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Conseil d'agglomération du 10 décembre 2025

Liste des délibérations

Liste des délibérations – Conseil d’agglomération du 10 décembre 2025
 publié le 11 décembre 2025
01 Adhésion au Service Intercommunal d’Aide au Classement et à la Valorisation des Archives du Centre de Gestion des Alpes-de-Haute-Provence
 publié le 16 décembre 2025
01 Annexe 1
 publié le 16 décembre 2025
01 Annexe 2
 publié le 16 décembre 2025
02 Décision budgétaire modificative n°3
 publié le 16 décembre 2025
03 Ouverture anticipée des crédits d’investissement 2026
 publié le 16 décembre 2025
04 Tous budgets Extinction de créances et admission en non-valeur
 publié le 16 décembre 2025
05 Montant des attributions de compensation définitives 2025 et provisoires 2026 M Bondil
 publié le 16 décembre 2025
06 Projet éco touristique d’aménagement de la retenue de l’Escale Acquisition foncière de terrain d’assiette auprès de la SCI FERLOUIS
 publié le 16 décembre 2025
07 Accord collectif applicable aux salariés de droit privé des Régies Eau et Assainissement à compter du 01 janvier 2026
 publié le 16 décembre 2025
07 Annexe
 publié le 16 décembre 2025
08 Compétence GEMAPI – Convention de délégation de compétence entre PAA et le Syndicat Mixte Asse Bléone 2026-2031
 publié le 16 décembre 2025
08 Annexe convention
 publié le 16 décembre 2025
09 Versement d’un fonds de concours à Provence Alpes Agglomération pour les travaux de renforcement du réseau d’eaux pluviales urbaines du lotissement St Pierre au Chaffaut-Saint-Jurson
 publié le 16 décembre 2025
09 Annexe
 publié le 16 décembre 2025
10 Tarification de l’assainissement pour les usagers non domestiques – Instauration de coefficients pondérateurs et de pénalités
 publié le 16 décembre 2025
11 Demandes d’aides financières – Mise en conformité sanitaire du réseau d’eau potable (CVM) Campagne La Forêt – Le Chaffaut-Saint-Jurson
 publié le 16 décembre 2025
12 Demande d’aides financières – Renouvellement de la canalisation d’eau potable Impasse des Roseaux – Malijai
 publié le 16 décembre 2025
13 Demande d’aide financière – Effacement des seuils sur la Blanche Camping Les Prairies – Seyne
 publié le 16 décembre 2025
14 Rapport annuel 2024 SUEZ EAU France – Concession du service de traitement des eaux usées de Digne-les-Bains
 publié le 16 décembre 2025
14 Annexe rapport annuel 2024
 publié le 16 décembre 2025
15 Dérogation collective à la règle du repos dominical Commune de Digne-les-Bains
 publié le 16 décembre 2025
15 Annexe
 publié le 16 décembre 2025
16 Modification tarifaire Abattoir de Digne-les-Bains
 publié le 16 décembre 2025
16 Annexe tarifs
 publié le 16 décembre 2025
17 Vente de la parcelle AA 299 – ZA Saint-Pierre Le Chaffaut à une SCI en cours de constitution
 publié le 16 décembre 2025
18 Projet de coopération pour la valorisation de l’itinéraire de randonnée La Routo – demande de subvention au titre du programme LEADER
 publié le 16 décembre 2025
19 Programme pluriannuel d’aménagement d’un réseau de sites de l’UNESCO Géoparc de Haute-Provence, Deuxième Tranche – Demandes de subventions auprès de l’Etat, de la Région Sud et du Département des Alpes-de-Haute-Provence
 publié le 16 décembre 2025
20 Manifestation « Festival de l’Outdoor et de la Rando » de Provence Alpes Agglomération – Edition 2026 – Demande de financement auprès du Conseil Départemental des Alpes-de-Haute-Provence
 publié le 16 décembre 2025
21 Demande de financement auprès de l’Agence Régionale de Santé PACA et de la Délégation Régionale académique à la jeunesse, à l’engagement et aux sports pour la mise en œuvre des missions socles de la Maison Sport-Santé
 publié le 16 décembre 2025
21 Annexe
 publié le 16 décembre 2025
22 Approbation du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de Provence Alpes Agglomération
 publié le 16 décembre 2025
22 Projet d’aménagement stratégique
 publié le 16 décembre 2025
22 document d’orientation et d’objectifs
 publié le 16 décembre 2025
22 Diagnostic
 publié le 16 décembre 2025
22 Etat initial de l’environnement
 publié le 16 décembre 2025
22 Justificatif des choix et analyse
 publié le 16 décembre 2025
22 Evaluation environnementale
 publié le 16 décembre 2025
22 Résumé non technique
 publié le 16 décembre 2025
22 Tableau détails modifications
 publié le 16 décembre 2025
22 Commission d’enquête publique
 publié le 16 décembre 2025
22 Conclusions motivées et avis de la commission d’enquête
 publié le 16 décembre 2025
23 Demande de subvention pour l’animation du programme LEADER – Année 2026
 publié le 16 décembre 2025
24 Convention relative à l’Entente Système d’Information Territorial Mutualisée Alpes-de-Haute-Provence
 publié le 16 décembre 2025
24 Annexe convention
 publié le 16 décembre 2025
25 Prolongement de l’expérimentation du service de Transport à la Demande PAASSERELLE
 publié le 16 décembre 2025
25 Annexe
 publié le 16 décembre 2025
26 Accessibilité au service FLEXITUD pour les usagers de 85 ans et plus
 publié le 16 décembre 2025
27 Garantie d’emprunt pour la 2ème tranche de réhabilitation des patrimoines « Pigeonnier-Barbejas » du bailleur social Habitations de Haute-Provence sur la commune de Digne-les-Bains
 publié le 16 décembre 2025
27 Annexe
 publié le 16 décembre 2025
28 Convention de partenariat avec la Communauté de communes Alpes Provence Verdon pour la collecte des ordures ménagères
 publié le 16 décembre 2025
28 Annexe convention
 publié le 16 décembre 2025
29 Approbation de l’application du quotient familial à la tarification de la classe préparatoire publique de l’école d’art idbl
 publié le 16 décembre 2025
30 Mise à disposition de la salle d’exposition et/ou de la placette du Centre Culturel Simone Signoret : Règlement intérieur et convention type
 publié le 16 décembre 2025
30 Annexe convention
 publié le 16 décembre 2025
30 Annexe règlement
 publié le 16 décembre 2025
31 Rapport annuel 2024 -Le Cinématographe – Concession pour la gestion du complexe cinématographique de Château-Arnoux-Saint-Auban
 publié le 16 décembre 2025
31 Annexe rapport annuel 2024
 publié le 16 décembre 2025
31 Annexe AG
 publié le 16 décembre 2025
32 Aire de Grand passage d’Oraison – Modification de la Convention portant entente entre sept EPCI
 publié le 16 décembre 2025
32 Annexe convention
 publié le 16 décembre 2025
33 Portage et financement du poste d’animateur départemental France Services
 publié le 16 décembre 2025
33 Annexe convention
 publié le 16 décembre 2025
34 Demande de subvention dans le cadre des appels à projet 2026 de la Caisse d’Allocations Familiales
 publié le 16 décembre 2025
34 Annexe
 publié le 16 décembre 2025
35 Rapport annuel 2024 IFAC (Institut de Formation, d’Animation et de Conseil) Délégation de Service Public pour la gestion des Accueils Collectifs de Mineurs
 publié le 16 décembre 2025
35 Annexe rapport annuel 2024
 publié le 16 décembre 2025
36 Avenant n°2 au contrat de Délégation de Service Public avec l’IFAC pour la gestion des Accueils Collectifs de Mineurs
 publié le 16 décembre 2025
36 Annexe avenant n° 2
 publié le 16 décembre 2025
08 Annexe programmation
 publié le 16 décembre 2025
Bascule de la zone de la barre coulissante
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