MENTIONS LEGALES
Le présent site est la propriété de Provence Alpes Agglomération
Informations éditeur :
Directeur de publication : Provence Alpes Agglomération
Co-directeur de publication : Direction de la communication
Adresse : BP 90153 – 4 Rue Klein 04990 Digne-les-Bains cedex
N° SIRET : 20006743700018
Téléphone : 04 92 32 05 05
Nom du site : www.provencealpesagglo.fr
E-mail : contact@provencealpesgglo.fr
Information hébergeur :
Le site est hébergé par la société OVH SAS, située 140 Quai du Sartel – 59100 Roubaix
Information réalisateur et webmaster :
Le site a été réalisé par la SICTIAM
Les Oréades, 125 rue des Amandiers, CS 70257 – 06 905 Sophia-Antipolis Cedex
Objectif et qualité des contenus
Ce site a pour objectif d’informer le grand public, les professionnels et les médias. Les informations qui figurent sur ce site font l’objet d’une clause de non responsabilité. L’éditeur s’efforce de diffuser des informations exactes et à jour, ainsi que de corriger les erreurs qui lui seront signalées. Provence Alpes Agglomération ne peut toutefois garantir l’exactitude de toutes les informations présentes et par conséquent, décline toute responsabilité quant à son contenu.
Toutefois si une information semble inexacte ou contient une erreur typographique, vous pouvez contacter Provence Alpes Agglomération par mail à communication@provencealpesagglo.fr
Propriété intellectuelle et droit d’auteur
Les textes, photos et autres illustrations présents sur ce site et dont les droits appartiennent à Provence Alpes Agglomération et à l’Office de tourisme Provence Alpes Digne-les-Bains.
Les autres textes, photos et illustrations ne sont pas libres de droits. Leur reproduction ou leur transmission n’est permise qu’avec l’accord écrit préalable de l’auteur, même quand le nom de celui-ci n’apparaît pas. Le Code de la propriété intellectuelle n’autorise, au terme des alinéas 1 et 2 de l’article L. 122-5, que « les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective ».
Crédits
Texte : Provence Alpes Agglomération
Images / photographies : Sauf mention contraire, les photos sont la propriété de Provence Alpes Agglomération et de l’Office de tourisme Provence Alpes Digne-les-Bains (T.VERGOZ).
Illustrations : Sauf mention contraire, les illustrations sont la propriété de Provence Alpes Agglomération (Flaticon).
Création de liens hypertextes
Il est possible de créer un lien vers le site provencealpesagglo.fr sans autorisation expresse de l’éditeur, à la seule condition que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur Internet. Toutefois, l’éditeur se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non conforme à sa politique éditoriale.
Il est recommandé de ne pas pointer directement vers les documents téléchargeables du site (plaquettes, formulaires…) mais de pointer vers les pages les contenant.
Provence Alpes Agglomération ne saurait être tenu responsable de l’utilisation abusive qui serait faite des contenus éditoriaux, photos, images, liens et documents hors des sites dont elle est l’éditeur.
Newsletter
Les destinataires de notre lettre d’information / newsletter sont libres à tout moment, de se désabonner en cliquant sur la mention « se désabonner » qui figure en bas de page de chaque lettre d’information envoyée.
Provence Alpes Agglomération s’engage à n’opérer aucune commercialisation des informations et documents transmis par l’usager et à ne pas les communiquer à des tiers, en dehors des cas prévus par la loi. Ainsi, les informations transmises par l’usager restent sous son contrôle. Il peut à tout moment les faire rectifier, compléter, actualiser ou supprimer. Seules sont conservées les informations permettant de répondre à d’éventuelles contestations et aux besoins statistiques du service.
