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Conseil d'agglomération du 4 mars 2026
Accueil
Conseil d'agglomération du 4 mars 2026
Liste des délibérations
Liste des délibérations – Conseil d’agglomération du 4 mars 2026
publié le 5 mars 2026
01 Approbation des Comptes de gestion 2025 – Budget principal et budgets annexes
publié le 11 mars 2026
01 ANNEXES
publié le 11 mars 2026
02 Comptes administratifs et affectation des résultats 2025
publié le 11 mars 2026
03 Débat d’orientation budgétaire
publié le 11 mars 2026
04 Cession d’une parcelle cadastrée AB 299 à l’entreprise INNOPRO – Zone artisanale Saint-Pierre – Commune du Chaffaut-Saint-Jurson
publié le 11 mars 2026
05 Acquisition de parcelles situées sur l’emprise de la digue « épi de Trabuc » Commune des Mées
publié le 11 mars 2026
06 Travaux de l’établissement thermal/ Fixation de la redevance 2026 de la régie
publié le 11 mars 2026
07 Indemnité de maniement de fonds
publié le 11 mars 2026
08 Conventions de mise à disposition de personnel auprès de la Ville de Digne-les-Bains pour l’accueil du Musée Promenade et du Cairn
publié le 11 mars 2026
09 Prolongation de convention de mise à disposition individuelle de personnel du centre de gestion 04
publié le 11 mars 2026
10 Compétence GEMAPI – Surveillance en crue du Système d’Endiguement Bléone – Convention de PAA avec la Ville de Digne-les-Bains
publié le 11 mars 2026
10 ANNEXE 01
publié le 11 mars 2026
10 ANNEXE 02
publié le 11 mars 2026
10 ANNEXE 03
publié le 11 mars 2026
11 Adhésion au dispositif de la centrale d’achat public territoriale de l’Agence Départementale – Ingénierie et Territoires 04
publié le 11 mars 2026
11 ANNEXE 01
publié le 11 mars 2026
11 ANNEXE 02
publié le 11 mars 2026
12 Demande d’aides financières et délégation de maîtrise d’ouvrage pour la réfection des réseaux humides et pluvial dans le cadre de la réhabilitation de la Rue de Provence et de l’Allée de Jouvenine dans la commune de Mirabeau
publié le 11 mars 2026
12 ANNEXE
publié le 11 mars 2026
13 Participation de Provence Alpes Agglomération au Projet de Territoire pour la Gestion de l’Eau du bassin versant de l’Asse 2026-2031
publié le 11 mars 2026
13 ANNEXE 01
publié le 11 mars 2026
13 ANNEXE 02
publié le 11 mars 2026
14 Demande d’aides financières Renouvellements des canalisations d’eau potable Descente ancien hôpital et St Véran – Digne-les-Bains
publié le 11 mars 2026
15 Demande d’aide financière – Dévoiement du réseau d’eau potable dans le cadre des travaux de rectification de la RD17 au Chaffaut et délégation de maîtrise d’ouvrage au Département
publié le 11 mars 2026
15 ANNEXE 01
publié le 11 mars 2026
15 ANNEXE 02
publié le 11 mars 2026
16 Demande d’aides financières – Réalisation des travaux de protection de la ressource de Villaudemard – Selonnet
publié le 11 mars 2026
17 Demande d’aide financière pour le renouvellement du réseau d’eau potable rue du stade à Estoublon
publié le 11 mars 2026
18 Mesure de soutien à la Maison de produits du pays dignois : report de loyer sur un an
publié le 11 mars 2026
19 Soutien financier pour l’édition 2026 de l’événement « De Ferme en Ferme »
publié le 11 mars 2026
20 Modification du plan de financement de la Charte forestière de territoire Vallée De l’Ubaye Serre-Ponçon Pays de Seyne 2025-2028
publié le 11 mars 2026
20 ANNEXE
publié le 11 mars 2026
21 Modification du pacte d’actionnaires – Prise de participation dans la SAS EVE CASA
publié le 11 mars 2026
21 ANNEXE 01
publié le 11 mars 2026
21 ANNEXE 02
publié le 11 mars 2026
22 Modification de tarifs de la régie de recettes des entrées du Musée-Promenade
publié le 11 mars 2026
22 ANNEXE
publié le 11 mars 2026
23 Travaux de sécurisation du Musée Promenade – demande de subventions
publié le 11 mars 2026
24 Adhésion annuelle à l’association « Communauté professionnelle territoriale de santé Alpes Bléone Durance »
publié le 11 mars 2026
25 Avenant à la convention de partenariat avec le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
publié le 11 mars 2026
25 ANNEXE
publié le 11 mars 2026
26 Projet de liaison cyclable en vallée de la Blanche et réponse à l’Appel à projets FEDER « Soutien à la mobilité durable et à l’accessibilité dans le massif alpin »
publié le 11 mars 2026
27 Avenant à la convention entre la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur et la Communauté d’agglomération Provence Alpes Agglomération pour la prise en charge réciproque des élèves sur leurs réseaux de transport respectifs
publié le 11 mars 2026
27 ANNEXE
publié le 11 mars 2026
28 Signature de l’avenant n°2 au Contrat Départemental de Solidarité Territoriale (CDST) 2024-2026
publié le 11 mars 2026
28 ANNEXE 01
publié le 11 mars 2026
28 ANNEXE 02
publié le 11 mars 2026
29 Avenant à la convention Provence Alpes Agglomération-Agence d’Urbanisme du Pays-d’Aix-Durance 2025-2027 pour l’année 2026
publié le 11 mars 2026
29 ANNEXE
publié le 11 mars 2026
30 Contribution 2026 au Pacte territorial pour le Service Public de la Rénovation de l’Habitat
publié le 11 mars 2026
30 ANNEXE
publié le 11 mars 2026
31 Modification de la convention de mise à disposition de composteurs en faveur des établissements publics
publié le 11 mars 2026
31 ANNEXE 01
publié le 11 mars 2026
31 ANNEXE 02
publié le 11 mars 2026
32 Convention de mise à disposition des supports du réseau d’éclairage public pour le développement aérien du Très Haut Débit au bénéfice de NEXLOOP France
publié le 11 mars 2026
32 ANNEXE
publié le 11 mars 2026
33 Demande de financement à l’Agence de l’eau pour le suivi des mares du « Marathon de la biodiversité »
publié le 11 mars 2026
34 Demande de subvention en faveur de projets d’aménagements complémentaires autour de la Retenue de l’Escale
publié le 11 mars 2026
35 Don, mise à la réforme et vente de l’ancien mobilier de la Médiathèque Louis-Joseph
publié le 11 mars 2026
36 Signature de la Convention Territoriale Globale 2026-2030 avec la Caisse d’Allocations Familiales des AHP
publié le 11 mars 2026
36 ANNEXE
publié le 11 mars 2026
37 Demande de subvention au Conseil Départemental et à la Caisse d’Allocation Familiale 04 pour l’étude Petite Enfance
publié le 11 mars 2026
38 Organisation de mini-séjours de 3 à 5 jours Fixation des tarifs des Accueils Collectifs de Mineurs (ACM) du Brusquet et de Malijai Modulation tarifaire en fonction des revenus
publié le 11 mars 2026
38 ANNEXE
publié le 11 mars 2026
Bascule de la zone de la barre coulissante
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