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Conseil d'agglomération du 7 décembre 2022

Liste des délibérations

Liste des délibérations – Conseil d’agglomération du 7 décembre 2022
 publié le 12 décembre 2022
Ordre du jour – Conseil d’agglomération du 7 décembre 2022
 publié le 15 décembre 2022
01 Chambre Régionale des Comptes : rapport définitif 2017-2020
 publié le 15 décembre 2022
01 Annexe
 publié le 15 décembre 2022
02 Détermination du nombre de membres du bureau suite à démission
 publié le 15 décembre 2022
03 Remplacement au sein des commissions Voirie Réseau divers et bâtiments, Appel d’offres, Délégation de service public suite à démission
 publié le 15 décembre 2022
04 Décision modificative n°2
 publié le 15 décembre 2022
05 Autorisation d’engager, de liquider, de mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2023
 publié le 15 décembre 2022
06 Remboursement de la taxe intérieure sur la consommation des produits énergétiques (TICPE) Gestion des déchets
 publié le 15 décembre 2022
07 Remboursement de la taxe intérieure sur la consommation des produits énergétiques (TICPE) Transports
 publié le 15 décembre 2022
08 Travaux desserte de Digne-les-Bains RN 85- Promesse unilatérale de cession après déclaration d’utilité publique Parcelle A 1518 Mallemoisson (Maison de produits de pays)
 publié le 15 décembre 2022
08 Annexe 1
 publié le 15 décembre 2022
08 Annexe 2
 publié le 15 décembre 2022
09 Signature de l’avenant n°1 du Contrat départemental de solidarité territoriale 2021-2023
 publié le 15 décembre 2022
09 Annexe
 publié le 15 décembre 2022
10 Signature de l’avenant n°1 au contrat de relance et de transition écologique (CRTE) 2021-2026
 publié le 15 décembre 2022
10 Annexe 1
 publié le 15 décembre 2022
10 Annexe 2
 publié le 15 décembre 2022
11 Contrat de projet programme européen LEADER Durance Provence
 publié le 15 décembre 2022
12 Contrats de projet études déchets
 publié le 15 décembre 2022
13 Tableau des emplois
 publié le 15 décembre 2022
14 Action sociale : mise en oeuvre des tickets restaurants
 publié le 15 décembre 2022
16 Accord collectif eau et assainissement
 publié le 15 décembre 2022
17 Evolutions des modalités de réalisation des travaux rivière sur le bassin versant du Verdon par l’EPAGE Verdon
 publié le 15 décembre 2022
18 Demande d’autorisation de travaux et déclaration du système d’endiguement protégeant la commune des Mées des inondations de la Durance
 publié le 15 décembre 2022
18 Annexe
 publié le 15 décembre 2022
19 Demande d’aide financière auprès du Département des Alpes-de-Haute-Provence dans le cadre du Contrat de Solidarité Territoriale 2021-2023 -Renouvellement de canalisation AEP à Champtercier
 publié le 15 décembre 2022
20 Demande d’aide financière auprès du Département des Alpes-de-Haute-Provence dans le cadre du Contrat de Solidarité Territoriale 2021-2023- Le Vernet – Réhabilitation de la station d’épuration
 publié le 15 décembre 2022
21 Demande d’aide financière auprès du Département des Alpes-de-Haute-Provence dans le cadre du Contrat de Solidarité Territoriale 2021-2023 – Installation d’un refoulement aux Granges à Malijai
 publié le 15 décembre 2022
22 Demande d’aide financière auprès du Département des Alpes-de-Haute-Provence dans le cadre du Contrat de Solidarité Territoriale 2021-2023 – Réhabilitation de la station d’épuration de Verdaches
 publié le 15 décembre 2022
23 Convention avec l’ONF pour l’implantation et l’exploitation d’ouvrages d’eau potable à Estoublon
 publié le 15 décembre 2022
23 Annexe
 publié le 15 décembre 2022
24 Convention d’Opération de Revitalisation des Territoires (ORT)
 publié le 15 décembre 2022
24 Annexe
 publié le 15 décembre 2022
25 Demande de subvention auprès du Conseil Départemental dans le cadre du Contrat de Solidarité 2021-2023 pour la rénovation et la modernisation des piscines des thermes de Digne-les-Bains
 publié le 15 décembre 2022
26 Signature de l’avenant n°6 de la Convention tripartite du GAL Durance Provence
 publié le 15 décembre 2022
26 Annexe
 publié le 15 décembre 2022
27 Signature de l’avenant n°6 de la Convention tripartite du GAL LEADER Dignois
 publié le 15 décembre 2022
27 Annexe
 publié le 15 décembre 2022
28 Ingénierie et animation du programme européen LEADER Dignois – Année 2023
 publié le 15 décembre 2022
29 Ingénierie et animation du programme européen LEADER Durance Provence – Année 2023
 publié le 15 décembre 2022
30 Approbation de la stratégie de développement économique 2022-2026
 publié le 15 décembre 2022
30 Annexe
 publié le 15 décembre 2022
31 Modification tarifaire de l’abattoir de Digne-les-Bains
 publié le 15 décembre 2022
31 Annexe
 publié le 15 décembre 2022
32 Dérogation collective à la règle du repos dominical – Commune de Digne-les-Bains
 publié le 15 décembre 2022
32 Annexe
 publié le 15 décembre 2022
33 Appel à projet FNADT-CIMA « étude de préfiguration du potentiel de débardage forestier par câble sur le territoire de la charte forestière vallée de l’Ubaye Serre-Ponçon pays de Seyne »
 publié le 15 décembre 2022
34 Demande de subvention FNADT ingénierie pour la création d’un poste d’assistant et d’un poste de chargé de mission dédiés au projet d’amélioration de l’attractivité de la station thermale et du Géoparc
 publié le 15 décembre 2022
35 UNESCO Géoparc de Haute Provence – Demande de subvention auprès du Département des Alpes-de-Haute-Provence dans le cadre du Contrat de Solidarité Territoriale 2021-2023 relative aux actions de fonctionnement pour l’année 2023
 publié le 15 décembre 2022
36 Musée Promenade – Demande de subvention auprès du Conseil départemental des Alpes-de- Haute-Provence dans le cadre du Contrat de Solidarité Territoriale 2021-2023 relative aux actions de fonctionnement pour l’année 2023
 publié le 15 décembre 2022
37 Location local professionnel et appartement Site du Fanget
 publié le 15 décembre 2022
37 Annexe
 publié le 15 décembre 2022
38 Projet d’harmonisation des consignes de tri et du mode de collecte sur la commune de Digne-les- Bains : approbation de la demande de subvention et de son plan de financement prévisionnel
 publié le 15 décembre 2022
39 Adoption du dossier du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA)
 publié le 15 décembre 2022
39 Annexe
 publié le 15 décembre 2022
40 Soutien à l’acquisition d’un container maritime au profit du secours populaire français pour le renforcement du recyclage des tissus et vêtements
 publié le 15 décembre 2022
41 Adhésion au programme Ammareal pour l’élimination par la vente et le don des livres retirés des collections des médiathèques de Provence Alpes Agglomération
 publié le 15 décembre 2022
42 Demande de renouvellement de la subvention accordée par la DRAC au réseau des médiathèques de Provence Alpes Agglomération pour l’extension des horaires d’ouverture et le renforcement du réseau
 publié le 15 décembre 2022
43 Réponse à l’appel à initiatives Memor’Image
 publié le 15 décembre 2022
44 Modernisation du matériel informatique de l’école d’art IDBL : demandes de subventions dans le cadre du Contrat de Solidarité Territoriale 2021-2023 et de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2023
 publié le 15 décembre 2022
45 École de musique de Château-Arnoux Saint-Auban Demande de subvention au Conseil départemental 04 Année scolaire 2022-2023
 publié le 15 décembre 2022
46 Demande de subvention dans le cadre des appels à projet 2022 de la Caisse d’Allocations Familiales
 publié le 15 décembre 2022
47 Approbation du rapport 2021- Délégation de Service Public Léo Lagrange pour la gestion des Accueils Collectifs de Mineurs
 publié le 15 décembre 2022
47 Annexe
 publié le 15 décembre 2022
48 Signature de la Convention Territoriale Globale 2022-2025 avec la Caisse d’Allocations Familiales
 publié le 15 décembre 2022
48 Annexe
 publié le 15 décembre 2022
15 Participation protection sociale complémentaire risque prévoyance
 publié le 20 décembre 2022
Procès-verbal – Conseil d’agglomération du 7 décembre 2022
 publié le 10 février 2023
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