Conseil d'agglomération du 9 avril 2026

Liste des délibérations

Liste des délibérations – Conseil d’agglomération du 9 avril 2026

publié le 10 avril 2026

Feuille de proclamation

publié le 10 avril 2026

01 Élection du Président

publié le 13 avril 2026

02 Détermination du nombre de vice-présidents et du nombre des autres membres du bureau

publié le 13 avril 2026

03 Élection des Vice-présidents

publié le 13 avril 2026

05 Délégations de pouvoir du conseil communautaire vers le Président

publié le 13 avril 2026

06 Condition de dépôts des listes pour l’élection des membres de la commission d’appel d’offres

publié le 13 avril 2026

07 Condition de dépôts des lites pour l’élection des membres de la commission de délégation de service public

publié le 13 avril 2026