Archives des Conseil d'agglomération du 19 octobre 2023

Liste des délibérations

Listes des délibérations – Conseil d’agglomération du 19 octobre 2023

publié le 23 octobre 2023

01 Désignation au sein de la commission Economie

publié le 3 novembre 2023

02 Décision Modificative n°2

publié le 3 novembre 2023

03 Budgets eau et assainissement : Extinction de créances

publié le 3 novembre 2023

04 Adoption M57 au 1er janvier 2024

publié le 3 novembre 2023

04 Annexe

publié le 3 novembre 2023

05 Convention d’occupation du site des Thermes avec la Régie des Thermes de Digne-les-Bains Avenant n°2 – prolongation de durée

publié le 3 novembre 2023

05 Annexe

publié le 3 novembre 2023

06 Solidarité avec la population marocaine

publié le 3 novembre 2023

07 Accord Collectif Eau et Assainissement

publié le 3 novembre 2023

08 Modification des contrats des chargés de mission – service gestion des déchets

publié le 3 novembre 2023

09 Contrat de projet programme européen LEADER Dignois

publié le 3 novembre 2023

10 Contrat d’apprentissage lecture publique

publié le 3 novembre 2023

11 Contrat de projet pour l’animation d’une démarche de participation citoyenne partagée

publié le 3 novembre 2023

12 Budget annexe ZA Cassine – Création d’un contrat de projet de chargé.e d’aménagement

publié le 3 novembre 2023

13 Convention de mise à disposition individuelle de personnel PAA – Association Théâtre Durance

publié le 3 novembre 2023

14 Fonds de concours pour les travaux d’eaux pluviales dans le cadre de l’aménagement du chemin de Clastre à Malijai

publié le 3 novembre 2023

14 Annexe

publié le 3 novembre 2023

15 Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage et de gestion ultérieure du Pont des Arches à Digne-les-Bains avec le Département des Alpes-de-Haute-Provence

publié le 3 novembre 2023

15 Annexe

publié le 3 novembre 2023

16 GEMAPI – Système d’endiguement de la commune des Mées Avenant n°1 à la convention de délégation avec le SMAVD du 20 octobre 2020

publié le 3 novembre 2023

16 Annexe

publié le 3 novembre 2023

17 GEMAPI – Travaux de confortement de la digue du centre commercial des Eaux Chaudes à Digne les Bains – Convention pour la réalisation de travaux et pour l’autorisation de passage de la SCI Soleil Boeuf

publié le 3 novembre 2023

17 Annexe

publié le 3 novembre 2023

18 GEMAPI – Valorisation de la zone humide des Fontainiers à Mezel Convention d’occupation temporaire et de passage avec la commune

publié le 3 novembre 2023

18 Annexe

publié le 3 novembre 2023

19 GEMAPI – Convention relative à la surveillance et l’entretien de la digue de la ZAE d’AIGLUN

publié le 3 novembre 2023

19 Annexe

publié le 3 novembre 2023

20 GEMAPI Approbation du Programme d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) DURANCE

publié le 3 novembre 2023

21 GEMAPI – Modification des statuts du Syndicat Mixte Asse Bléone

publié le 3 novembre 2023

21 Annexe

publié le 3 novembre 2023

22 Demande d’aide financière auprès du Département des Alpes-de-Haute-Provence – Réfection du réseau d’eau potable à Saint-Pierre sur la commune de Beynes

publié le 3 novembre 2023

23 Demande d’aide financière auprès du Département des Alpes-de-Haute-Provence – Traitement d’eau potable à Marcoux

publié le 3 novembre 2023

24 Demande d’aide financière auprès du Département des Alpes-de-Haute-Provence – Réalisation de schémas directeurs eau potable et assainissement

publié le 3 novembre 2023

25 Vente du lot 3 – Zone artisanale Saint-Pierre – Le Chaffaut

publié le 3 novembre 2023

26 Vente des lots n° 10 et 28b représentés par les parcelles AA 98 et AA 177 à la SCI C&C

publié le 3 novembre 2023

27 Parc d’Activités de la Cassine à Peyruis Projet d’échange foncier et Cession de terrain avec la SCI LEOLI Modification du lot n°5 : parcelles AA109-AA110 et AA111

publié le 3 novembre 2023

28 Chambre de Commerce et d’Industrie Territoriale des Alpes de Haute-Provence : Demande de subvention pour l’organisation des « Rencontres professionnelles des circuits-courts des Alpes-de-Haute-Provence »

publié le 3 novembre 2023

29 Demande de subvention auprès de l’État pour le poste de chargé de mission Villages d’avenir 04

publié le 3 novembre 2023

30 Prolongation du poste mutualisé de chef de projet du dispositif Avenir Montagnes Ingénierie

publié le 3 novembre 2023

31 Subvention Association Vélo Loisir Provence pour la promotion du « Verdon à Vélo »

publié le 3 novembre 2023

32 Aménagement d’une piste cyclable sur l’avenue Georges Pompidou et aménagement de la traversée du giratoire des Escoubes Demande de subvention dans le cadre du contrat régional « Nos territoires d’abord » 2023-2027

publié le 3 novembre 2023

33 Mission de maîtrise d’œuvre sur les travaux de rénovation des piscines des thermes – Demande de subvention auprès du Conseil régional PACA dans le cadre du contrat « Nos territoires d’abord » 2023-2027

publié le 3 novembre 2023

35 Projet de restructuration du Musée Promenade de Digne-les-Bains Concours de maîtrise d’œuvre

publié le 3 novembre 2023

36 Conventionnement avec les propriétaires fonciers lauréats du « Marathon de la biodiversité » et Déclaration d’Intérêt Général

publié le 3 novembre 2023

36 Annexe

publié le 3 novembre 2023

37 Demande de financement au Département de la 9ème édition du Festival de la biodiversité Inventerre

publié le 3 novembre 2023

38 Sensibiliser à l’extinction nocturne et Mieux gérer nos consommations « Mettre en Lumière l’Univers de la Nuit, Éclairer juste »

publié le 3 novembre 2023

38 Annexe

publié le 3 novembre 2023

39 Appel à Projet Programme CEE ACTEE + Référencé PRO-INNO-66

publié le 3 novembre 2023

40 Rapport d’activité du service public de prévention et de gestion des déchets pour l’année 2022

publié le 3 novembre 2023

40 Annexe

publié le 3 novembre 2023

41 Tarifs applicables aux usagers professionnels dans les déchèteries de Provence Alpes Agglomération Année 2024

publié le 3 novembre 2023

42 Redevance Spéciale pour les usagers non ménagers du service de collecte et de traitement des ordures ménagères/Demande d’exonération de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) Année 2024

publié le 3 novembre 2023

43 Tarifs de la Redevance Spéciale pour les usagers non ménagers du service de collecte et traitement des ordures ménagères Année 2024

publié le 3 novembre 2023

44 Cession de matériels non utilisés dans le cadre de la modification du système de collecte des ordures ménagères

publié le 3 novembre 2023

45 Soutien à l’association A Fleur de Pierre pour le maintien de la collecte et du traitement des déchets alimentaires sur le quartier du Pigeonnier-Barbejas à Digne-les-Bains

publié le 3 novembre 2023

46 Préparation de la Mise en place de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères Incitative

publié le 3 novembre 2023

47 Modifications du règlement de collecte et de ses annexes

publié le 3 novembre 2023

47 Annexe 1

publié le 3 novembre 2023

47 Annexe 2

publié le 3 novembre 2023

47 Annexe 3

publié le 3 novembre 2023

48 Résidence d’un auteur-illustrateur jeunesse- Réseau des médiathèques (CTL)

publié le 3 novembre 2023

48 Annexe

publié le 3 novembre 2023

49 Dons de collections autour de Jean Proal

publié le 3 novembre 2023

49 Annexe 1

publié le 3 novembre 2023

49 Annexe 2

publié le 3 novembre 2023

49 Annexe 3

publié le 3 novembre 2023

50 Demande de subvention au Conseil Départemental pour le fonctionnement du Relais Petite Enfance

publié le 3 novembre 2023

51 Solde de subventions pour les associations gestionnaires des crèches associatives

publié le 3 novembre 2023

52 Avenant N°1 à la Convention Territoriale Globale – Bonus territoire

publié le 3 novembre 2023

52 Annexe

publié le 3 novembre 2023

39 Annexe

publié le 13 novembre 2023

Procès-verbal – Conseil d’agglomération du 19 octobre 2023

publié le 5 janvier 2024

Conseil d'agglomération du 19 octobre 2023

Liste des délibérations

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