Ordre du jour conseil d’agglomération du 15 Février 2017

01 Désignation des représentants au Conseil de Surveillance du Centre Hospitalier  de Digne les Bains

02 Désignation des représentants au Conseil de Surveillance du Centre Hospitalier de Seyne les Alpes 

03 Adhésion à l’Assemblée des Communautés de France

04 Reprise des missions et programmes du Pays Durance Provence

05 Reprise des missions et programmes du Pays Dignois

06 Reprise du personnel du Pays Dignois

07 Quotas d’avancement de grade au titre de l’année 2017

08 Adhésion au régime d’assurance chômage pour l’ensemble des agents non titulaires non statutaires

09 Avance de trésorerie à l’association du Comité du Pays Dignois

09 annexe convention

10 Condition de dépôts des listes pour l’élection des membres de la commission de délégation de service public

11 Condition de dépôt des listes pour l’élection des membres de la Commission d’Appel d’Offre

12 Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées création et composition

13 Attribution de compensation provisoires des communes membres

14 Désignation d’un délégué au Syndicat Intercommunal AGEDI

15 Désignation au Syndicat mixte de Défense des Berges de l’Asse composition du Comité de Rivière l’Asse et ses Affluents

16 Projet Transfrontalier ALCOTRA L’aventure Géologique

17 Pacte de maintien de Service Public Communauté d’Agglomération – SYDEVOM

17 annexe convention PAA – SYDEVOM

18 Désignation des représentants au GAL du Grand Verdon

19 Adhésion de l’école d’art IDBL à l’association nationale des classes préparatoires publiques aux écoles supérieures d’art

20 Création d’un tarif frais de dossier école d’art IDBL

21 Désignation des délégués au Syndicat Mixte de Gestion de l’Ecole Nationale de Musique Olivier Messiaen

22 Désignation des délégués au sein de l’Office de Tourisme de Digne les Bains

23 Statuts de la régie des Thermes

23 annexe statuts des Thermes

24 Régie des Thermes élection des membres du Conseil d’Administration