Conseil d’agglomération du 14 février 2018

//Conseil d’agglomération du 14 février 2018

Conseil d’agglomération du 14 février 2018

Ordre du jour du conseil d’agglomération du 14 Février 2018

01 Débat d’orientation budgétaire

02 Attributions de compensation provisoires pour 2018

03 Avance sur subventions 2018

04 Renouvellement de l’adhésion à l’ADCF

05 Autorisations spéciales d’absences

06 Don de jours de repos

07 Ratios promus promouvables pour les avancements de grade

08 Fin de la participation pour la protection sociale complémentaire

09 Mise à disposition Commune de Digne les Bains – PAA

10 Mise à disposition Commune de Malijai – PAA

11 Mise à disposition auprès de l’association OISDB

12 Gratification des stagiaires de l’enseignement supérieur

13 Adhésion à La Convention de MAD d’un agent ACFI

14 Exercice de la nouvelle compétence Gémapi

15 Reprise par PAA des opérations Gemapi programmées en 2018

15 Annexe Opérations Conventionnées SMAVD SMAB VF

16 Désignation des délégués au Syndicat Mixte d’Aménagement de la Bléone

17 Désignation des délégués au Syndicat Mixte de Défense des Berges de L’Asse

18 Adhésion au Syndicat du Parc Régional du Verdon au titre de la compétence gestion globale du grand cycle de l’eau

19 Aide kilométrique aux transports des élèves internes et demi pensionnaire de  PAA

20 Avenant N° 1 à la convention de transfert entre la Région et PAA

21 Convention de partenariat entre PAA et le Département dans le cadre du transfert des transports scolaires et interurbains

22 Contribution à la phase de concertation de la stratégie régionale pour les gares et pôles d’échanges multimodaux

23 Création et animation d’un Living Lab demande de subvention à la Région

24 UNESCO Géoparc demande de subvention de fonctionnement pour 2018

25 Musée Promenade demande de subvention de fonctionnement 2018

26 UNESCO Géoparc demande de subvention d’investissement 2018

27 Délégation confiée à Mme la Présidente sur le portage du GAL Durance Provence 2014 2020

28 Délégation confiée à Mme La Présidente GAL du Pays Dignois 2014 2020

29 Parc d’activités de la Cassine à Peyruis projet de cession à la SAS Robert Arnal et Fils

30 Désignation des délégués et suppléants au Syndicat Mixte des Monges

31 Collecte et compostage de bio déchets par le réseau Compostère

32 Demande de subvention en vue de la création d’un second poste de conseiller en Energie partagé

33 Syndicat Mixte du Conservatoire à Rayonnement Départemental Avenant N°1 à la convention de financement

34 Activités parents enfants Musée Gassendi demande de subvention dans le cadre de l’appel à Projet CAF

35 Accompagnement à la parentalité Ptit Jardin demande de subvention dans le cadre de l’appel à projet REAAP

MOTION Zones caractérisées par une offre de soins insuffisante ou par des difficultés dans l’accès aux soins

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

2018-12-18T12:02:11+00:00
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