L’agglo

Recueil des actes administratifs

2022-04-04T09:43:15+02:00

Recueil des actes administratifs - Avril 2022 1ère Partie Recueil des actes administratifs - Avril 2022 2ème Partie Recueil des actes administratifs - Janvier 2022 Recueil des actes administratifs - [...]

Recueil des actes administratifs2022-04-04T09:43:15+02:00

Délibérations

2022-05-17T15:28:48+02:00

Vous pouvez retrouver l’ensemble des délibérations ci-dessous : Conseil d'agglomération du 7 avril 2022 Conseil d'agglomération du 9 février 2022 Conseil d'agglomération du 12 janvier 2022 Conseil d'agglomération du 23 [...]

Délibérations2022-05-17T15:28:48+02:00

46 communes

2026-03-17T09:44:40+01:00

Provence Alpes Agglomération est née en janvier 2017 de la fusion de cinq communautés de communes : Asse Bléone Verdon (CCABV), Moyenne Durance (CCMD), Duyes et Bléone (CCDB), Haute [...]

46 communes2026-03-17T09:44:40+01:00

Conseil communautaire

2026-04-10T13:48:32+02:00

Attributions Le Conseil communautaire débat et décide des grandes orientations et des actions. Le Conseil élit le Président de Provence Alpes Agglomération et le Bureau communautaire. Le Conseil règle, [...]

Conseil communautaire2026-04-10T13:48:32+02:00

Bureau

2026-04-10T15:05:32+02:00

Le bureau est composé de 20 membres : le président, 15 vice-présidents et 4 conseillers communautaires, élus par le conseil communautaire. Le rôle du bureau Le bureau se réunit [...]

Bureau2026-04-10T15:05:32+02:00

Conférence des maires

2022-02-04T09:18:33+01:00

Il est créé en plus du Bureau et du Conseil Communautaire, une conférence permanente des maires rassemblant l’ensemble des maires des communes composant l’agglomération. Elle se compose de la présidente, [...]

Conférence des maires2022-02-04T09:18:33+01:00

Compétences obligatoires

2024-02-20T12:14:17+01:00

Développement économique actions de développement économique dans les conditions prévues à l'article L. 4251-17 ; création, aménagement, entretien et gestion de zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire [...]

Compétences obligatoires2024-02-20T12:14:17+01:00

Compétences optionnelles

2018-08-10T16:12:55+02:00

Environnement : protection et mise en valeur de l'environnement et du cadre de vie lutte contre la pollution de l'air ; lutte contre les nuisances sonores ; soutien aux actions [...]

Compétences optionnelles2018-08-10T16:12:55+02:00

Compétences additionnelles

2026-02-05T12:25:21+01:00

Éclairage public Création, entretien et gestion des réseaux d’éclairage public des voies publiques, sur les territoires de l’ex CCABV, et CCHB Aménagement Numérique du Territoire Téléphonie mobile et Très [...]

Compétences additionnelles2026-02-05T12:25:21+01:00
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