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Conseil d'agglomération du 26 juin 2024

Liste des délibérations

Liste des délibérations – Conseil d’agglomération du 26 juin 2024
 publié le 3 juillet 2024
01 Budgets eau et assainissement – Extinction de créances et admission en non-valeur
 publié le 8 juillet 2024
02 Décision Modificative N°1
 publié le 8 juillet 2024
03 Retour de patrimoine à la commune de Château-Arnoux-Saint-Auban : ferme Font Robert et espace les Salettes
 publié le 8 juillet 2024
04 Travaux Centre Culturel Simone Signoret – Proposition d’indemnisation de l’association le cinématographe pour la période du 27 avril 2024 au 9 mai 2024
 publié le 8 juillet 2024
05 Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (Rifseep)
 publié le 8 juillet 2024
06 Avancements de grades en 2024
 publié le 8 juillet 2024
07 Demande d’aide financière – Mise en conformité des branchements d’eau potable à Beynes
 publié le 8 juillet 2024
08 Demande d’aide financière – Mise en conformité des branchements d’eau potable à Verdaches
 publié le 8 juillet 2024
09 Demande d’aides financières – Renouvellement des réseaux d’eau potable et d’eaux usées dans le centre ancien de Champtercier
 publié le 8 juillet 2024
10 Demande d’aides financières – Installation d’un refoulement d’eaux usées et renouvellement du réseau d’eau potable sur la commune de Malijai
 publié le 8 juillet 2024
11 Convention d’occupation temporaire avec l’ONF pour l’implantation et l’exploitation d’ouvrages d’eau en forêt domaniale – Commune de La Javie
 publié le 8 juillet 2024
11 ANNEXE
 publié le 8 juillet 2024
12 Désignation d’un membre siégeant au conseil d’exploitation des régies d’eau et assainissement
 publié le 8 juillet 2024
13 Signature de l’avenant n°1 au contrat Régional Nos Territoires D’Abord 2023-2027
 publié le 8 juillet 2024
13 ANNEXE
 publié le 8 juillet 2024
14 Signature du Contrat Départemental de Solidarité Territoriale (CDST) 2024-2026
 publié le 8 juillet 2024
14 ANNEXE 1
 publié le 8 juillet 2024
14 ANNEXE 2
 publié le 8 juillet 2024
15 Ingénierie et animation du programme européen LEADER Provence Alpes Agglomération – Années 2023 et 2024
 publié le 8 juillet 2024
16 Approbation de la nouvelle charte du Parc naturel région du Verdon
 publié le 8 juillet 2024
16 ANNEXE 1
 publié le 8 juillet 2024
16 ANNEXE 2
 publié le 8 juillet 2024
16 ANNEXE 3
 publié le 8 juillet 2024
16 ANNEXE 4
 publié le 8 juillet 2024
16 ANNEXE 5
 publié le 8 juillet 2024
16 ANNEXE 6
 publié le 8 juillet 2024
16 ANNEXE 7
 publié le 8 juillet 2024
16 ANNEXE 8
 publié le 8 juillet 2024
16 ANNEXE 9
 publié le 8 juillet 2024
17 Tarif pour le remplacement des cartes de transport TUD
 publié le 8 juillet 2024
18 Candidature à l’appel à projet « Grandir en milieu rural » de la MSA Alpes-Vaucluse : Vers des goûters sains et locaux
 publié le 8 juillet 2024
19 ANNEXE
 publié le 8 juillet 2024
19 Contrat de délégation de service public – Abattoir de Seyne
 publié le 8 juillet 2024
20 Approbation du projet de participation à l’action de création d’une boutique artisane en cœur de ville
 publié le 8 juillet 2024
21 Convention avec le Département des Alpes-de-Haute-Provence pour le prêt de spécimens paléontologiques
 publié le 8 juillet 2024
21 ANNEXE
 publié le 8 juillet 2024
22 Modification de tarifs de la régie de recettes des entrées du Musée-Promenade
 publié le 8 juillet 2024
22 ANNEXE 1
 publié le 8 juillet 2024
22 ANNEXE 2
 publié le 8 juillet 2024
23 Exploitation du potentiel photovoltaïque territorial pour l’agglomération et les communes volontaires « Foncier Dérisqué » Plan Solaire Régional
 publié le 8 juillet 2024
24 Appel à Projet Programme CEE ACTEE + Référencé PRO-INNO- 66 – Modification de la convention initiale et du plan de financement
 publié le 8 juillet 2024
24 ANNEXE
 publié le 8 juillet 2024
25 Demande de subvention DETR 2024 pour l’acquisition de colonnes OMr dans le cadre de l’harmonisation de la méthode de collecte des ordures ménagères sur l’ensemble de l’agglomération- Délibération modificative
 publié le 8 juillet 2024
26 Tarifs de l’école d’art IDBL
 publié le 8 juillet 2024
27 Complexe culturel Simone Signoret Cinéma – Lancement d’une procédure de publicité en vue de la passation d’un contrat de concession
 publié le 8 juillet 2024
27 ANNEXE
 publié le 8 juillet 2024
28 Projet de création de trois terrains familiaux locatifs pour l’accueil de gens du voyage sur la commune de Château-Arnoux-Saint-Auban – demande de subvention
 publié le 8 juillet 2024
29 Aire d’accueil des gens du voyage – Renouvellement de la convention portant entente avec la communauté de communes du Sisteronais Buëch
 publié le 8 juillet 2024
30 Fonctionnement 2024 France Services Val de Durance : demande de subventions auprès de l’État et du Conseil départemental
 publié le 8 juillet 2024
30 ANNEXE
 publié le 8 juillet 2024
31 Fonctionnement 2024 France Services Vallée de la Blanche : demande de subventions auprès de l’État et du Conseil Départemental
 publié le 8 juillet 2024
31 ANNEXE
 publié le 8 juillet 2024
32 Demandes de subventions dans le cadre des appels à projet 2024 de la Caisse d’Allocations Familiales
 publié le 8 juillet 2024
33 Demande de financement à la CAF pour les modulaires de la crèche de Moustiers dans le cadre du fonds « Publics et territoires »
 publié le 8 juillet 2024
34 Approbation du contrat de ville de Digne-les-Bains 2024 – 2030 et attribution des subventions 2024
 publié le 8 juillet 2024
34 ANNEXE
 publié le 8 juillet 2024
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