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Conseil d'agglomération du 18 juin 2025

Liste des délibérations

Liste des délibérations – Conseil du 18 juin 2025
 publié le 19 juin 2025
01 Décision budgétaire modificative n°1
 publié le 25 juin 2025
02 Révision libre des attributions de compensation – Compétence gestion de eaux pluviales urbaines
 publié le 25 juin 2025
03 Retour de biens à la commune de Château-Arnoux-Saint-Auban à la suite de leur désaffectation du champ des compétences intercommunales : ferme Font Robert et théâtre attenant et espace les Salettes
 publié le 25 juin 2025
03 Annexe 1
 publié le 25 juin 2025
03 Annexe 2
 publié le 25 juin 2025
03 Annexe 3
 publié le 25 juin 2025
03 Annexe 4
 publié le 25 juin 2025
04 Convention d’occupation du site des Thermes avec la Régie des thermes de Digne-les-Bains- Renouvellement
 publié le 25 juin 2025
04 Annexe 1
 publié le 25 juin 2025
04 Annexe 2
 publié le 25 juin 2025
05 Garantie d’emprunt pour la réhabilitation de l’immeuble « Miollis » du bailleur social Habitations de Haute-Provence à Digne-les-Bains
 publié le 25 juin 2025
05 Annexe 1
 publié le 25 juin 2025
05 Annexe 2
 publié le 25 juin 2025
05 Annexe 3
 publié le 25 juin 2025
06 Garantie d’emprunt pour la réhabilitation de l’immeuble « La Paix » du bailleur social Habitations de Haute-Provence à Peyruis
 publié le 25 juin 2025
06 Annexe 1
 publié le 25 juin 2025
06 Annexe 2
 publié le 25 juin 2025
06 Annexe 3
 publié le 25 juin 2025
07 Exonération des pénalités de retard sur le délai global concernant les entreprises pour le marché de travaux de réhabilitation du Centre Culturel Simone Signoret et de ses abords
 publié le 25 juin 2025
08 Modification du tableau des emplois – Créations et suppressions de postes
 publié le 25 juin 2025
09 Renouvellement du contrat de projet pour la mise en place de la Tarification Incitative Service de prévention et de gestion des déchets
 publié le 25 juin 2025
10 Renouvellement du contrat de projet de maître composteur– service de prévention et de gestion des déchets
 publié le 25 juin 2025
11 Convention de mise à disposition individuelle de personnel du centre de gestion 04
 publié le 25 juin 2025
12 Nomination d’une Directrice de la Régie des Thermes de Digne-Les-Bains
 publié le 25 juin 2025
13 Compétence GEMAPI – Renforcement des cordons boisés rivulaires dans la traversée de Digne-les-Bains – Remise des ouvrages réalisés par le SMAB
 publié le 25 juin 2025
13 Annexe
 publié le 25 juin 2025
14 Compétence GEMAPI – Confortement du système d’endiguement du centre commercial des Eaux Chaudes à Digne-les-Bains – Remise des ouvrages réalisés par le SMAB
 publié le 25 juin 2025
14 Annexe
 publié le 25 juin 2025
15 Compétence GEMAPI – Convention d’occupation du domaine public relative à l’installation d’une station hydrométrique de suivi de la Bléone sur le Pont Beau de Rochas à Digne-les-Bains
 publié le 25 juin 2025
15 Annexe
 publié le 25 juin 2025
16 Versement d’un fonds de concours à Provence Alpes Agglomération pour les travaux d’eaux pluviales urbaines dans le hameau La Route à Verdaches
 publié le 25 juin 2025
16 Annexe 1
 publié le 25 juin 2025
16 Annexe 2
 publié le 25 juin 2025
17 Demande d’aide financière – Enfouissement de la canalisation d’eau potable dans le lit du cours d’eau à Vaux – Barles
 publié le 25 juin 2025
18 Demande d’aide financière au Département – Procédure de mise en conformité administrative des captages – Puits du Bès, source La Touisse, source Les Tuiles – La Robine-sur-Galabre
 publié le 25 juin 2025
19 Demande d’aide financière au Département – Procédure de mise en conformité administrative des captages de la Colette et Font Valentine (phase 2) – Mirabeau
 publié le 25 juin 2025
20 Approbation du zonage d’assainissement de la Commune de Volonne
 publié le 25 juin 2025
20 Annexe 1
 publié le 25 juin 2025
20 Annexe 2
 publié le 25 juin 2025
21 Proposition d’avenant au protocole d’accord avec l’ASCM Et Cs Solaire pour le développement, le financement, la construction, l’exploitation et le démantèlement d’une centrale photovoltaïque au-lieu-dit le jas nord, Château-Arnoux-Saint-Auban
 publié le 25 juin 2025
21 Annexe
 publié le 25 juin 2025
22 Signature d’une convention de partenariat pour l’organisation de « Local’Pro : rencontres professionnelles des circuits-courts des Alpes-de-Haute-Provence »
 publié le 25 juin 2025
22 Annexe
 publié le 25 juin 2025
23 Cession Lot N°1 – Parcelle AB 1 Espace Economique Saint-Pierre – 04310 Peyruis A la Confiserie MANON
 publié le 25 juin 2025
25 Cession d’une portion de la parcelle AA105 ZAC La cassine – 04310 Peyruis à la Société RESOTAINER
 publié le 25 juin 2025
26 Cession des Lots 14 et 15 ZAC La cassine – 04310 Peyruis
 publié le 25 juin 2025
27 Cession Terrain à bâtir parcelle AB 297 Zone St Pierre Le Chaffaut Saint Jurson à la Commune du Chaffaut Saint Jurson
 publié le 25 juin 2025
28 Projet écotouristique d’aménagement de la retenue de l’Escale Acquisition foncière de terrain d’assiette auprès de la société H2P Habitations de Haute Provence
 publié le 25 juin 2025
29 Adhésion et cotisation à l’association « Vélo Loisir Provence »
 publié le 25 juin 2025
30 Accueil des Assises Nationales des Espaces et Territoires VTT, Vélo, Gravel labellisés par la Fédération Française de Cyclisme
 publié le 25 juin 2025
31 Subvention à l’association Vallées du Bès pour la réalisation du documentaire « l’Hôtel des Géologues »
 publié le 25 juin 2025
32 Modification des tarifs de la régie de recettes de la boutique du Musée-Promenade
 publié le 25 juin 2025
32 Annexe
 publié le 25 juin 2025
33 Adhésion au réseau français des villes-santé
 publié le 25 juin 2025
34 Etude de préfiguration préalable à la signature d’un contrat local en santé avec l’Agence Régionale de Santé (ARS PACA)
 publié le 25 juin 2025
35 Médecins Solidaires : Demande de soutien financier pour l’ouverture d’un centre de santé sur la commune du Brusquet
 publié le 25 juin 2025
36 Signature d’une convention de partenariat avec le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
 publié le 25 juin 2025
36 Annexe
 publié le 25 juin 2025
37 Signature de l’avenant n°1 au Contrat Départemental de Solidarité Territoriale (CDST) 2024-2026
 publié le 25 juin 2025
37 Annexe 1
 publié le 25 juin 2025
37 Annexe 2
 publié le 25 juin 2025
38 Adoption du règlement intérieur du service de transport à la demande (TAD) PAASSERELLE
 publié le 25 juin 2025
38 Annexe
 publié le 25 juin 2025
39 Rapport d’activité du service public de prévention et de gestion des déchets pour l’année 2024
 publié le 25 juin 2025
39 Annexe
 publié le 25 juin 2025
40 Appel à Projet Programme CEE (Certificats d’Economie d’Energie) ACTEE + (Action des Collectivités Territoriales pour l’Efficacité Energétique)
 publié le 25 juin 2025
40 Annexe
 publié le 25 juin 2025
41 Convention Territoire d’Energie-Syndicat d’Energie des Alpes-de-Haute-Provence (TE-SDE04)/PAA – Recours au service de valorisation de Certificats d’Economie d’Energie
 publié le 25 juin 2025
41 Annexe
 publié le 25 juin 2025
42 Acceptation d’une offre de concours à Provence Alpes Agglomération par le lotissement « Le Thoron » à Aiglun pour les travaux d’économie d’énergie sur le réseau d’éclairage public
 publié le 25 juin 2025
42 Annexe
 publié le 25 juin 2025
43 Approbation et signature du Plan Partenarial de Gestion de la Demande et d’Information des Demandeurs (PPGDID) de logements sociaux
 publié le 25 juin 2025
43 Annexe
 publié le 25 juin 2025
44 Ecole d’art intercommunale IDBL – Modification des tarifs
 publié le 25 juin 2025
45 Renouvellement d’agrément auprès du Ministère de la Culture de la formation de préparation aux concours d’entrée des établissements supérieurs d’enseignement artistique de l’école d’art intercommunale de Digne les Bains IDBL
 publié le 25 juin 2025
46 Syndicat Mixte du Conservatoire à Rayonnement Départemental Modification statutaire
 publié le 25 juin 2025
46 Annexe
 publié le 25 juin 2025
47 Syndicat mixte du Conservatoire à rayonnement départemental – Convention financière
 publié le 25 juin 2025
47 Annexe
 publié le 25 juin 2025
48 Contrat de ville de Digne-les-Bains 2024 – 2030 : Crédits alloués au titre de la programmation 2025
 publié le 25 juin 2025
49 Création de quatre terrains familiaux locatifs des gens du voyage sur la commune de Château-Arnoux-Saint-Auban – Demande de subventions DETR et BOP 135 C
 publié le 25 juin 2025
50 Approbation du règlement intérieur, de la convention d’occupation et des tarifs de l’aire permanente d’accueil des gens du voyage du Soleilhet – Sisteron
 publié le 25 juin 2025
50 Annexe 1
 publié le 25 juin 2025
50 Annexe 2
 publié le 25 juin 2025
51 Fonctionnement 2025 France services Val de Durance : demande de subventions auprès de l’État et du Conseil départemental
 publié le 25 juin 2025
51 Annexe
 publié le 25 juin 2025
52 Fonctionnement 2025 France services Vallée de la Blanche : demande de subventions auprès de l’État et du Conseil départemental
 publié le 25 juin 2025
52 Annexe
 publié le 25 juin 2025
53 Subventions 2025 pour les crèches associatives et autres associations Enfance- Modifications
 publié le 25 juin 2025
Procès-verbal conseil communautaire du 18 juin 2025
 publié le 13 octobre 2025
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