Passer au contenu
FacebookXYouTubeInstagramRss
Provence Alpes Agglomération Logo Provence Alpes Agglomération Logo
  • L’agglo
    • L’agglo, un territoire
      • 46 communes
    • Compétences
      • Compétences obligatoires
      • Compétences optionnelles
      • Compétences additionnelles
    • Organisation politique
      • Conseil communautaire
      • Bureau
      • Commissions thématiques et groupes de travail
      • Conférence des maires
    • Services
      • Organigramme
      • Déclarations légales RH
    • Nos publications
      • Rapport d’activité
      • Magazines
    • Actes et séances
    • Budgets
      • Budgets
    • Open Data
  • Habiter, se déplacer, manger
    • Mobilité et Transports
      • Transports en commun
      • Provence Alpes Covoiturage
      • PAASSERELLE : le transport à la demande
      • Vélo et mobilités actives
      • Autres modes de transport
    • Enfance et petite enfance
      • Crèches et haltes-garderies
      • Relais petite enfance
      • Accueils collectifs de mineurs
      • Accueil enfants / parents
    • Eau et assainissement
      • Assainissement Non Collectif
    • Rivières
    • Eaux pluviales
    • Habitat
      • Programme Local de l’Habitat
    • Politique de la Ville
    • Services de proximité
      • France Services
    • Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT)
    • Equipements et espaces publics
      • Voirie et éclairage public
      • Patrimoine bâti
    • Projet Alimentaire Territorial
  • Dynamiser, entreprendre
    • Territoire Pleine Santé
      • Pleine Santé
      • Projets Européens
        • Présentation
        • Projet SENIOR
        • Projet FEMMES
        • Projet JEUNES
      • Égalité femmes-hommes
        • Être maman mais pas seulement
    • Le tourisme, moteur de croissance
      • Compétence tourisme
      • Stratégie touristique
      • Taxe de séjour
    • Un territoire à entreprendre
      • Un pôle industriel majeur
      • Saveurs et senteurs
    • Financer son projet
      • Programmes LEADER
      • Dispositifs Région Sud
      • Zone de Revitalisation Rurale (ZRR)
      • Aides à Finalité Régionale (AFR)
      • Crédit Impôt Recherche (CIR)
      • Crédit Impôt Compétitivité Emploi (CICE)
    • Contractualisations et programmes
      • Programme européen Espace valléen
      • Contrat de relance et de transition écologique (CRTE)
      • Villages d’avenir 04, Alpes de Haute-Provence
        • Villages d’Avenir 04 (2023-2024)
        • Zoom sur un projet porté par la commune de l’Escale
      • Contrat Régional « Nos territoires d’abord »
      • Contrat Départemental de Solidarité Territoriale
    • Implanter son entreprise
      • Zones d’activités
      • Diniapolis, espace entreprises
    • Développer son entreprise
      • Chambres consulaires
      • Plateforme d’initiative locale
      • Autres structures
    • Abattoirs territoriaux
  • Préserver et recycler
    • Gestion des déchets
      • Réduction des déchets
      • Organisation de la collecte
      • Consignes de tri
      • Où déposer mes déchets ?
      • Compostage
      • Collecte des restes alimentaires
      • Déchèteries
      • Encombrants
      • Les professionnels
      • Dépôts sauvages
      • Outils de l’Agglomération
    • Transition énergétique et écologique
      • Plan Climat Air Énergie Territorial
      • Territoire à énergie positive pour la croissance verte
      • Contrat d’Objectif Territorial : un outil au service de la transition écologique
    • Biodiversité locale
  • Bouger, se divertir
    • Activités de Pleine Nature
      • Découvrez le panel d’activités Outdoor du territoire
      • Provence Alpes Outdoor
      • Kit éco-évènements Outdoor
    • Tourisme et patrimoine
      • Entre Alpes et Provence
      • Unesco Géoparc de Haute-Provence
      • Musée Promenade
    • Culture
      • L’école d’Art intercommunale
      • Médiathèques
      • Théâtre Durance
      • Conservatoire à rayonnement départemental
      • École de musique Arlette Vial à Saint Auban
    • Bien-être et thermalisme
    • Offices de tourisme
    • Événements incontournable
      • Festival de la biodiversité Inventerre

31 Annexe Règlement Redevance spéciale

  1. Accueil
  2. Conseil d'agglomération du 8 octobre 2025
  3. 31 Annexe Règlement Redevance spéciale

31 Annexe Règlement Redevance spéciale

Marie-Sylvie ISOARD2025-10-24T09:43:18+02:00

Partagez cet article !

FacebookXLinkedInPinterestEmail

Provence Alpes Agglomération
BP 90153 – 4 Rue Klein
04990 Digne-les-Bains cedex
Tel : 04 92 32 05 05

Pratique !

  • Tourisme
  • Contactez-nous !

Informations

  • Mentions légales
  • Politique de cookies
  • Données Personnelles
  • Plan du site
  • Marchés publics
  • Charte graphique
  • L’agglo recrute
© Copyright    |   Produit par le SICTIAM   |   Tous droits réservés   
FacebookXYouTubeInstagramRss
Bascule de la zone de la barre coulissante

Pratique !

  • Nos dernières actualités
  • Contactez-nous !
  • L’agglo recrute
  • Marchés publics

Rechercher sur le site

Page load link
Gérer le consentement aux cookies

Plus d'information sur notre politique de cookies.

Fonctionnels Toujours activé
Le stockage ou l’accès technique est strictement nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de permettre l’utilisation d’un service spécifique explicitement demandé par l’abonné ou l’utilisateur, ou dans le seul but d’effectuer la transmission d’une communication sur un réseau de communications électroniques.
Préférences
Le stockage ou l’accès technique est nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de stocker des préférences qui ne sont pas demandées par l’abonné ou l’utilisateur.
Statistiques
Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement à des fins statistiques. Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement dans des finalités statistiques anonymes. En l’absence d’une assignation à comparaître, d’une conformité volontaire de la part de votre fournisseur d’accès à internet ou d’enregistrements supplémentaires provenant d’une tierce partie, les informations stockées ou extraites à cette seule fin ne peuvent généralement pas être utilisées pour vous identifier.
Marketing
Le stockage ou l’accès technique est nécessaire pour créer des profils d’utilisateurs afin d’envoyer des publicités, ou pour suivre l’utilisateur sur un site web ou sur plusieurs sites web ayant des finalités marketing similaires.
  • Gérer les options
  • Gérer les services
  • Gérer {vendor_count} fournisseurs
  • En savoir plus sur ces finalités
Voir les préférences
  • {title}
  • {title}
  • {title}
Aller en haut