Ordre du jour du conseil d’agglomération du 29 juillet 2020

Comte-rendu des votes – Conseil d’agglomération du 29 juillet 2020

01 Désignation des représentants au conseil de surveillance du centre hospitalier de Digne-les-Bains

02 Désignation des représentants au conseil de surveillance du centre hospitalier de Seyne-les-Alpes

03 Vote du Budget Primitif 2020

03 Budget Principal 2020

03 Budgets Annexes 2020

04 Fiscalité 2020 : Vote des taux d’imposition locale 2020

04 Annexe Taux 2020

05 Exonération de la cotisation foncière des entreprises 2020 suite au ralentissement de l’activité lié à l’épidémie de COVID-19

06 Commission d’Appel d’Offre à caractère permanent : Désignation des membres

07 Commission de délégation de service public à caractère permanent : Création et désignation des membres

08 Procès-verbaux de fin de mise à disposition de bibliothèques

09 Indemnité de fonction du président et des vices-présidents

10 Remboursement de frais de déplacements liés à l’exercice du mandat communautaire

11 Conditions de mise en place du droit à la formation des élus communautaires

12 Recrutement d’agents contractuels pour remplacer les agents (fonctionnaires ou contractuels) momentanément absents

13 Création d’emplois non permanents compte tenu d’un accroissement saisonnier d’activité

14 Création d’emplois non permanents compte tenu d’un accroissement temporaire d’activité

15 Accueil stagiaires

16 Gratification des stagiaires de l’enseignement supérieur

17 Gratification des stagiaires BAFA et BAFD

18 Création d’une prime exceptionnelle pour les agents mobilisés pendant l’état d’urgence sanitaire déclaré en application de l’article 4 de la loi n°2020-290 du 23 mars 2020 d’urgence pour faire face à l’épidémie Covid 19

19 Création d’un poste Chargé de mission animateur living-lab Annule et remplace la délibération du 9 octobre 2019

20 Désignation des délégués de Provence Alpes Agglomération au comité syndical du “Syndicat Mixte Asse Bléone” (SMAB)

21 Désignation des représentants de la communauté d’agglomération au comité syndical du Syndicat mixte d’aménagement de la Vallée de la Durance (SMAVD)

22 Désignation des Délégués de Provence Alpes Agglomération au Comité de Rivière Asse et ses affluents

23 Désignation des Délégués de Provence Alpes Agglomération au Comité de Rivière Bléone et ses affluents

24 Désignation des Délégués de Provence Alpes Agglomération au Comité de Rivière Verdon

25 Signature du deuxième contrat du Canal de Manosque

26 Désignation des membres siégeant au conseil d’exploitation des régies d’eau et assainissement

27 Compétence eau et assainissement : Désignation des délégués à l’agence départementale Ingénierie et Territoires (IT04)

28 Désignation des délégués titulaires et suppléants au Syndicat Mixte d’alimentation en eau potable Durance Plateau D’Albion (SMAED)

29 Compétence eau et assainissement : Demande de délégation de la compétence eau par la commune de Le Vernet

30 Rapport d’activité 2019 du Service Public d’Assainissement Non Collectif

30 Annexe Rapport SPANC

31 Demande de subvention auprès de l’Etat (DETR) et de l’Agence de l’Eau (RMC) pour les travaux de réhabilitation des réseaux d’eau et d’assainissement sur la commune des Mées

32 Délégation confiée à la Présidence sur le portage du GAL Pays dignois 2014-2020

33 Délégation confiée à la Présidence sur le portage du GAL Durance Provence 2014 2020

34 Désignation des représentants de Provence Alpes Agglomération au GAL du Pays dignois

35 Désignation des représentants de Provence Alpes Agglomération au GAL Durance Provence

36 Désignation des représentants de Provence Alpes Agglomération au GAL Grand Verdon

37 Désignation des délégués au Syndicat Intercommunal des Collectivités Territoriales Informatisées Alpes Mésiterranée (SICTIAM)

38 Désignation du représentant de Provence Alpes Agglomération au CRIGE

39 Reconduction de la subvention annuelle 2020 au CRIGE PACA et évolutions récentes

40 Election des délégués de la conférence d’entente intercommunale avec la Communauté de Communes Sisteronais-Buëch pour la gestion, l’aménagement et la valorisation de l’UNESCO Géoparc de Haute Provence 

41 Désignation des délégués à l’office du tourisme Provence Alpes- Digne-les-Bains

42 Agence de Développement des Alpes de Haute Provence (AD04) : désignation de deux délégués

43 Désignation de deux représentants au Conseil d’Administration de l’Association Initiative Alpes de Haute Provence

44 Désignation des représentants au Conseil d’Administration de la mission locale des Alpes de Haute Provence

45 Schéma des activités outdoor de Provence Alpes Agglomération : Demande de subvention au titre du programme Espace Valléen Durance Provence Demande de subvention pour la réalisation d’un schéma des activités outdoor

46 Régie des Thermes de Digne les Bains à personnalité morale et autonomie financière : désignation des membres du conseil d’administration

47 Désignation des délégués de Provence Alpes Agglomération au SYDEVOM

48 Désignation des délégués et suppléants au Syndicat Mixte de gestion du Parc naturel Régional du Verdon

49 Désignation des délégués et suppléants au Syndicat mixte des Monges

50 Désignation d’un délégué à la commission paritaire départementale du Syndicat Départemental de l’Energie (SDE)

51 Rapport annuel sur la qualité et le prix du service public de prévention et de gestion des déchets – année 2019

52 Désignation des délégués au Syndicat Mixte de Gestion de l’Ecole Nationale et Départementale de Musique, d’Art Dramatique et de Danse « Olivier Messiaen»

53 Syndicat mixte du Conservatoire à rayonnement départemental : Convention de financement 2020

54 Avenant au contrat de délégation de service public pour la gestion de l’accueil collectif de mineurs de l’Escale

54 Avenant N°5

55 Aire d’accueil des gens du voyage de Soleilhet : Election des représentants au comité de gestion de l’aire d’accueil des gens du voyage de Solheilet et avenant à la convention de mutualisation