2023

Décision n° 2023-031 Convention de mise à disposition du Palais des congrès dans le cadre d’une BD Concert
 publié le 18 septembre 2023
Décision n° 2023-030 Mise à disposition d’un local de stockage à Moustiers Sainte Marie
 publié le 18 septembre 2023
Décision n° 2023-029 Souscription emprunt 2023 pour la régie de l’assainissement
 publié le 5 septembre 2023
Décision n° 2023-028 Modification de la décision n° 2017-006 : Régie de recettes de la crèche multi accueil de Mallemoisson « Les garnements»
 publié le 20 juillet 2023
Décision n° 2023-027 Modification de la décision n° 2017-017 : Régie de recettes de la crèche « Les petits santons»
 publié le 20 juillet 2023
Décision n° 2023-026 Modification de la décision n° 2017-021 : Régie de recettes de la micro crèche « Bédunia »
 publié le 20 juillet 2023
Décision n° 2023-025 Modification de la décision n° 2017-020 : Régie de recettes de la structure multi-accueil « Les premiers pas »
 publié le 20 juillet 2023
Décision n° 2023-024 Modification de la décision n° 2017-022 : Régie de recettes de la halte-garderie « Le p’tit jardin »
 publié le 20 juillet 2023
Décision n° 2023-023 Convention de servitude entre ENEDIS et Provence Alpes Agglomération – ZAE LA Cassine – Commune de Peyruis / affaire DC25/057054 Rac PROD LONG – ID94695 PDL 1
 publié le 20 juillet 2023
Décision n° 2023-022 Convention de mise à disposition de locaux situés dans les locaux de la Chambre de Commerce et d’Industrie des Alpes-de-Haute-Provence situé Bd Gassendi à Digne-les-Bains
 publié le 20 juillet 2023

2022

Décision n° 2022-040 Convention de Mise à disposition locaux Maison France Services Château Arnoux Saint Auban à la structure CAP EMPLOI 04
 publié le 20 décembre 2022
Décision n° 2022-039 Prêt du matériel nordique et de pleine nature à la société TerriSmonT gérante du bâtiment du Fanget
 publié le 14 décembre 2022
Décision n° 2022-037 Renouvellement des conventions de partenariat – réseau de lecture de Provence Alpes Agglomération
 publié le 12 décembre 2022
Décision n° 2022-038 Déclaration sans suite procédure de consultation pour la réhabilitation du centre culturel Simone Signoret et de ses abords
 publié le 9 décembre 2022
Décision n° 2022-036 Souscription emprunt 2022 – 2 000 000 € Budget Général
 publié le 7 décembre 2022
Décision n° 2022-035 Souscription emprunt 2022 – 750 000 € Régie de l’eau
 publié le 7 décembre 2022
Décision n° 2022-034 Souscription ligne de Trésorerie
 publié le 7 décembre 2022
Décision n° 2022-033 Convention de Mise à disposition locaux Maison France Services Château Arnoux Saint Auban à la structure ERGOLOGIC Formation CESU
 publié le 6 décembre 2022
Décision n° 2022-032 Convention de mise à disposition de portion de terrain entre ENEDIS et Provence Alpes Agglomération – 2è tranche de commercialisation Zone de la Cassine 04310 PEYRUIS
 publié le 6 décembre 2022
Décision n° 2022-031 Convention de servitudes entre ENEDIS et Provence Alpes Agglomération – 2è tranche de commercialisation Zone de la Cassine 04310 PEYRUIS
 publié le 6 décembre 2022
Décision n° 2022-030 Bail de Location à titre dérogatoire Bistrot de LA ROBINE SUR GALABRE – exploitation d’un commerce multi services, bar, restauration à Monsieur Williams GARCIA gérant de la société en cours d’immatriculation « EURL Les Mets du Galabre »
 publié le 6 décembre 2022
Décision n° 2022-029 Autorisation par le canal de Manosque d’implantation d’une tablette d’interprétation de l’UNESCO Géoparc de Haute-Provence à Peyruis
 publié le 6 décembre 2022
Décision n° 2022-028 Location duplex Maison Passive sise à AUZET à Monsieur Bastien LECAT
 publié le 31 octobre 2022
Décision n° 2022-027 Convention de partenariat avec l’Association pour la promotion de la traduction littéraire (ATLAS) concernant la mise à disposition de la salle d’étude de la médiathèque François Mitterrand de Digne-les-Bains pour la tenue d’un concours régional de traduction
 publié le 26 septembre 2022
Décision n° 2022-026 Convention de partenariat avec la ville de Digne-les-Bains pour l’organisation du Salon du Livre Alexandra David-Neel
 publié le 26 septembre 2022
Décision n° 2022-025 Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec la commune de Saint Julien d’Asse pour l’opération d’aménagement au quartier des Espoulliers
 publié le 16 septembre 2022
Décision n° 2022-024 Convention de mise à disposition des locaux du collège Maria BORRELY (cour et toilettes) pour la fête de la randonnée des 23-25 septembre 2022
 publié le 16 septembre 2022
Décision n° 2022-023 Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec la commune de St Julien d’Asse pour l’opération d’aménagement du quartier des Espouliers
 publié le 15 septembre 2022
Décision n° 2022-022 Convention de partenariat avec la commune des Mées pour la réalisation d’un spectacle « son et lumière » sur les rochers des Pénitents
 publié le 15 septembre 2022
Décision n° 2022-021 Programmation, reprogrammation et engagement du FEADER dans le cadre de la mise en œuvre du Programme LEADER Pays Dignois 2014-2020
 publié le 15 septembre 2022
Décision n° 2022-020 Programmation et engagement du FEADER dans le cadre de la mise en œuvre du Programme LEADER Durance Provence 2014-2020
 publié le 12 septembre 2022
Décision n° 2022-019 Convention de partenariat dans le cadre de l’Electric Tour 04
 publié le 12 septembre 2022
Décision n° 2022-018 Convention de mise à disposition de locaux au profit de l’association Proserpine au sein du Musée Promenade
 publié le 12 septembre 2022
Décision n° 2022-017 Convention de partenariat avec l’UDAF 04 pour une action d’accompagnement scolaire collective dans le cadre du dispositif “Une heure pour un enfant” pour l’année scolaire 2022-2023
 publié le 30 août 2022
Décision n° 2022-016 Requête en appel de la communauté d’agglomération Provence Alpes Agglomération devant la Cour administrative d’appel de Marseille dans le cadre du contentieux intenté par la société Ciné Espace Evasion
 publié le 29 juillet 2022
Décision n° 2022-015 Aménagement d’une desserte scolaire à partir du Pigeonnier
 publié le 29 juillet 2022
Décision n° 2022-014 Convention de mise à disposition de l’outil de gestion de l’éclairage dynamique de la place Général de Gaulle à Digne les Bains
 publié le 20 juillet 2022