01 Montant définitif des attributions de compensation 2017
02 Indemnité de conseil au Trésorier Principal
03 Annexe Convention groupement téléphonie
04 Décision modificative Budget annexe Abattoir de Digne-Les-Bains
06 Modalités d’utilisation du compte épargne temps
09 Action sociale : mise en œuvre des tickets restaurants
10 Résiliation de la convention d’adhésion au Comité National d’Action Sociale
11 Résiliation de la convention service mutualisé commande publique
14 Conventions de mises à disposition individuelles PAA – Commune de Volonne, l’Escale, Peyruis
15 PPRT de l’usine ARKEMA – Convention de financement de la mesure foncière de délaissement
15 Annexe PPRT convention mesure foncière
16 Ingénierie et animation du programme européen LEADER Pays Dignois 2014-2020 – Année 2018
17 Annexe LEADER Dignois Avenant Convention
18 Annexe Programme LEADER Durance Provence 2014 2020
19 Ingénierie et animation du programme européen LEADER Durance Provence 2014-2020 Année 2018
20 Annexe avenant Convention FEDER POIA 2014 2020
20 Annexe convention Ingénierie Espace Valléen Durance Provence
22 Ingénierie et animation du dispositif européen Espace Valléen Durance Provence Année 2018
23 Annexe convention financière Contrat de Ruralité
24 Accessibilité des bâtiments intercommunautaires : demande de DETR 2018
25 Aide kilométrique aux transports des élèves internes et demi-pensionnaires
26 Espace économique « Peyruis-St Pierre » – Projet de cession du Lot N°5 – Parcelle E 583
27 Participation financière au dispositif « Grande école du numérique »
29 Etude d’aménagement de la Via Ferrata de Digne les Bains
30 Aménagement et entretien des sentiers de randonnée : Demande de subvention
31 Convention de mise à disposition de service PAA – SYDEVOM
32 Modification des statuts du syndicat mixte du massif des Monges
33 Annexe règlement SPANC PAA Décembre 2017
34 Petite Enfance : Accueil de loisirs délégation de service public – avenant n°3
