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Conseil d’agglomération du 28 février 2020

Accueil/Non classé/Conseil d’agglomération du 28 février 2020

Conseil d’agglomération du 28 février 2020

Ordre du jour 28 février 2020
Compte rendu des votes Conseil du 28 février 2020
01 Comptes de gestion 2019, budget principal et annexes
01  Annexe  Comptes de Gestion 2019
02 Comptes administratifs et affectation des résultats 2019
03 Débat d’orientation Budgétaire 2020
04 Dissolution du Comité du Pays Dignois
05 Equilibre social de l’habitat : Garantie d’emprunt Bailleur social ERILIA Commune de Malijai Réaménagement de prêts  
05  Annexe Equilibre Social de l’habitat Garantie Emprunt Annexe
06 Approbation de la modification des Statuts du Syndicat A.GE.D.I. Agence de Gestion et Développement Informatique Syndicat Mixte Ouvert
07 Approbation de la modification des Statuts du Syndicat A.GE.D.I. Agence de Gestion et Développement Informatique Syndicat Mixte Ouvert
07 Annexe Approbation Modification Statuts AGEDI
08 Tarif des photocopies et reliures dans les Maisons de services au public et Maison France Service 
09 Remise gracieuse
10 Participation employeur mutuelle santé et invalidité régies de l’eau et de l’assainissement  
11 Avance subvention amicale du personnel A2P2A 
12 Conventions de mise à disposition de personnel avec la Ville de Digne-les-Bains pour l’accueil du Musée Promenade et du Cairn 
13 Compétence GEMAPI : convention de mandat de maîtrise d’ouvrage pour la réalisation de travaux d’urgence pour le désembâclement de l’Asse et du Rancure suite aux crues de novembre et décembre 2019 
14  Compétence eau et assainissement : prise en compte de la Loi engagement et proximité du 27 décembre 2019 
15 Règlements de service de l’eau potable et de l’assainissement collectif et non collectif  
15  Annexe 1 Règlement du  Service Eau Potable 
15  Annexe 2 Prescriptions pour l’individualisation des contrats d’eau
15 Annexe 3 Règlement du service de l’assainissement collectif
15 annexe 4  Règlements  – prescriptions relatives aux déversement d’eaux usées
15 Annexe 5  Règlement du Service Public d’assainissement non collectif
16 Tarifs de l’eau potable et de l’assainissement
16 Annexe 1 Tarifs Eau Assainissement Grille Tarifaire 2019
16 Annexe 2 Régies Eau  Assainissement  Grille Tarifaire 2020
17 Tarifs annexes de l’eau potable et de l’assainissement  
17 Annexe Régies Eau Ass Tarifs Annexes Eau Ass Bordereau Prix
18 Eau et assainissement : Signature de conventions de délégations de maîtrise d’ouvrage avec les communes de Peyruis, Thoard, Sainte-Croix-du-Verdon  
19 Adhésion à l’Agence départementale Ingénierie et Territoire 04 – (IT04) dans le cadre de la compétence eau et assainissement 
20 Adhésion France Eau Publique
20  Annexe Adhésion à France Eau Publique
21 Convention financière annuelle relative au Contrat de ruralité – Année 2019
21 Annexe Convention Financière Annuelle Contrat De Ruralité Année 2019
21 Annexe  Tableau
22 Signature avenant n°3 de la Convention tripartite LEADER Dignois
23 Signature Avenant N°3 Convention Tripartite LEADER Durance Provence
24 Conventionnement nécessaire à la prise en charge réciproque des élèves par les transports scolaires respectifs de Provence Alpes Agglomération et du Conseil Régional sur leurs ressorts territoriaux propres
25 Aménagement écotouristique de la retenue de l’Escale – convention de subrogation avec le Syndicat Mixte d’Aménagement du Val de Durance (SMAVD) pour la réalisation d’une aire de découverte de la Durance sur la commune de Volonne. 
26 Etude de programmation d’un pôle d’accueil touristique et de valorisation de l’UNESCO Géoparc de Haute Provence sur la commune des Mées : demandes de financement auprès de l’Etat et du Conseil Régional PACA dans le cadre de l’Espace Valléen Durance – Provence
27 Aménagement d’une liaison douce entre la dalle aux ammonites et le Musée Promenade : demande de subvention auprès de l’État au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2020. 
28 Convention fixant les conditions d’intervention complémentaire de la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur et de l’Etablissements publics de coopération intercommunale « Provence Alpes Agglomération » dans le cadre de l’octroi des aides économiques
29 Adhésion à l’association « Association de soutien au Forum des living labs en Santé et Autonomie » 
30 Adhésion Association GERONTOPOLE SUD
31 Parc D’activités De La Cassine Peyruis Projet Cession Société PROFERRO Lot 14
32 Versement Avance Sur Subvention OT Provence Alpes DLB
33 Acquisition Colonnes De Tri Changement Schéma Précollecte Et Collecte Tri Sélectif Approbation, Plan Financement Et Demande Subvention DETR
34 Acquisition Camion Ampliroll Grue Bassin Collecte DLB Approbation, Plan Financement Prévisionnel Et Demande Subvention DETR
35 Soutien Création Ressourcerie Bassin Dignois Association Atelier Partagé
36 Convention Avec Eco Mobilier 2019 2023
37 Annexe Convention DASRI
37 Convention De Mise à Disposition Conteneur à DASRI 2020 2022
38 Approbation Du Plan Climat Air Energie Territorial 2019 2025
39 Valorisation de l’Observatoire National Photographique du Paysage des Duyes et Bléone –demande de subvention auprès de la DREAL PACA pour une exposition
40 Candidature à l’Appel à Projets de la Région : « Adaptation au changement climatique pour préserver la biodiversité régionale » 
41 Action Cœur de Ville Convention de Partenariat  Provence Alpes Agglomération / Ville / Action Logement   
42 Cinématographe Délégation de Service Public
42  Annexe 1 DSP Cahier des Charges
42 Annexe 2 Procès Verbal  Candidature Exploitation Cinématographe
42 Annexe 3 Procès verbal Ouverture Et Analyse Des Offres
43 Avance de subventions aux associations gestionnaires des crèches associatives 
44 Signature du Contrat Enfance Jeunesse 2019-2022 avec la Caisse d’Allocations Familiales 
45 Demandes de subvention dans le cadre des appels à projet 2020 de la Caisse d’Allocations Familiales
46 Contrat de Ville de Digne-les-Bains 2015-2022 : Crédits alloués au titre de la programmation 2020  
MOTION  pour le report de l’application de la sectorisation des lycées généraux et technologiques dans les Alpes de Haute Provence
Marie-Sylvie ISOARD2020-03-10T15:52:03+01:00

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04990 Digne-les-Bains cedex
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