Ordre du jour du conseil du 15 octobre 2020

Compte-rendu des votes – Conseil d’agglomération du 15 octobre 2020

 

01 Soutien aux sinistrés des Alpes Maritimes

02 Création de commissions thématiques

03 Contrat d’autorisation de copies internes professionnelles d’œuvres protégées villes et intercommunalités avec le CFC

04 Commission locale d’évaluation des charges transférées 2020

04 Annexe Rapport CLECT 2020

05 Cession bâtiment anciennement à usage de salle de sport « squash » sur la commune de Château Arnoux Saint Autan  

06 Equilibre social de l’habitat : Garantie d’emprunt Bailleur social Habitations Haute Provence Commune de MALIJAI

06 Annexe Contrat

07 Décision modificative n°1 

08 Débat d’orientation budgétaire 

09 Création poste relation usagers service eau et assainissement

10 Contrats d’apprentissages eau et assainissement

11 Création d’un poste contrat de projet chargé de mission manager centre-ville

12 Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)

13 Création d’un poste contrat de projet chargé de mission interfonds

14 Tableau des emplois

15 Désignation Délégués Association Syndicale Du Canal De Manosque (ASCM)

16 Délégation de compétences entre PAA et le SMAVD relative au projet de fiabilisation du système de protection de la commune des Mées contre les inondations de la Durance

17 Avenant à la Convention de Coopération et de Mise à Disposition des ouvrages de la ville de Digne-les-Bains pour la réalisation des travaux de modification du seuil du Grand Pont en Bléone

18 Avenant à une Convention de Délégation de Maitrise d’Ouvrage avec la commune de Château-Arnoux-Saint-Auban

19 Avis sur une enquête publique de déclaration d’utilité publique de prélèvement d’eau pour le SMAEP Plateau d’Albion

20 Fédération Nationale des Schémas de Cohérence Territoriale (SCoT) – Désignation d’un représentant de Provence Alpes Agglomération à l’assemblée générale

21 Désignation des délégués de PAA pour le renouvellement de la commission de suivi de site relatif à l’usine ARKEMA sise à Château-Arnoux-Saint-Auban

22 Investissements visant à développer l’offre de stationnement vélo sur les sites de Provence Alpes Agglomération accueillant du public – Demande de financement auprès de l’État au titre de la Dotation de soutien à l’investissement local (DSIL)

23 Étude de faisabilité pour la réhabilitation du bâtiment de la gare routière de Digne-les-Bains en « Maison du tourisme et de la mobilité »Demandes de financement auprès du Conseil régional dans le cadre du Contrat régional d’équilibre territorial 2019-2022 et auprès du Conseil départemental dans le cadre du Contrat de solidarité 2019-2020

24 Convention de mise à disposition des supports du réseau d’éclairage public pour le développement aérien du Très Haut Débit au bénéfice d’Orange

25 Désignation des représentants de PAA à l’Agence d’Urbanisme du pays d’Aix-Durance (AUPA)

26 Adhésion à l’association des Communes Forestières

27 France Silver Economie – Désignation d’un représentant

28 Désignation d’un représentant de PAA à l’association « Association de soutien au Forum des living labs en Santé et Autonomie »

29 Centre d’Innovation et d’Usages en Santé désignation d’un délégué

30 Désignation des délégués à l’association GERONTOPLE SUD

31 Association des communes pastorales : désignation du délégué

32 Etude de faisabilité et de programmation architecturale et muséographique pour la restructuration du Musée Promenade de Digne-les-Bains – Demande de subvention auprès de la Région Provence Alpes Côte d’Azur et du Département des Alpes de Haute Provence

33 Du gypse au plâtre en Haute-Provence – Demande de subvention au titre du programme LEADER dignois auprès de l’Europe, de la Région Provence Alpes Côte d’Azur et du Département des Alpes de Haute Provence

34 Projet éco touristique d’aménagement de la retenue de l’Escale Acquisitions foncières des terrains d’assiette nécessaires à la réalisation du tour du lac

35 Désignation d’un délégué suppléant au Syndicat Mixte de gestion du Parc naturel Régional du Verdon

36 Désignation des nouveaux représentants de la Commission consultative d’élaboration et de suivi PLPDMA

37 Travaux d’amélioration des chaudières et circuits de chauffage des bâtiments de l’agglomération :  Demande de financement auprès de l’État au titre de la DSIL

38 Principe de la délégation de service public pour la gestion de l’accueil collectif de mineurs (ACM) des communes d’Aiglun, Digne-les-Bains, Estoublon, L’Escale et Moustiers-Sainte-Marie

38 Annexe ACM Caractéristiques principales des prestations

38 Annexe ACM Estimation du coût financier

39 Demande de financement auprès de la Caisse d’Allocations Familiales pour projet de RAM itinérant

40 Demande de financement auprès de la Caisse d’Allocations Familiales pour projet de LAEP (Lieu d’Accueil Enfants Parents) 

41 Demande de financement dans le cadre du programme LEADER pour aménagement des locaux du Relais Assistantes Maternelles

42 Transition écologique appliquée au réseau d’éclairage public par des investissements pour des économies d’énergie. Demande de financement auprès de l’État au titre de la DSIL

Motion : Déclaration d’état d’urgence climatique