Ordre du jour conseil d’agglomération du 12 Décembre 2018

Compte rendu des votes du Conseil du 12 Décembre 2018

01 Procès-verbaux de mise à disposition de biens avec les communes de Volonne et Seyne-les-Alpes Compétence petite enfance : crèches

02 Procès-verbal de fin de mise à disposition de biens – Maison médicale de Seyne les Alpes

03 Convention d’occupation partagée des locaux liés aux activités d’accueil collectif de mineurs ou de crèche

04 Tarifs des régies de recettes relevant de la compétence « Petite enfance » : accueils collectifs de mineurs de Malijai et le Brusquet, relevant de la compétence « Petite enfance »

05 Décision Modificative N°3

06 Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)

07 Mise en place d’une part supplémentaire « IFSE régie » dans le cadre du RIFSEEP

08 Convention SDIS Disponibilité pour missions de Sapeur Pompier Volontaire

09 Conventions de mises à disposition individuelles de personnel PAA – Commune Château Arnoux Saint Auban Garage, Manifestations-logistique

10 Approbation de la modification statutaire du Syndicat Mixte de Défense des Berges de L’Asse

10 Statuts Annexe SMDBA 1er Janvier 2019

11 Compétence GEMAPI Actions 2019

11 Annexe GEMAPI Projet  Actions 2019

12 Compétence GEMAPI Travaux d’urgence sur digues transférées à Provence Alpes Agglomération au 1er janvier 2018

13 Avis sur le projet de Schéma Régional d’Aménagement de Développement Durable et d’Egalité des Territoires (SRADDET) arrêté par le Conseil régional le 18 octobre 2018 

14 Convention Cadre Mise en Œuvre Schéma Départemental d’amélioration de l’accessibilité des Services au Public AHP 2018 2024

14 Annexe Convention SDAASAP

15 Charte D’utilisation de l’extranet cartographique Système d’Information Géographique

15 Annexe Charte d’utilisation 

16 Convention financière annuelle relative au Contrat de ruralité Année 2018

16 Annexe Tableau Récapitulatifs des Actions Contrat de Ruralité

17 Modification Tarifaire Abattoir de Digne Les Bains

17 Annexe tarifs 2019 Abattoir de  DIGNE LES BAINS

18 Participation de Provence Alpes Agglomération au PITEM PRO-SOL : dénomination des délégataires

19 Autorisation de signature d’avenants, portant prorogation des conventions attributives de FEDER relatives aux ingénieries des Espaces Valléens Aqua Terra et Durance Provence

20 Avenant n°2 à la Convention relative à la mise en œuvre du Développement Local mené par des Acteurs locaux dans le cadre du Programme de développement rural de la Région Provence Alpes Côte d’Azur – GAL Dignois

21  Avenant n°2 à la Convention relative à la mise en œuvre du Développement Local mené par des Acteurs locaux dans le cadre du Programme de développement rural de la Région Provence Alpes Côte d’Azur – GAL Durance Provence

21 Annexe 2 Durance Provence

21 Annexe 3 Avenant N2 Durance Pce

22 Lancement de l’opération “Famille Zéro Déchets 2 ”  et demande de subventions

23 Demande de subvention au titre de la DETR sur la restructuration du plateau des Lauzières : Rénovation du pôle culturel  

24 Festival annuel des bibliothèques et médiathèques du réseau de lecture publique PAA

25 Théâtre Durance : scène conventionnée d’intérêt national (art et création), Pôle régional de développement culturel- Convention entre Provence Alpes Agglomération, l’Etat, et la Région Sud/PACA, le Département des Alpes de Haute Provence et l’association Théâtre Durance 

26 Contrat de Ville Digne Les Bains 2015 /2020 Evaluation à mi parcours

26 Annexe Evaluation Contrat de Ville de Digne Les Bains

27 Convention Adulte Relais Avec L’Etat

28 Création poste adulte relais – Politique de la ville – Cœur de ville