Ordre du Jour Conseil du 4 Décembre 2019

Compte rendu des votes  Conseil 4 Décembre 2019

01 Modification des statuts de PAA : compétence SIRES

01 annexe statuts Modification des statuts de PAA : compétence

02 Désignation des membres siégeant au conseil d‘exploitation des régies d’eau et assainissement à compter du 1er janvier 2020

03 Convention de gestion de services pour l’exercice de la compétence « Gestion des Eaux Pluviales Urbaines »

03 Annexe Convention

04 Décision Modificative N°2

05 Espace économique St Pierre à Peyruis Cession du Lot N° 5 E583

06 Assujettissement à la TVA Service Assainissement

07 Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées 2019

07 Annexe RAPPORT CLECT 2019

08 Fonds de Concours Commune de Volonne Réhabilitation des vestiaire du Stade de Football

09 Ligne de Trésorerie

10 Théâtre Durance Régularisation de Subvention

11 Cession bâtiment de restauration Scolaire SIRES commune de Thoard

12 Centre National de Vol à Voile Exonération gracieuse

13 Nomination du Directeur de la Régies de l’eau et de l’assainissement

14 Action Sociale : Mise en Œuvre des Tickets Restaurants

15 Mise en place et indemnisation astreintes

16 Modalité d’utilisation du Compte Epargne Temps

17 Conventions de mises à disposition individuelles de personnel PAA – Commune Château Arnoux Saint Auban

18 Mise à Disposition PAA –  Commune de Verdaches

19 Temps de Travail

20 Désignation des Délégués au Syndicat Mixte Asse Bléone au 1er Janvier 2020

21 Convention de délégation de compétence entre Provence Alpes Agglomération et le Syndicat Mixte Asse Bléone pour les missions des items 1, 2, 5 et 8 de la GEMAPI 

22 Compétence GEMAPI – Stratégie locale de PAA en matière de protection contre les inondations – Bassin versant de la Bléone

23 Compétence GEMAPI – Surveillance en crue de 8 digues de la Bléone et de 3 digues des Eaux Chaudes sur la Commune de Digne les Bains – Convention de délégation avec la Ville de Digne les Bains

24 Avenant N° 1 au Contrat Départemental de Solidarité Territoriale

25 Convention avec l’Agence Régionale de Santé pour la diffusion de données géographiques relatives à la localisation des captages d’eau potable et à leurs périmètres de protection 

26 Création d’une ligne de transport temporaire des Transports urbains Dignois à compter du 11 décembre 2019  

26 annexe HORAIRES NAVETTE MARCHE

27 Création d’un tarif d’accès aux TUD spécifique à destination des curistes des Thermes de Digne-Les Bains

28 Ingénierie et animation du programme Espace Valléen Durance-Provence Année 2020

29 Ingénierie et animation du programme Espace Valléen Aqua Terra Année 2020

30 Ingénierie et Animation du programme Européen LEADER Dignois 2020

31 Ingénierie et Animation du Programme Leader Durance Provence 2020

32 Gestion des espaces touristiques du col du Fanget – Convention de mise à disposition des locaux du foyer de ski de fond à l’Union Sportive de La Blanche 

33 Avenant n° 1 à la Convention d’entente intercommunale entre PAA et la CC Sisteronais Buech pour la gestion, l’aménagement et la valorisation de l’ UNESCO Géoparc

34 Convention avec les communes de Claret et Curbans pour la gestion, l’aménagement et la valorisation de l’UNESCO Géoparc de Haute Provence

35 Musée Promenade demande de Subvention de Fonctionnement 2020

36 Musée Promenade demande de Subvention Investissement 2020

37 UNESCO GEOPARC demande de Subventions Fonctionnement 2020

38 UNESCO GEOPARC demande de Subvention Investissement 2020

39 Programme Action Coeur de Ville Signature Avenant à La Convention Cadre Pluriannuelle

40 Schéma des activités outdoor de Provence Alpes Agglomération – Demande de subvention au titre du programme Espace Valléen Durance Provence

41 Service Maitrise de l’Energie : convention relative à la gestion d’un service entre PAA et ses communes membres 

41  Annexe Convention maîtrise de l’énergie

42 Valorisation de Certificat d’Economie d’Energie CEE pour des travaux réalisés sur le patrimoine des collectivités

43 Fonds de concours pour la réalisation de points d’apport volontaire enterrés– commune de Digne-les-Bains

44 Convention de mandats de maitrise d’ouvrage pour la réalisation de points d’apport volontaire avec la commune de Digne-les-Bains

45 Programme Local de l’Habitat Signature de l’avenant N°1 à la convention 2019 / 2020 entre Provence Alpes Agglomération et l’Agence d’Urbanisme du Pays d’Aix Durance

46 Convention de partenariat entre le FRAC et l’école d’art intercommunale IDBL pour l’année scolaire 2019/2020

46 Annexe Convention Frac

46 CU ANNEXE Convention Idbl Signée Frac

47 Demande de subvention pour la politique de diffusion et de promotion des arts plastiques du Bureau d’Implantation des Lignes de Digne (galerie de l’école d’art intercommunale de Digne les Bains)

48 Convention tri annuelle 2019 – 2020 – 2021 entre l’IDBL, le Cairn et le musée Gassendi

49 Tarifs d’inscription à la formation préparatoire aux concours d’entrée des établissements supérieurs d’enseignement artistique de l’école d’art intercommunale de Digne les Bains IDBL

 

50 Contrat de Territoire Lecture PAA plan d’action phase 3 mise en place technique du réseau 2020 demande de subventions

51 Demandes de subventions pour la rénovation du Centre culturel Simone Signoret dans le cadre de la Dotation d’équipement des territoires ruraux et du Contrat départemental de solidarité territoriale

52 Approbation des règlements de fonctionnement  des structures Petite Enfance intercommunales

52 Annexe 1 règlement de fonctionnement 2020 Les Premiers Pas

52 Annexe 2 règlement de fonctionnement 2020 Bédunia

52 Annexe 3 règlement de fonctionnement 2020 Le P’tit Jardin

52 Annexe 4 règlement de fonctionnement 2020 Les Petits Santons

52 Annexe 5 règlement de fonctionnement 2020 Les Gar’nements

52 Annexe aux règlements de fonctionnement

53 Rénovation du Contrat de Ville de Digne les Bains  2015 – 2020

MOTION Intercommunalités: le temps de la stabilité est venu