Ordre du jour Conseil d’agglomération du 30 juin 2021

Compte-rendu des votes – Conseil d’agglomération du 30 juin 2021

 

01 Budget supplémentaire 2021

03 Cession Maison de la Géologie et Maison de village dénommée BONNET à BARLES

04 Contrat de projet programme européen LEADER Pays Dignois

05 Renouvellement du poste adulte relais Politique de la ville – Cœur de ville

06 Contrats d’apprentissages eau et assainissement

07 Contrat de projet économe de flux

08 Mise à disposition PAA – Commune de Verdaches

09 Mise à disposition individuelle de personnel Mairie de Seyne les Alpes – PAA

10 Mises à disposition individuelles de personnel  PAA – Accueil collectif de mineurs Aiglun-Digne les Bains

11 Mises à disposition individuelles de personnel Digne-les-Bains – PAA

12 Accueil stage collectif INET

13 Volontariat territorial en administration

14 Temps de travail

15 Compétence GEMAPI Convention financière relative à la prestation d’appui juridique pour la mise en œuvre de la compétence GEMAPI sur le bassin versant du Verdon

16 Adoption de la charte régionale de l’eau et désignation des représentants

17 Avenant n°1 Convention entre la Région et PAA pour la prise en charge des élèves de leur compétence sur leurs différents services de transports scolaires respectifs

18 Simplification de la procédure des aides aux transports

19 Participation à la phase d’expérimentation du projet pilote pour la valorisation de la ligne ferroviaire non circulée Digne-les-Bains / Château-Arnoux-St-Auban »

20 Signature du Contrat de ruralité, de relance et de transition écologique

21 Validation de la candidature Espace Valléen 2021-2027

22 Ingénierie et animation du programme européen LEADER Dignois Année 2022

23 Ingénierie et animation du programme européen LEADER Durance Provence Année 2022

24 Désignation d’un représentant au Conseil d’Administration de l’Agence de Développement des Alpes de Haute Provence

25 Désignation d’un représentant au sein de l’association Initiative Alpes-Provence

26 Affectation du reliquat du fond de revitalisation Moyenne Durance

27 Convention d’objectifs entre la Communauté d’Agglomération Provence Alpes Agglomération et l’association Foire de la Lavande

28 Zone d’activités Espace Bléone AIGLUN – Acquisition et revente de la parcelle A 1973

29 Parc d’Activités de la Cassine à Peyruis Projet de cession à la SCI LES 3 M

30 Parc d’Activités de la Cassine à Peyruis Projet de cession à la Société MADE 4 INSULATION

31 Parc d’Activités de la Cassine à Peyruis Projet de cession à la SCI G Cassine

Parc d’Activités de la Cassine à Peyruis Projet de cession à DUCLOS SA Lot n° 1ter + Bandes de parcelles AA 90 – 91 Annule / remplace Délibération 26 du 09/12/2020

33 Demande de renouvellement du classement en Catégorie I de l’office de tourisme Provence Alpes Digne-les-Bains

34 Projet de coopération avec l’Agence de Développement des Alpes de Haute Provence pour la promotion et la mise en marché de l’offre écotouristique de l’UNESCO Géoparc de Haute Provence – demande de financement au titre des programmes LEADER Dignois, Durance-Provence et du Sisteronais-Buëch

35 Étude de faisabilité et de programmation architecturale et muséographique pour la restructuration du Musée Promenade de Digne-les-Bains – Demande de subvention complémentaire auprès de l’Etat au titre du FNADT

36 Positionnement des futurs travaux du Musée Promenade sur l’enveloppe financière FNADT-Rebond

37 Contrat « Stations de demain » Demande de subvention pour le site de pleine nature du Fanget

38 Tarifs de la redevance pour l’accès aux installations et aux services collectifs du site de pleine nature du Fanget pour la saison 2021/2022

39 Positionnement de Provence Alpes Agglomération sur le futur plan « Avenir montagnes » et l’appel à projet « Avenir montagnes ingénierie »

40 Rapport d’activités du service déchets pour l’année 2020

40 Annexe Rapport d’activité service déchets 2020

41 Redevance Spéciale pour les usagers non ménagers du service de collecte et traitement des ordures ménagères Demande d’exonération de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) Année 2022

42 Tarif de la Redevance Spéciale pour les usagers non ménagers du service de collecte et traitement des ordures ménagères Année 2022

43 Tarifs applicables aux usagers professionnels sur les déchèteries de Provence Alpes Agglomération Années 2021 et 2022

44 Conventions avec OCAD3E pour les lampes usagées et les D3E

45 Convention relative à l’utilisation de la déchèterie de Château Arnoux Saint Auban par la Communauté de Communes Jabron Lure Vançon Durance pour l’année 2021

46 Convention relative à l’utilisation de la déchèterie de Château Arnoux Saint Auban par la Communauté de Communes Jabron Lure Vançon Durance pour les années 2022 à 2024

47 Participation au suivi des dispositifs de compostages de proximité en partenariat avec le SYDEVOM

48 Convention PAA/SYDEVOM04 relative au financement des travaux de réfection du quai de transfert de la déchèterie de SEYNE

49 Engagement au Contrat d’Objectifs Régional « Prévention, Tri des déchets et Économie Circulaire »

50 Signature de la charte « zéro déchet plastique » et engagement dans la mise en œuvre d’actions pour la diminution des déchets plastiques dans les milieux naturels et en stockage

52 Mise en œuvre d’un programme de rénovation énergétique de bâtiments de Provence Alpes Agglomération et des Communes Volontaires : convention de partenariat et demande de subventions  

53 Transition écologique appliquée au réseau d’éclairage public par des investissements pour des économies d’énergie – actualisation du plan de financement

54 Engagement dans le Service d’Accompagnement à la Rénovation Energétique (SARE)

55 Avenant à la convention de réseau de lecture publique : mise à disposition d’un espace de la bibliothèque de Mallemoisson pour le transfert des documents des médiathèques

56 Contrat territoire lecture 2021-2023

57 Demande d’aide exceptionnelle pour l’achat de livres imprimés destinés aux fonds des médiathèques

58 Résidence artistique dans le réseau des médiathèques

59 Convention d’objectifs 2022-2024 avec l’AMI  

60 Concession Cinéma- Modification du montant de la redevance 2021

61 Attribution d’une subvention à l’UDAF pour l’organisation de la 2ème édition de « la Fiesta des Familles »

62 Avenant au contrat de délégation de service public pour la gestion des Accueils Collectifs de Mineurs autorisant un remboursement suite à la crise sanitaire

63 Demandes de subvention dans le cadre des appels à projet 2021 de la Caisse d’Allocations Familiales

64 Demande de subvention à la CAF « Accueil pour tous »

65 Approbation du rapport 2020 Délégation de Service Public Léo Lagrange pour la gestion des Accueils Collectifs de Mineurs

65 Annexe Rapport délégataire

66 Solde de subventions pour les associations gestionnaires des crèches associatives

67 Concession de l’établissement thermal : déclaration sans suite

68 Demande de subvention au titre du FNADT-Rebond sur les travaux de l’établissement thermal

69 Signature de « La charte européenne pour l’égalité des femmes et des hommes dans la vie locale » et engagement dans la mise en œuvre d’un plan d’action égalité femmes-hommes

69 Annexe Charte européenne