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Ordre du jour conseil d'agglomération du 31 Mai 2017 01 Election des membres des commissions thématiques 02 Commission intercommunale pour l’accessibilité aux personnes handicapées 03 Clause de revoyure Contrat Régional [...]
Ordre du jour conseil d'agglomération du 10 Janvier 2017 01 Election du Président 02 Détermination du nombre de Vice Président 03 Election des Vice Présidents 04 Composition du Bureau 05 [...]
Ordre du jour conseil d'agglomération du 19 Janvier 2017 01 Mise en œuvre de la Télétransmission des actes soumis au Contrôle de Légalité 01 Annexe convention signature électronique 02 Convocation des [...]
Ordre du jour conseil d'agglomération du 05 Avril 2018 01 Remplacement d'un Conseiller Communautaire démissionnaire au sein des commissions Economie Tourisme Evolution des Compétences 02 Approbation des Comptes de Gestion [...]
Ordre du jour conseil d'agglomération du 15 Février 2017 01 Désignation des représentants au Conseil de Surveillance du Centre Hospitalier de Digne les Bains 02 Désignation des représentants au Conseil de Surveillance [...]
