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Conseil d'agglomération du 6 avril 2023

Liste des délibérations

Liste des délibérations – Conseil d’agglomération du 6 avril 2023
 publié le 7 avril 2023
01 Remplacement au sein de la commission Tourisme suite à démission
 publié le 17 avril 2023
02 Approbation des Comptes de gestion 2022 – Budget principal et budgets annexes
 publié le 17 avril 2023
03 Comptes administratifs et affectation des résultats 2022
 publié le 17 avril 2023
04 FISCALITE 2023 – Vote des taux d’imposition locale 2023, du taux de TEOM et du produit GEMAPI 2023
 publié le 17 avril 2023
05 Vote des budgets primitifs 2023
 publié le 17 avril 2023
06 Avances de trésorerie du budget principal aux régies à autonomie financière
 publié le 17 avril 2023
07 Syndicat mixte du Conservatoire à rayonnement départemental Convention de financement
 publié le 17 avril 2023
08 Régime indemnitaire : RIFSEEP
 publié le 17 avril 2023
09 Subvention 2023 à l’amicale du personnel A2P2A
 publié le 17 avril 2023
10 Subventions aux organisations syndicales 2023
 publié le 17 avril 2023
11 Création de postes permanents eau assainissement
 publié le 17 avril 2023
12 Conventions de mise à disposition de personnel auprès de la Ville de Digne-les-Bains pour l’accueil du Musée Promenade et du Cairn
 publié le 17 avril 2023
13 Programme d’investissements 2023/2025 Compétence « gestion des eaux pluviales urbaines »
 publié le 17 avril 2023
14 Compétence GEMAPI – Convention de délégation de compétence entre PAA et le Syndicat Mixte Asse Bléone 2020-2025 Avenant n°3 – Programme des actions 2023
 publié le 17 avril 2023
15 Compétence GEMAPI / Travaux de confortement du système d’endiguement du centre commercial des Eaux Chaudes à Digne les Bains / Ouverture d’une enquête publique unique
 publié le 17 avril 2023
16 Compétence GEMAPI – Travaux de confortement de la digue du centre commercial des Eaux Chaudes à Digne-les-Bains /Acquisition de terrain
 publié le 17 avril 2023
17 Compétence GEMAPI – Financements de projets au titre du Fonds vert – Autorisation des opérations éligibles
 publié le 17 avril 2023
18 Demande d’aide financière auprès du Département des Alpes-de-Haute-Provence – Travaux de rénovation du collecteur d’assainissement des eaux usées ravin du Mardaric à Peyruis
 publié le 17 avril 2023
19 Demande d’aide financière auprès du Département des Alpes-de-Haute-Provence – Forage des Espouliers – Étude hydrogéologique à Saint Julien d’Asse
 publié le 17 avril 2023
20 AUPA – Avenant convention PAA/AUPA 2023
 publié le 17 avril 2023
21 Adhésion au Centre de Ressources en Information Géographique Provence Alpes Côte d’Azur – CRIGE PACA
 publié le 17 avril 2023
22 Subvention à la Fondation du Patrimoine pour l’année 2023
 publié le 17 avril 2023
23 Désignation des représentants à la Conférence des Financeurs de la prévention de la perte d’autonomie des Alpes-de-Haute-Provence
 publié le 17 avril 2023
24 Désignation des représentants au Conseil Départemental de la Citoyenneté et de l’Autonomie des Alpes-de-Haute-Provence
 publié le 17 avril 2023
25 Reconduction de l’adhésion à l’association des Communes Forestières pour l’année 2023
 publié le 17 avril 2023
26 Participation de Provence Alpes Agglomération au projet Interreg ALCOTRA EQUITA
 publié le 17 avril 2023
27 Convention cadre avec le Conseil départemental des Alpes de Haute Provence relative à la coordination entre la Réserve Naturelle Nationale Géologique de Haute Provence et l’UNESCO Géoparc de Haute Provence
 publié le 17 avril 2023
28 Signature d’une convention de partenariat en vue de l’organisation de la Fête du vélo de Provence Alpes Agglomération
 publié le 17 avril 2023
29 Opération « Cols réservés aux vélos »
 publié le 17 avril 2023
30 Manifestation « Fête de la Rando et de l’Outdoor » Demande de financement auprès du Conseil Départemental des Alpes-de-Haute-Provence et attribution d’une subvention au Comité Départemental de la Randonnée Pédestre
 publié le 17 avril 2023
31 Programme 2023 de maintenance des sentiers inscrits au P.D.I.P.R. : Demande de financement auprès du Conseil Départemental des Alpes de Haute-Provence
 publié le 17 avril 2023
32 Contrat d’Objectif Territorial : avenant à la convention de financement de l’ADEME
 publié le 17 avril 2023
33 Rénovation de l’éclairage public, demande de financement au titre du Fonds vert
 publié le 17 avril 2023
34 Constitution d’un groupement de commandes en vue de l’acquisition de composteurs individuels
 publié le 17 avril 2023
35 Soutien à l’association Atelier Partagé dans le cadre de son activité de ressourcerie et de prévention des déchets
 publié le 17 avril 2023
36 Projet de changement du schéma de pré-collecte et de collecte des ordures ménagères résiduelles : demande de financement au titre du programme LEADER Durance Provence
 publié le 17 avril 2023
37 Modification des modalités d’adhésion au Réseau Compost Citoyen Provence-Alpes-Côte d’azur
 publié le 17 avril 2023
38 Tri, collecte et valorisation des biodéchets, demande de financement au titre du Fonds vert
 publié le 17 avril 2023
39 Attribution de subvention – COBIAC
 publié le 17 avril 2023
40 Demande de subvention complémentaire pour la rénovation du Centre culturel Simone Signoret dans le cadre du FEDER Rural
 publié le 17 avril 2023
41 Demandes de subventions dans le cadre des appels à projet 2023 de la Caisse d’Allocations Familiales
 publié le 17 avril 2023
42 Attribution d’une subvention à l’association « P’tit bout par p’tit bout » pour aide au fonctionnement d’une MAM (Maison d’assistantes maternelles)
 publié le 17 avril 2023
Procès-verbal – Conseil d’agglomération du 6 avril 2023
 publié le 22 juin 2023
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