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Conseil d'agglomération du 8 octobre 2025

Liste des délibérations

Liste des délibérations – Conseil d’agglomération du 8 octobre 2025
 publié le 9 octobre 2025
01 Décision budgétaire modificative n°2
 publié le 22 octobre 2025
02 Durée d’amortissement des immobilisations Budgets eau et assainissement
 publié le 22 octobre 2025
03 Adhésion à la plateforme Agorastore Site de vente aux enchères
 publié le 22 octobre 2025
03 ANNEXE
 publié le 22 octobre 2025
04 Travaux de l’établissement thermal/ Fixation de la redevance 2025
 publié le 22 octobre 2025
05 Règlement intérieur de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)
 publié le 22 octobre 2025
05 ANNEXE Règlement
 publié le 22 octobre 2025
06 Acquisition de parcelles situées sur l’emprise de l’épi de Trabuc, commune des Mées
 publié le 22 octobre 2025
07 Protection sociale complémentaire sur les risques santé : contractualisation et participation à compter du 01 janvier 2026
 publié le 22 octobre 2025
07 annexe
 publié le 22 octobre 2025
08 Prolongation de convention de mise à disposition individuelle de personnel du centre de gestion 04
 publié le 22 octobre 2025
09 Création du contrat de projet territoire pleine santé service développement économique
 publié le 22 octobre 2025
10 Gestion et organisation du Temps de Travail
 publié le 22 octobre 2025
11 Enquête publique unique relative à la déclaration d’utilité publique d’aménagement du système d’endiguement de la commune des Mées, d’une enquête parcellaire, d’une demande d’autorisation de défrichement ainsi que d’une demande d’autorisation environnementale
 publié le 22 octobre 2025
12 Demande de subvention Schémas directeurs Gestion des Eaux Pluviales Urbaines
 publié le 22 octobre 2025
13 Demande de subvention Travaux de création d’un réseau de gestion des eaux pluviales urbaines sur le chemin des Alpilles à Digne-les-Bains
 publié le 22 octobre 2025
14 Demande d’aide financière Procédure de mise en conformité administrative des captages (phase 2) – Barles
 publié le 22 octobre 2025
15 Demande d’aide financière Réhabilitation du réseau d’assainissement – Allée des Fontainiers, rues de Monges et Prête-à-Partir Digne-les-Bains
 publié le 22 octobre 2025
16 Demandes d’aides financières Sécurisation de la desserte en eau en rive gauche de la Bléone – Digne-Les-Bains
 publié le 22 octobre 2025
17 Demande d’aide financière Réhabilitation du réseau d’eau potable au lieu-dit Sous la Roche – Montclar
 publié le 22 octobre 2025
18 Mise en place des compteurs de facturation d’eau potable – Prads-Haute-Bléone – Demande d’aide financière
 publié le 22 octobre 2025
19 Uniformisation de la Participation Forfaitaire à l’Assainissement Collectif
 publié le 22 octobre 2025
20 Annexe convention
 publié le 22 octobre 2025
20 Projet Grand Site des Gorges du Verdon : Approbation de la convention cadre de partenariat avec le Parc Naturel Régional du Verdon
 publié le 22 octobre 2025
21 Demande de renouvellement de la dénomination « commune touristique » pour Digne-les-Bains
 publié le 22 octobre 2025
22 Demande de classement de la ville de Digne-les-Bains en station de tourisme
 publié le 22 octobre 2025
23 Renouvellement du classement de l’Office de Tourisme Intercommunautaire en catégorie I
 publié le 22 octobre 2025
24 Approbation du projet de participation à la prolongation de la boutique artisane
 publié le 22 octobre 2025
25 Octroi d’une subvention à l’association Centre Médico-Sportif
 publié le 22 octobre 2025
26 Adhésion à l’association « Communauté professionnelle territoriale de santé Alpes Bléone Durance »
 publié le 24 octobre 2025
27 Adhésion à l’association « Gérontopôle Sud »
 publié le 24 octobre 2025
28 Candidature à l’appel à projet Mobilité 2025
 publié le 24 octobre 2025
29 Exonération de la cotisation au versement mobilité
 publié le 24 octobre 2025
30 Lutte contre les dépôts contraires au règlement de collecte : Mise en place d’un dispositif de garde particulier assermenté pour la constatation des infractions au règlement de collecte et adoption d’un barème de facturation des dépôts non conformes
 publié le 24 octobre 2025
31 Modification du règlement de collecte et de ses annexes
 publié le 24 octobre 2025
31 Annexe Règlement général
 publié le 24 octobre 2025
31 annexe convention
 publié le 24 octobre 2025
31 Annexe Règlement Redevance spéciale
 publié le 24 octobre 2025
31 Annexe Règlement encombrants
 publié le 24 octobre 2025
31 Annexe Règlement intérieur Déchèteries
 publié le 24 octobre 2025
32 Tarifs de la Redevance Spéciale pour les usagers non ménagers du service de collecte et traitement des ordures ménagères Année 2026
 publié le 24 octobre 2025
33 Tarifs applicables aux usagers professionnels dans les déchèteries de Provence Alpes Agglomération Année 2026
 publié le 24 octobre 2025
34 Redevance Spéciale pour les usagers non ménagers du service de collecte et de traitement des ordures ménagères Demande d’exonération de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) – Année 2026
 publié le 24 octobre 2025
35 Demande de subvention pour l’installation d’un pont bascule et d’un système de contrôle d’accès à la déchetterie de Seyne
 publié le 24 octobre 2025
36 Révision du Plan Climat Air Energie Territorial : modalités de concertation
 publié le 24 octobre 2025
37 Ratification des accords pour la Transition écologique en région Provence-Alpes-Côte d’Azur
 publié le 24 octobre 2025
37 annexe
 publié le 24 octobre 2025
38 Bilan 2023-2024 du Programme Local de l’Habitat (2023-2028) de Provence Alpes Agglomération
 publié le 24 octobre 2025
38 annexe
 publié le 24 octobre 2025
39 Demande de subventions pour la modernisation du matériel scénique du Théâtre Durance – Tranche 2
 publié le 24 octobre 2025
40 École d’art intercommunale IDBL Demande de subvention auprès du Conseil départemental 04
 publié le 24 octobre 2025
41 École de musique Arlette VIAL Demande de subvention auprès du Conseil départemental 04
 publié le 24 octobre 2025
42 Approbation d’une convention cadre entre le Pôle Ambulo et l’Idbl et gratuité pour des publics spécifiques dans le cadre de projets
 publié le 24 octobre 2025
42 annexe
 publié le 24 octobre 2025
43 Convention occupation précaire de l’aire d’accueil temporaire des gens du voyage sur la commune de Château-Arnoux-Saint-Auban
 publié le 24 octobre 2025
43 annexe convention
 publié le 24 octobre 2025
43 annexe Règlement
 publié le 24 octobre 2025
44 Modification du règlement intérieur, de la convention d’occupation et des tarifs de l’aire permanente d’accueil des gens du voyage du Soleilhet à Sisteron
 publié le 24 octobre 2025
44 annexe Règlement
 publié le 24 octobre 2025
45 Demande de subvention au Conseil Départemental pour le fonctionnement du Relais Petite Enfance
 publié le 24 octobre 2025
46 Avis préalable à la création d’une micro crèche privée sur la commune d’Aiglun
 publié le 24 octobre 2025
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