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Ordre du jour conseil d'agglomération du 05 Avril 2018 01 Remplacement d'un Conseiller Communautaire démissionnaire au sein des commissions Economie Tourisme Evolution des Compétences 02 Approbation des Comptes de Gestion [...]
Ordre du jour conseil d'agglomération du 15 Février 2017 01 Désignation des représentants au Conseil de Surveillance du Centre Hospitalier de Digne les Bains 02 Désignation des représentants au Conseil de Surveillance [...]
Ordre du jour conseil d'agglomération du 12 avril 2017 01 Adhésion au Syndicat Intercommunal des Collectivités Territoriales Informatisées Alpes Méditerranée 02 Création de commissions thématiques 03 Fiscalité 2017 04 Taxe d'enlèvement des ordures ménagères 05 Tarifs des régies [...]
Ordre du jour du conseil d'agglomération du 14 Février 2018 01 Débat d'orientation budgétaire 02 Attributions de compensation provisoires pour 2018 03 Avance sur subventions 2018 04 Renouvellement de l'adhésion à [...]
Ordre du jour du conseil d'agglomération du 26 septembre 2018 01 Exonération de CFE 02 Zone d'activité 02 Zone d'activité des Blâches Gombert acquisition de terrains et revente de ces parcelles [...]
Les conseils de développement sont des instances de démocratie participative uniques en leur genre. Ces assemblées, constituées de membres bénévoles issus de la société civile, sont des instances de consultation [...]
Ordre du jour du conseil d'agglomération du 26 septembre 2018 01 Exonération De CFE 02 ZA Des Blâches Gombert Acquisition de terrains et revente de ces parcelles 03 Décision Modificative [...]
Recueil des actes administratifs - Avril 2022 1ère Partie Recueil des actes administratifs - Avril 2022 2ème Partie Recueil des actes administratifs - Janvier 2022 Recueil des actes administratifs - [...]
Vous pouvez retrouver l’ensemble des délibérations ci-dessous : Conseil d'agglomération du 7 avril 2022 Conseil d'agglomération du 9 février 2022 Conseil d'agglomération du 12 janvier 2022 Conseil d'agglomération du 23 [...]
