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Conseil d'agglomération du 10 avril 2024

Liste des délibérations

Listes des délibérations – Conseil d’agglomération du 10 avril 2024
 publié le 11 avril 2024
01 Approbation des Comptes de gestion 2023 – Budget principal et budgets annexes
 publié le 22 avril 2024
01 annexe
 publié le 22 avril 2024
02 Comptes administratifs et affectation des résultats 2023
 publié le 22 avril 2024
03 FISCALITE 2024 – Vote des taux d’imposition locale 2024, du taux de TEOM et du produit GEMAPI 2024
 publié le 22 avril 2024
04 Vote des budgets primitifs 2024
 publié le 22 avril 2024
05 Avances de trésorerie du budget principal aux régies à autonomie financière
 publié le 22 avril 2024
06 Syndicat mixte du Conservatoire à rayonnement départemental Convention de financement
 publié le 22 avril 2024
06 annexe convention
 publié le 22 avril 2024
07 Equilibre social de l’habitat : Garantie d’emprunt Bailleur social Habitations Haute Provence -Commune de Digne-les Bains
 publié le 22 avril 2024
07 annexe convention
 publié le 22 avril 2024
07 annexe contrat de prêt
 publié le 22 avril 2024
08 Travaux Centre Culturel Simone Signoret – Proposition d’indemnisation de l’association Le Cinématographe 11 mars 26 avril 2024
 publié le 22 avril 2024
09 Modification du plafond forfaitaire d’indemnisation des jours de Compte Epargne Temps
 publié le 22 avril 2024
10 Convention de mise à disposition individuelle de personnel PAA – Commune de Digne-les-Bains
 publié le 22 avril 2024
11 Subvention Amicale du personnel A2P2A – 2024
 publié le 22 avril 2024
11 annexe convention
 publié le 22 avril 2024
12 Compétence GEMAPI – Convention de délégation de compétence entre PAA et le Syndicat Mixte Asse Bléone 2020-2025 Avenant n°4 – Programme des actions 2024
 publié le 22 avril 2024
12 annexe convention
 publié le 22 avril 2024
12 annexe
 publié le 22 avril 2024
13 Programme d’investissements 2024 Compétence « gestion des eaux pluviales urbaines »
 publié le 22 avril 2024
14 Demande d’aide financière Mise en conformité des branchements d’eau potable à Beynes
 publié le 22 avril 2024
15 Demande d’aide financière Mise en conformité des branchements d’eau potable à Verdaches
 publié le 22 avril 2024
16 Demande d’aides financières Renouvellement des réseaux d’eau potable et d’eaux usées dans le centre ancien de Champtercier
 publié le 22 avril 2024
17 Demande d’aide financière Installation d’un refoulement aux Granges sur la commune de Malijai
 publié le 22 avril 2024
18 Prestation de services pour la capacité professionnelle transports de la Régie des Transports Urbains Dignois
 publié le 22 avril 2024
19 Convention de partenariat relative à l’organisation de la Fête du vélo 2024 de Provence Alpes Agglomération
 publié le 22 avril 2024
19 annexe convention
 publié le 22 avril 2024
20 Délégation confiée à la Présidence sur le portage du Groupe d’action locale LEADER PAA 2023-2027
 publié le 22 avril 2024
21 Signature de l’avenant n°7 à la convention tripartite LEADER du GAL Dignois
 publié le 22 avril 2024
21 annexe avenant
 publié le 22 avril 2024
22 Adhésion au Centre de Ressources en Information Géographique Provence Alpes Côte d’Azur
 publié le 22 avril 2024
23 Adhésion à l’Association Départementale d’Information sur le Logement (ADIL) 04/05
 publié le 22 avril 2024
24 Projet d’extension de la Zone Artisanale de Seyne
 publié le 22 avril 2024
25 Réhabilitation de la station de pompage de Vaulouve – Demande de subventions
 publié le 22 avril 2024
26 Plan Alimentaire Territorial – Participation et soutien financier au projet « Manger Verdon, plus d’autonomie et moins de gâchis » du Parc naturel régional du Verdon
 publié le 22 avril 2024
27 Convention annuelle d’objectifs et financement 2024 pour l’association Foire de la Lavande
 publié le 22 avril 2024
27 annexe convention
 publié le 22 avril 2024
28 Opération « Cols réservés aux vélos »
 publié le 22 avril 2024
29 Projet de restructuration du Musée Promenade de Digne-les-Bains Demandes de financement pour la réalisation de la première tranche de travaux dans le parc
 publié le 22 avril 2024
30 Projet de restructuration du Musée Promenade de Digne-les-Bains Demande de financement pour la maîtrise d’œuvre
 publié le 22 avril 2024
31 Modification de tarifs de la régie de recettes des entrées du Musée-Promenade
 publié le 22 avril 2024
31 annexe
 publié le 22 avril 2024
31 annexe 1
 publié le 22 avril 2024
32 Aménagement intérieur de la médiathèque Louis Joseph : approbation du Projet Culturel, Scientifique et Social et demande de subventions auprès des financeurs
 publié le 22 avril 2024
33 Subvention au COBIAC 2024
 publié le 22 avril 2024
34 Subventions 2024 pour les crèches associatives et signature d’une convention pluri annuelle 2024-2025-2026
 publié le 22 avril 2024
34 annexe 1
 publié le 22 avril 2024
34 annexe 2
 publié le 22 avril 2024
34 annexe 3
 publié le 22 avril 2024
34 annexe 4
 publié le 22 avril 2024
34 annexe 5
 publié le 22 avril 2024
35 Déploiement d’une nouvelle collecte séparée des cartons bruns en colonne : approbation de la demande de subvention et de son plan de financement prévisionnel
 publié le 22 avril 2024
36 Travaux Centre Culturel Simone Signoret – Proposition d’indemnisation du gérant du restaurant Le Stendhal à compter du 27/04/2024
 publié le 22 avril 2024
32 annexe Aménagement intérieur de la Médiathèque Louis Joseph
 publié le 22 avril 2024
13 Annexe
 publié le 25 avril 2024
03 Annexe 1
 publié le 26 avril 2024
03 Annexe 2
 publié le 26 avril 2024
Bascule de la zone de la barre coulissante
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