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Conseil d'agglomération du 13 décembre 2023

Liste des délibérations

Listes des délibérations – Conseil d’agglomération du 13 décembre 2023
 publié le 18 décembre 2023
01 Remplacement au sein des commissions thématiques suite à vacance de siège
 publié le 22 décembre 2023
02 Désignation du référent déontologue des élus
 publié le 22 décembre 2023
03 Actions entreprises suite au Rapport de la Chambre Régionale des Comptes
 publié le 22 décembre 2023
04 Montant des attributions de compensation définitives 2023 et provisoires 2024
 publié le 22 décembre 2023
05 Décision modificative n°3
 publié le 22 décembre 2023
06 Ouverture anticipée des crédits d’investissement 2024
 publié le 22 décembre 2023
07 Durée d’amortissement des immobilisations
 publié le 22 décembre 2023
08 Equilibre social de l’habitat : Garantie d’emprunt Bailleur social Habitations Haute Provence Commune de Château-Arnoux-Saint-Auban
 publié le 22 décembre 2023
08 Annexe 1
 publié le 22 décembre 2023
08 Annexe 2
 publié le 22 décembre 2023
09 Cession Bâtiment Centre de Secours de la commune de Thoard
 publié le 22 décembre 2023
10 Travaux Centre Culturel Simone Signoret – Proposition d’indemnisation du gérant du restaurant Le Stendhal – Septembre 2023
 publié le 22 décembre 2023
11 Fonds de concours à l’abattoir de Digne-les-Bains
 publié le 22 décembre 2023
12 Modification Tableau des effectifs – Modification du temps de travail de deux contrats à durée indéterminée
 publié le 22 décembre 2023
13 Modification Contrat de Projet – Econome de flux
 publié le 22 décembre 2023
14 Convention de mise à disposition individuelle de personnel PAA – Commune de Volonne
 publié le 22 décembre 2023
15 Théâtre Durance : Scène nationale Convention entre Provence Alpes Agglomération, l’Etat, et la Région Sud/PACA, le Département des Alpes-de-Haute-Provence, la communauté d’agglomération DLVA, les communautés de communes CCSB, CCVUSP, CCAPV et l’association Théâtre Durance 2023-2026
 publié le 22 décembre 2023
15 Annexe
 publié le 22 décembre 2023
16 Théâtre Durance : Scène nationale Convention d’objectifs pluriannuelle entre Provence Alpes Agglomération et l’association Théâtre Durance 2024-2026
 publié le 22 décembre 2023
16 Annexe 1
 publié le 22 décembre 2023
16 Annexe 2
 publié le 22 décembre 2023
17 École de musique de Château-Arnoux-Saint-Auban Demande de subvention auprès du Conseil départemental des Alpes-de-Haute-Provence Année scolaire 2023-2024
 publié le 22 décembre 2023
18 Désignation des délégués de Provence Alpes Agglomération au comité syndical du « Syndicat Mixte Asse Bléone » (SMAB)
 publié le 22 décembre 2023
19 Participation financière à l’étude relative au PAPI Verdon
 publié le 22 décembre 2023
20 GEMAPI acquisition parcelles Système endiguement sur la commune des Mées
 publié le 22 décembre 2023
21 Tarifs de l’eau potable et de l’assainissement à compter du 1er janvier 2024
 publié le 22 décembre 2023
21 Annexe
 publié le 22 décembre 2023
22 Débat sur le Projet d’Aménagement Stratégique du Schéma de Cohérence Territoriale de Provence Alpes Agglomération
 publié le 22 décembre 2023
22 Annexe
 publié le 22 décembre 2023
23 Convention d’organisateur secondaire des transports scolaires (AO2) en régie entre Provence Alpes Agglomération et la commune de Seyne
 publié le 22 décembre 2023
23 Annexe 1
 publié le 22 décembre 2023
23 Annexe 2
 publié le 22 décembre 2023
24 Convention d’organisateur secondaire des transports scolaires (AO2) en régie entre Provence Alpes Agglomération et le Syndicat Intercommunal pour le Transport d’Elèves (SITE)
 publié le 22 décembre 2023
24 Annexe
 publié le 22 décembre 2023
25 Signature des conventions de gestion en flux des droits de réservation de Provence Alpes Agglomération
 publié le 22 décembre 2023
26 Approbation du Programme Local de l’Habitat (PLH) 2023-2028 de Provence Alpes Agglomération
 publié le 22 décembre 2023
26 Annexe 1
 publié le 22 décembre 2023
26 Annexe 2
 publié le 22 décembre 2023
27 Vente du lot n°33 – parcelle AA 172 au groupe COGEPART (SCI en cours de constitution)
 publié le 22 décembre 2023
27 Annexe
 publié le 22 décembre 2023
28 Choix du mode de gestion de l’abattoir de Seyne – Lancement d’une procédure de publicité en vue de la passation d’un contrat de concession de service public
 publié le 22 décembre 2023
28 Annexe
 publié le 22 décembre 2023
29 Approbation du programme d’actions du Projet Alimentaire Territorial 2023-2026 permettant candidature au label de niveau 2
 publié le 22 décembre 2023
29 Annexe
 publié le 22 décembre 2023
30 Ingénierie et animation pour la fin du programme européen LEADER Dignois – Années 2024-2025
 publié le 22 décembre 2023
31 Ingénierie et animation pour la fin du programme européen LEADER Durance Provence Années 2024-2025
 publié le 22 décembre 2023
32 Ingénierie et animation pour le nouveau programme européen LEADER Provence Alpes Agglomération – Années 2023 et 2024
 publié le 22 décembre 2023
33 Approbation du programme Action cœur de ville 2023-2026 Signature de l’avenant à la convention cadre pluriannuelle
 publié le 22 décembre 2023
33 Annexe
 publié le 22 décembre 2023
34 Convention d’objectifs pluriannuelle 2024 – 2026 avec l’Office de Tourisme Provence Alpes Digne-les-Bains
 publié le 22 décembre 2023
34 Annexe
 publié le 22 décembre 2023
35 Renouvellement de la convention d’entente intercommunale avec la Communauté de Communes Sisteronais-Buëch pour la gestion, l’aménagement et la valorisation de l’UNESCO Géoparc de Haute-Provence
 publié le 22 décembre 2023
35 Annexe
 publié le 22 décembre 2023
36 Signature du contrat de co-édition du livre du Géoparc de Haute-Provence – Regards sur le temps
 publié le 22 décembre 2023
36 Annexe
 publié le 22 décembre 2023
37 Musée Promenade – Demande de subvention auprès du Conseil départemental des Alpes-de-Haute-Provence relative aux actions de fonctionnement pour l’année 2024
 publié le 22 décembre 2023
38 UNESCO Géoparc de Haute-Provence – Demande de subvention auprès du Département des Alpes-de-Haute-Provence relative aux actions de fonctionnement pour l’année 2024
 publié le 22 décembre 2023
39 Musée Promenade – Renouvellement des espaces d’exposition
 publié le 22 décembre 2023
40 Manifestation « Festival de l’Outdoor et de la Rando» de Provence Alpes Agglomération – Edition 2024 – Demande de financement auprès du Conseil Départemental des Alpes-de-Haute-Provence
 publié le 22 décembre 2023
41 Désignation d’un délégué à la commission paritaire départementale du Syndicat Départemental de l’Energie (SDE)
 publié le 22 décembre 2023
42 Loi Accélération des Energies Renouvelables Débat « Cohérence des Zones et Projets de Territoire »
 publié le 22 décembre 2023
42 Annexe
 publié le 22 décembre 2023
43 Inventaire des Espaces d’Activité Economique (IEAE) sur le territoire de Provence Alpes Agglomération
 publié le 22 décembre 2023
43 Annexe 1
 publié le 22 décembre 2023
43 Annexe 2
 publié le 22 décembre 2023
43 Annexe 3
 publié le 22 décembre 2023
44 Convention avec le SMAVD concernant une opération de lutte contre la Renouée du Japon à Volonne
 publié le 22 décembre 2023
44 Annexe
 publié le 22 décembre 2023
Procès-verbal – Conseil d’agglomération du 13 décembre 2023
 publié le 27 février 2024
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