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Conseil d'agglomération du 2 avril 2025

Liste des délibérations

Liste des délibérations – Conseil d’agglomération du 2 avril 2025
 publié le 3 avril 2025
01 Commission consultative des services publics locaux – Création et désignation des membres
 publié le 11 avril 2025
02 Approbation des Comptes de gestion 2024 – Budget principal et budgets annexes
 publié le 11 avril 2025
02 annexe
 publié le 11 avril 2025
03 Comptes administratifs et affectation des résultats 2024
 publié le 11 avril 2025
04 Fiscalité 2025 Vote des taux d’imposition locale 2025, du taux de TEOM et du produit GEMAPI 2025
 publié le 11 avril 2025
04 Annexe
 publié le 11 avril 2025
05 Vote des budgets primitifs 2025
 publié le 11 avril 2025
06 Avances de trésorerie du budget principal aux régies à autonomie financière
 publié le 11 avril 2025
07 Projet écotouristique d’aménagement de la retenue de l’Escale -Approbation de principe du lancement d’une procédure d’expropriation pour cause d’utilité publique
 publié le 11 avril 2025
08 Modification du tableau des emplois – Créations et suppressions de postes
 publié le 11 avril 2025
09 Subvention Amicale du personnel A2P2A
 publié le 11 avril 2025
09 Annexe
 publié le 11 avril 2025
10 Prolongation de l’accord collectif applicable aux salariés de droit privé des régies Eau et Assainissement
 publié le 11 avril 2025
10 Annexe
 publié le 11 avril 2025
11 Convention de mise à disposition individuelle de personnel de la commune de Digne-les-Bains – PAA
 publié le 11 avril 2025
12 Convention de mise à disposition individuelle de personnel de PAA – commune de Verdaches
 publié le 11 avril 2025
13 Convention de mise à disposition individuelle de personnel de la commune de Seyne – PAA
 publié le 11 avril 2025
14 Bilan de la concertation et arrêt du projet de Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de Provence Alpes Agglomération
 publié le 11 avril 2025
14 Annexes
 publié le 11 avril 2025
15 Approbation du Contrat Opérationnel de Mobilité du bassin de mobilité D
 publié le 11 avril 2025
15 Annexe
 publié le 11 avril 2025
15 Annexe 2
 publié le 11 avril 2025
16 Approbation de la convention « site pilote » sur le Quartier de Gare de Digne-les-Bains
 publié le 11 avril 2025
16 Annexe
 publié le 11 avril 2025
17 Convention habitat à caractère multisites de l’Etablissement Public Foncier régional Provence-Alpes-Côte-d’Azur
 publié le 11 avril 2025
17 Annexes
 publié le 11 avril 2025
18 Demande d’aides financières – Déconstruction des réseaux d’eau potable et d’eaux usées sur l’ancien pont des Arches – Digne-les-Bains
 publié le 11 avril 2025
19 Demande d’aide financière – Renouvellement des réseaux d’eau potable et d’eaux usées au chemin des Bœufs Mirabeau
 publié le 11 avril 2025
20 Intégration dans le domaine public des voiries et réseaux privés du lotissement St Jean à Aiglun
 publié le 11 avril 2025
20 Annexe
 publié le 11 avril 2025
21 Règlement de service Gestion des Eaux Pluviales Urbaines
 publié le 11 avril 2025
21 Annexe
 publié le 11 avril 2025
22 Programme d’investissements 2025 Compétence « gestion des eaux pluviales urbaines »
 publié le 11 avril 2025
22 Annexe
 publié le 11 avril 2025
23 Versement d’un fonds de concours à Provence Alpes Agglomération pour les travaux de réhabilitation du réseau d’eaux pluviales urbain dans le cadre de l’aménagement du Centre Ancien de Champtercier
 publié le 11 avril 2025
23 Annexe
 publié le 11 avril 2025
24 Versement d’un fonds de concours à Provence Alpes Agglomération pour les travaux d’eaux pluviales urbaines dans le cadre de l’aménagement de la rue du Bœuf à Mirabeau
 publié le 11 avril 2025
24 Annexe
 publié le 11 avril 2025
25 Compétence GEMAPI – Convention de délégation de compétence entre PAA et le Syndicat Mixte Asse Bléone 2020-2025 Avenant n°5 – Programme des actions 2025
 publié le 11 avril 2025
25 Annexe 1
 publié le 11 avril 2025
25 Annexe 2
 publié le 11 avril 2025
26 Reconduction de l’adhésion à l’association des Communes Forestières pour l’année 2025
 publié le 11 avril 2025
27 Participation à l’action de création d’une boutique artisane
 publié le 11 avril 2025
28 Cession terrain de 4 parcelles Zone le Mardaric – 04310 Peyruis
 publié le 11 avril 2025
29 Parc d’Activités de la Cassine à Peyruis – Echange foncier et cession de terrain avec la SCI LEOLI – Modification de la délibération n° 27 du 19/10/2024
 publié le 11 avril 2025
30 Adhésion à l’association Rising Sud pour l’année 2025
 publié le 11 avril 2025
30 annexe
 publié le 11 avril 2025
31 Approbation de la convention d’objectifs et de financement de l’Agence de Développement des Alpes-de-Haute-Provence (AD 04) pour les années 2025-2027
 publié le 11 avril 2025
31 annexe
 publié le 11 avril 2025
32 Approbation de la convention d’objectifs et de financement de l’association Initiative Alpes Provence pour les années 2025-2027
 publié le 11 avril 2025
32 annexe 1
 publié le 11 avril 2025
32 annexe 2
 publié le 11 avril 2025
33 Convention bi-annuelle d’objectifs et de financement 2025/2026 pour l’association Foire de la Lavande
 publié le 11 avril 2025
33 annexe
 publié le 11 avril 2025
34 Opération « Cols réservés aux vélos »
 publié le 11 avril 2025
35 Acquisition parcellaire destinée à l’aménagement d’un belvédère sur le rocher de Neuf Heures
 publié le 11 avril 2025
36 Modification des tarifs du Musée-Promenade
 publié le 11 avril 2025
36 annexe
 publié le 11 avril 2025
37 Modification du plan de financement du projet de rénovation des piscines de l’établissement thermal de Digne-les-Bains – nouvelle répartition des financements prenant en compte l’intervention du Département au titre du CDST 2024-2026
 publié le 11 avril 2025
38 Convention d’objectifs biannuelle 2025-2026 avec l’association l’Atelier Partagé dans le cadre de son activité de ressourcerie et de prévention des déchets
 publié le 11 avril 2025
38 annexe
 publié le 11 avril 2025
39 Demande de subvention DETR 2025 pour l’acquisition d’un véhicule pour la collecte des colonnes d’ordures ménagères dans le cadre de l’harmonisation de la méthode de collecte sur l’ensemble de l’agglomération
 publié le 11 avril 2025
40 Dénomination de l’école de musique communautaire de Saint-Auban
 publié le 11 avril 2025
41 Syndicat mixte du Conservatoire à Rayonnement Départemental Convention de financement
 publié le 11 avril 2025
41 annexe
 publié le 11 avril 2025
42 Mois de la Bande dessinée – Réseau de lecture publique- demandes de subvention
 publié le 11 avril 2025
43 Approbation des règlements de fonctionnement des structures petite enfance intercommunales
 publié le 11 avril 2025
43 annexes
 publié le 11 avril 2025
44 Subventions 2025 pour les crèches associatives et autres associations Enfance
 publié le 11 avril 2025
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