13 Tableau des emplois
- 12 Contrats de projet études déchets
- 11 Contrat de projet programme européen LEADER Durance Provence
- 10 Annexe 2
- 10 Annexe 1
- 10 Signature de l’avenant n°1 au contrat de relance et de transition écologique (CRTE) 2021-2026
- 09 Annexe
- 09 Signature de l’avenant n°1 du Contrat départemental de solidarité territoriale 2021-2023
- 08 Annexe 2
- 08 Annexe 1
- 08 Travaux desserte de Digne-les-Bains RN 85- Promesse unilatérale de cession après déclaration d’utilité publique Parcelle A 1518 Mallemoisson (Maison de produits de pays)
- 07 Remboursement de la taxe intérieure sur la consommation des produits énergétiques (TICPE) Transports
- 06 Remboursement de la taxe intérieure sur la consommation des produits énergétiques (TICPE) Gestion des déchets
- 05 Autorisation d’engager, de liquider, de mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2023
- 04 Décision modificative n°2
- 03 Remplacement au sein des commissions Voirie Réseau divers et bâtiments, Appel d’offres, Délégation de service public suite à démission
- 02 Détermination du nombre de membres du bureau suite à démission
- 01 Annexe
- 01 Chambre Régionale des Comptes : rapport définitif 2017-2020
- Ordre du jour – Conseil d’agglomération du 7 décembre 2022
- Procès-verbal – Conseil d’agglomération du 6 octobre 2022
- Liste des délibérations – Conseil d’agglomération du 7 décembre 2022
- Procès-verbal – Conseil d’agglomération du 15 juin 2022
- 44 Annexe
- 44 Schéma Départemental d’Accueil des Gens du Voyage 2022-2027
- 43 Demande de subvention au Conseil Départemental pour le fonctionnement du Relais Petite Enfance
- 42 Demande de subvention dans le cadre des appels à projet 2022 de la Caisse d’Allocations Familiales
- 41 Annexe 2
- 41 Annexe 1
- 41 Rapport du délégataire du théâtre de Château Arnoux Saint Auban
- 40 Annexe 2
- 40 Annexe 1
- 40 Rapport du délégataire du cinéma de Château Arnoux Saint Auban
- 39 Annexe
- 39 Contrat territoire lecture 2022-2024
- 38 Annexe
- 38 Résidence d’un auteur-illustrateur jeunesse Mars 2023
- 37 Annexe
- 37 Provence Alpes Agglomération / SYDEVOM de Haute-Provence : Participation aux travaux de mises aux normes du quai de transfert des ordures ménagères de Lurs
- 36 Annexe
- 36 Tarifs applicables aux usagers professionnels sur les déchèteries de Provence Alpes Agglomération – Année 2023
- 35 Tarif de la Redevance Spéciale pour les usagers non ménagers du service de collecte et traitement des ordures ménagères – Année 2023
- 34 Révision du tarif de vente du kit de compostage individuel mis à disposition aux particuliers du territoire
- 33 Annexe 3
- 33 Annexe 2
- 33 Annexe 1
- 33 Règlement de collecte
- 32 Annexe
- 32 Redevance Spéciale pour les usagers non ménagers du service de collecte et traitement des ordures ménagères – Demande d’exonération de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) – Année 2023
- 31 Modification du plan de financement de la phase 2 des travaux d’aménagement de la Colette à Digne les Bains « mise en place d’outils de suivi et extension de la plateforme de compostage »
- 30 Adhésion au réseau compost citoyen Provence Alpes Cotes d’Azur
- 29 Annexe
- 29 Convention PAA/SYDEVOM04 relative au financement des travaux de réfection du quai de transfert de la déchèterie de SEYNE
- 28 Extension et mise aux normes de la déchèterie de Seyne : demande de financement auprès de l’État au titre de la DETR
- 27 Demande de subvention FNADT ingénierie pour le renforcement et le développement de l’offre touristique du territoire
- 26 Parc d’Activités de la Cassine à Peyruis – Projet de Cession à la SCI de construction vente L’Etoile de la Cassine III – Lot n°22 – parcelle AA 70
- 25 Projet éco touristique d’aménagement de la retenue de l’Escale – Acquisitions foncières des terrains d’assiette
- 24 Agence de Développement des Alpes de Haute Provence (AD04) désignation d’un délégué
- 23 Subvention à la Fondation du Patrimoine pour l’année 2022
- 22 Création et composition des collèges de la Conférence Intercommunale du Logement (CIL) de Provence Alpes Agglomération
- 21 Annexe
- 21 Arrêt du projet de Programme Local de l’Habitat 2022-2027
- 20 Demande de subvention pour l’élaboration de la candidature au programme européen LEADER 2023-2027
- 19 Étude de faisabilité pour la réhabilitation du bâtiment de la gare routière de Digne-les-Bains en « Maison du tourisme et de la mobilité » Demande de financement auprès du Conseil départemental dans le cadre du Contrat départemental de solidarité territoriale
- 18 Annexe
- 18 AUPA – convention pluriannuelle 2022-2024
- 17 Annexe
- 17 Convention financière avec la commune de Saint Julien d’Asse pour la participation au dévoiement du réseau d’eau potable
- 16 Reversement d’une subvention à SEERC Suez Eau France pour le surcoût du traitement des boues en raison du Covid
- 15 Demande d’aide financière auprès du Département des Alpes de Haute Provence – Route de la Calade -Volonne
- 14 Demande d’aide financière auprès du Département des Alpes de Haute Provence – Télétransmission EU
- 13 Demande d’aide financière auprès du Département des Alpes de Haute Provence – Télétransmission AEP
- 12 Demande d’aides financières – Archail – Reprise des branchements et réseaux (eaux usées et eau potable) – phase 2 extérieur du village
- 11 Annexe
- 11 Révision statutaire du Syndicat Mixte d’Aménagement de la Vallée de la Durance (SMAVD)
- 10 Désignation d’un membre représentant Provence Alpes Agglomération à la future Commission Locale de l’Eau de la Durance
- 09 Désignation d’un membre titulaire au Comité de Rivière du Syndicat Mixte d’Aménagement de la Vallée de la Durance (SMAVD)
- 08 Création postes permanents eau assainissement
- 07 Conventions de mise à disposition individuelle de personnel PAA – Peyruis
- 06 Tableau des emplois
- 05 Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
- 04 Exonération totale des pénalités de retard concernant 11 entreprises pour le marché de travaux d’aménagement et extension de l’établissement thermal de Digne-les-Bains
- 03 Budget général – Admission en non-valeur
- 02 Annexe
- 02 Attributions de compensation définitives 2022 et attributions prévisionnelles 2023
- 01 Décision modificative n°1 aux budget principal et annexes 2022
- Ordre du jour – Conseil d’agglomération du 6 octobre 2022
- Liste des délibérations – Conseil du 6 octobre 2022
- Motion Train des pignes
- 35 Aire d’accueil des gens du voyage de Soleilhet : Convention de mutualisation avec la Communauté de Communes du Sisteronais Buëch et élection des représentants au comité de gestion
- 34 Contrat de ville de Digne les Bains 2015 2022 : crédits alloués au titre de la programmation 2022
- 33 Demandes de subvention dans le cadre des appels à projet 2022 de la Caisse d’Allocations Familiales
- 32 Solde de subventions pour les associations gestionnaires des crèches
- 31 Renouvellement du parc matériel du Théâtre Durance : modification du plan de financement
- 30 Ecole de musique Château-Arnoux Saint-Auban – Demande de subvention au Conseil départemental 04
- 29 Fédération des Centres Musicaux Ruraux – Avenant au protocole d’accord
- 28 Désignation d’un délégué au sein du Syndicat Mixte des Monges
- 27 Modification du plan prévisionnel de financement de l’Appel à Projets « Généraliser le tri à la source et valoriser les biodéchets en Provence-Alpes-Côte d’Azur » relancé par la Région Sud et l’ADEME
- 26 Convention de partenariat entre Provence Alpes Agglomération et la Communauté de Communes Alpes Provence Verdon pour la collecte des ordures ménagères
- 25 Vente du retourneur d’andain et de la pelle sur roues de la déchèterie de Digne-les-Bains La Colette
- 24 Annexe
- 24 Rapports d’activités du service déchets pour l’année 2021
- 23 Développement de la mobilité durable pour l’accès à l’offre de découverte l’UNESCO Géoparc de Haute Provence Demande de subvention AMI Avenir Montagne Mobilité
- 22 Tarifs de la taxe de séjour
- 21 Modification de tarifs de la régie de recettes des entrées du Musée-Promenade
- 20 Annexe 4
- 20 Annexe 3
- 20 Annexe 2
- 20 Annexe 1
- 20 Projet d’aménagement écotouristique de la retenue de l’Escale – Convention de superposition d’affectation du domaine public avec l’Etat, les communes de Château-Arnoux Saint Auban et de Volonne pour l’exploitation de la passerelle suspendue
- 19 Mise en conformité du barrage de Vaulouve : études
- 18 Annexe
- 18 Approbation de la participation de Provence Alpes Agglomération au projet « Appui au développement économique de la Filière Bois sur le territoire de la Charte Forestière Vallée de l’Ubaye Serre-Ponçon Pays de Seyne » dans le cadre de l’Appel à projets FEADER 16.7.2
- 17 Adhésion de Provence Alpes Agglomération au réseau « villes anti-gaspi »
- 16 Renouvellement du partenariat avec la chambre d’agriculture des Alpes de Haute-Provence
- 15 Annexe 4
- 15 Annexe 3
- 15 Annexe 2
- 15 Annexe 1
- 15 Mise en location de matériel de l’Atelier 7.7
- 14 Autorisation de la signature de la Convention d’Utilité Sociale « accession » 2021-2026 liant la SCIC Valdurance Habitat et Provence Alpes Agglomération
- 13 Annexe
- 13 Appel à manifestation d’intérêt pour le programme LEADER 2023-2027
- 12 Participation au financement de l’étude préalable à la mise en oeuvre de solutions de mobilités solidaires dans le cadre du projet Solidarité des 4 Rives
- 11 Approbation de la phase 2 du Contrat de Rivière « l’Asse et ses affluents »
- 10 Demande d’aide financière auprès de l’Etat (DETR 2022) Archail – Reprise des branchements et réseaux (eaux usées et eau potable) – phase 1 village
- 09 Action sociale : mise en œuvre des tickets restaurants
- 08 Nombre de représentants du personnel à la formation spécialisée au sein du comité social territorial et maintien du paritarisme
- 07 Conventions de mise à disposition individuelle de personnel PAA – Digne-les-Bains
- 06 Contrat d’apprentissages petite enfance
- 05 Contrat d’apprentissage eau et assainissement
- 04 Acquisition terrain + bâtiments entreprise SPHERE à Seyne
- 03 Annexe 2
- 03 Annexe 1
- 03 Equilibre social de l’habitat : Garantie d’emprunt Bailleur social Habitations Haute Provence Commune de Digne-les Bains
- 02 Convention d’occupation du site des Thermes avec la Régie des thermes de DIGNE LES BAINS -Avenant n°2
- 01 Adhésion à l’Association des Maires 04 et à l’association des Maires de France
- Compte-rendu - Conseil d'agglomération du 15 juin 2022
- Ordre du jour - Conseil d'agglomération du 15 juin 2022
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