Ordre du jour conseil d’agglomération du 31 Mai 2017

01 Election des membres des commissions thématiques

02 Commission intercommunale pour l’accessibilité aux personnes handicapées

03 Clause de revoyure Contrat Régional d’Equilibre Territorial

04 Contrat de Ruralité

05 Création de la Commission Intercommunale des Impôts Directs CIID

06 Budget annexe des Transports

07 Demande de subvention pour la Maison de Services au Public de Seyne

08 Création du CHSCT

09 Résiliation des conventions de mutualisation des services finances et RH – AGGLO (ex CCMD) Château-Arnoux- Saint-Auban

10 Conventions de mises à disposition individuelles Provence Alpes Agglomération Château Arnoux Saint Auban

11 Temps de Travail

12 Règlement Intérieurs des Piscines de Peyruis et Saint Auban

13 Plan d’Organisation de Surveillance et Secours – Piscine de Peyruis et Saint Auban

14 Personnel saisonnier des piscines

15 Frais de locations du personnel saisonnier des piscines

16 Mise à disposition des piscines aux maîtres-nageurs sauveteurs

17 Convention Sport Objectif Plus

18 Mise à disposition individuelle Ville de Digne Les Bains/ Provence Alpes Agglomération

19 Tableau des emplois

20 Désignation d’un représentant au Conseil d’Administration de l’association Initiative Alpes du Sud

21 Désignation des représentants au Conseil d’Administration de la mission locale des Alpes de Haute Provence

22 Portage financier des opérations déposées par les anciennes communautés de communes dans le cadre du dispositif Espace Valléen; validation des plans de financement et inscription au budget 2017

23 Désignation des délégués à l’Office de Tourisme Provence Alpes Digne Les Bains

24 Convention d’objectifs Office de Tourisme Provence Alpes Digne Les Bains

25 Prescription de l’élaboration du Plan Climat Air Energie Territorial et des modalités de concertation 

26 Contrat de Ville 2015 2020

27  Convention de groupement de commande pour la restauration pour la crèche et l’ALSH de Digne les Bains