01 Procès-verbaux de mise à disposition de biens avec les communes de Volonne et Seyne-les-Alpes Compétence petite enfance : crèches

01 Annexe 1

01 Annexe 2

02 Procès-verbal de fin de mise à disposition de biens – Maison médicale de Seyne les Alpes

02 Annexe

03 Convention d’occupation partagée des locaux liés aux activités d’accueil collectif de mineurs ou de crèche

03 Annexe 1

03 Annexe 2

03 Annexe 3

03 Annexe 4

04 Tarifs des régies de recettes relevant de la compétence « Petite enfance » : accueils collectifs de mineurs de Malijai et le Brusquet, relevant de la compétence « Petite enfance »

05 Décision modificative

06 BIS Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)

07 Mise en place d’une part supplémentaire « IFSE régie » dans le cadre du RIFSEEP

08 Convention SDIS, disponibilité pour missions de sapeur-pompier volontaire

08 Annexe

09 Conventions de mises à disposition individuelles de personnel PAA – Commune Château Arnoux Saint Auban Garage, Manifestations-logistique

10 SMDBA : approbation de la modification statutaire

10 Annexe

11 Compétence GEMAPI : actions 2019

11 Annexe

12 Compétence GEMAPI : travaux d’urgence sur digues transférées à PAA au 1er janvier 2018

13 Avis sur le projet de Schéma Régional d’Aménagement de Développement Durable et d’Egalité des Territoires (SRADDET) arrêté par le Conseil régional le 18 octobre 2018

14 Convention cadre de mise en œuvre du schéma départemental d’amélioration de l’accessibilité des services au public des Alpes de Haute-Provence 2018-2024

14 Annexe

15 Charte d’utilisation de l’extranet du Système d’Information Géographique

15 Annexe

16 Convention financière annuelle relative au Contrat de ruralité Année 2018

16 Annexe Tableau Récapitulatifs Des Actions Contrat De Ruralité

17 Modification tarifaire Abattoir de Digne-les-Bains

17 Annexe

18 Participation de Provence Alpes Agglomération au PITEM PRO-SOL : dénomination des délégataires

19 Autorisation de signature d’avenants, portant prorogation des conventions attributives de FEDER relatives aux ingénieries des Espaces Valléens Aqua Terra et Durance Provence

20 Avenant n°2 à la Convention relative à la mise en œuvre du Développement Local mené par des Acteurs locaux dans le cadre du Programme de développement rural de la Région Provence Alpes Côte d’Azur – GAL Dignois

20 Annexe 1

20 Annexe 2

21 Avenant n°2 à la Convention relative à la mise en œuvre du Développement Local mené par des Acteurs locaux dans le cadre du Programme de développement rural de la Région Provence Alpes Côte d’Azur – GAL Durance Provence

21 Annexe 1

21 Annexe 2

21 Annexe 3

22 Lancement de l’opération « Familles Zéro Déchets 2 » et demande de subventions

23 Demande de subvention au titre de la DETR sur la restructuration du plateau des Lauzières : Rénovation du pôle culturel

24 Festival annuel des bibliothèques et médiathèques du réseau de lecture publique PAA

25 Théâtre Durance : scène conventionnée d’intérêt national (art et création), Pôle régional de développement culturel- Convention entre Provence Alpes Agglomération, l’Etat, et la Région Sud/PACA, le Département des Alpes de Haute Provence et l’association Théâtre Durance

25 Annexe

26 Contrat de ville de Digne-les-Bains 2015-2020 : Evaluation à mi-parcours

26 Annexe

27 Convention adulte relais avec l’Etat

27 Annexe Convention Type Adulte Relai

28 Création poste adulte relais – Politique de la ville – Cœur de ville