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Conseil d'agglomération du 8 février 2023

Liste des délibérations

Liste des délibérations – Conseil d’agglomération du 8 février 2023
 publié le 9 février 2023
01 Modification du règlement intérieur
 publié le 15 février 2023
01 annexe
 publié le 15 février 2023
02 Débat d’orientations budgétaires
 publié le 15 février 2023
03 Exonération partielle des pénalités de retard concernant 7 entreprises pour le marché de travaux d’aménagement et extension de l’établissement thermal de Digne-les-Bains
 publié le 15 février 2023
04 Contrat de projet chargé de mission interfonds
 publié le 15 février 2023
05 Demande de subvention FNADT pour la création d’un poste de chef de projet « action cœur de Ville »
 publié le 15 février 2023
06 Contrat de projet chargé de mission Action cœur de ville – Chef de projet
 publié le 15 février 2023
07 Demandes de subvention dans le cadre du dispositif « accueil pour tous » de la Caisse d’Allocations Familiales
 publié le 15 février 2023
08 Mise à disposition à titre payant d’un agent pour l’animation du contrat de ville- Ville de Digne-les-Bains / Provence Alpes agglomération
 publié le 15 février 2023
09 Désignation d’un représentant à la Commission Locale de l’Eau (CLE) du SAGE Verdon
 publié le 15 février 2023
10 Tarifs de l’eau à compter du 1er mars 2023- suppression du tarif « jardins » sur la commune du Brusquet
 publié le 15 février 2023
11 Demande d’aide financière auprès de l’État – Dévoiement des canalisations d’adduction d’eau potable et d’eaux usées sur le pont des Arches à Digne-les-Bains
 publié le 15 février 2023
12 Demande d’aide financière auprès du Département des Alpes-de-Haute-Provence dans le cadre du Contrat de Solidarité Territoriale 2021-2023 – Mise en sécurité de la canalisation d’eaux usées au pont des Duyes à Thoard
 publié le 15 février 2023
13 Elaboration du Plan Partenarial de Gestion de la Demande de logement social et d’Information des Demandeurs (PPGDID)
 publié le 15 février 2023
14 Groupement Régional Centres d’Initiatives pour Valoriser l’Agriculture et le Milieu rural (GR CIVAM) : Demande de soutien financier dans le cadre de l’édition de l’événement  »De ferme en ferme » 2023
 publié le 17 février 2023
15 Modification des tarifs d’utilisation de l’espace d’accueil pour les entreprises – DINIAPOLIS
 publié le 17 février 2023
15 annexe tarifs
 publié le 17 février 2023
16 Remplacement d’un délégué à l’office de tourisme Provence Alpes – Digne-les-Bains suite à démission
 publié le 17 février 2023
17 Mise en place d’un observatoire photographique des paysages de l’UNESCO Géoparc de Haute Provence – Première campagne photographique – Demande de subvention auprès de la DREAL PACA
 publié le 17 février 2023
18 Etude pour la définition d’un plan de gestion de la retenue de l’Escale – Demande de subvention
 publié le 17 février 2023
19 Schéma des activités outdoor 2023-2026
 publié le 17 février 2023
19 annexe schéma outdoor
 publié le 17 février 2023
20 Approbation du plan d’actions du Contrat d’Objectif Territorial
 publié le 17 février 2023
20 annexe Contrat d’Objectif Territorial
 publié le 17 février 2023
21 Demande de subvention DETR 2023 pour l’acquisition de colonnes OMr dans le cadre du changement du schéma de pré-collecte et de collecte des ordures ménagères sur la commune de Digne-les-Bains
 publié le 17 février 2023
22 Fonctionnement 2023 de l’Espace France Services de la Vallée de la Blanche : demande de subventions auprès de l’État et du Conseil départemental
 publié le 17 février 2023
22 annexe MSAP
 publié le 17 février 2023
23 Fonctionnement 2023 de l’Espace France Services du Val de Durance : demande de subventions auprès de l’État et du Conseil départemental
 publié le 17 février 2023
23 annexe Espace France Service Val de Durance
 publié le 17 février 2023
24 Convention pour adhésion à un groupement de commandes pour restauration collective
 publié le 17 février 2023
24 annexe convention
 publié le 17 février 2023
25 Avance de subventions 2023 pour les crèches associatives et signature d’une convention pour l’année 2023
 publié le 17 février 2023
25 annexe convention la Maisonnée
 publié le 17 février 2023
25 annexe convention la Ruche
 publié le 17 février 2023
25 annexe convention le Jardin Enchanté
 publié le 17 février 2023
25 annexe convention les Canaillous
 publié le 17 février 2023
25 annexe convention les Petits Loups
 publié le 17 février 2023
Procès-verbal – Conseil d’agglomération du 8 février 2023
 publié le 11 avril 2023
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