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Conseil d'agglomération du 21 février 2024

Liste des délibérations

Liste des délibérations – Conseil d’agglomération du 21 février 2024
 publié le 26 février 2024
01 Débat d’orientations budgétaires
 publié le 5 mars 2024
02 Travaux Centre Culturel Simone Signoret – Proposition d’indemnisation du gérant du restaurant Le Stendhal – février à avril 2024
 publié le 5 mars 2024
03 Instauration de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
 publié le 5 mars 2024
05 GEMAPI – Convention de délégation relative à la surveillance en crue de la digue de la ZAE d’AIGLUN
 publié le 5 mars 2024
05 Annexe
 publié le 5 mars 2024
06 Bordereau de prix des Branchements Eau et Assainissement
 publié le 5 mars 2024
06 Annexe
 publié le 5 mars 2024
07 Demande d’aide financière auprès du Département des Alpes-de-Haute-Provence Clôture des périmètres de protection aux Mées
 publié le 5 mars 2024
08 Demande d’aides financières auprès du Département des Alpes-de-Haute-Provence – Réalisation des schémas directeurs assainissement sur les communes de Le Brusquet et Seyne
 publié le 5 mars 2024
09 Demande d’aides financières – Dévoiement des réseaux et ouvrage d’eau potable aux Vials sur la commune de Montclar
 publié le 5 mars 2024
10 AUPA – Avenant à la convention PAA/AUPA 2024
 publié le 5 mars 2024
10 Annexe
 publié le 5 mars 2024
11 GR CIVAM : Demande de soutien financier pour l’édition 2024 de l’événement « De Ferme en Ferme »
 publié le 5 mars 2024
11 Annexe
 publié le 5 mars 2024
12 Désignation d’un membre au conseil d’administration de l’Office du tourisme
 publié le 5 mars 2024
13 Convention avec les communes de Claret et Curbans pour la gestion, l’aménagement et la valorisation de l’UNESCO Géoparc de Haute Provence
 publié le 5 mars 2024
13 Annexe 1
 publié le 5 mars 2024
13 Annexe 2
 publié le 5 mars 2024
14 Modification de tarifs de la régie des recettes de la boutique du Musée-Promenade
 publié le 5 mars 2024
15 Renouvellement de la convention avec le Conseil départemental pour le Service d’Accompagnement à la Rénovation Energétique
 publié le 5 mars 2024
15 Annexe
 publié le 5 mars 2024
16 Demande de subvention DETR 2024 pour l’acquisition de colonnes OMr dans le cadre de l’harmonisation de la méthode de collecte des ordures ménagères sur l’ensemble de l’agglomération
 publié le 5 mars 2024
17 Convention avec ecomaison 2024
 publié le 5 mars 2024
18 Convention avec ecosystem pour la collecte des D3E et des lampes usagées
 publié le 5 mars 2024
18 Annexe 1
 publié le 5 mars 2024
18 Annexe 2
 publié le 5 mars 2024
19 Kit « éco-évènement Outdoor » Mise à disposition de matériel réutilisable pour des évènements de pleine nature éco-responsable
 publié le 5 mars 2024
19 Annexe 1
 publié le 5 mars 2024
19 Annexe 2
 publié le 5 mars 2024
19 Annexe 3
 publié le 5 mars 2024
20 Demandes de subventions – Mois de la BD
 publié le 5 mars 2024
21 Modification du plan de financement du projet de réhabilitation et d’extension de la crèche intercommunale de Moustiers-Sainte-Marie
 publié le 5 mars 2024
22 Demandes de subventions dans le cadre des appels à projets 2024 de la Caisse d’Allocations Familiales
 publié le 5 mars 2024
23 Modification des tarifs des Accueils de Loisirs
 publié le 5 mars 2024
23 Annexe
 publié le 5 mars 2024
24 Convention tripartite Convention Territoriale Globale pour versement du bonus territoire
 publié le 5 mars 2024
24 Annexe 1
 publié le 5 mars 2024
24 Annexe 2
 publié le 5 mars 2024
25 Mise en place d’une Commission d’attribution des places en crèche
 publié le 5 mars 2024
25 Annexe
 publié le 5 mars 2024
26 Avenant au contrat de Délégation de Service Public avec l’IFAC pour la gestion des Accueils Collectifs des Mineurs (ACM)
 publié le 5 mars 2024
26 Annexe
 publié le 5 mars 2024
27 Aire d’accueil des gens du voyage Convention de participation financière à la mise en œuvre d’une maitrise d’œuvre urbaine et sociale
 publié le 5 mars 2024
27 Annexe
 publié le 5 mars 2024
28 Convention de participation financière relative à la réalisation et au fonctionnement de l’aire permanente d’accueil des gens du voyage du Soleilhet – Sisteron
 publié le 5 mars 2024
28 Annexe
 publié le 5 mars 2024
04 Convention de mise à disposition individuelle de personnel PAA – Commune de Digne-les-Bains
 publié le 8 mars 2024
Procès-verbal – Conseil d’agglomération du 21 février 2024
 publié le 22 avril 2024
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