01 Commission d’Appel d’Offre à caractère permanent désignation des membres
04 Comptes Administratifs et affectations des résultats 2016
06 Durée d’amortissement des immobilisations
07 Attribution de subventions aux associations exercice
08 fonds de soutien à l’investissement mise aux normes et sécurisation des équipements publics (Annule et remplace 08)
09 Redevances ordures ménagères 2017 territoire de l’ancienne Communauté De Communes de Haute Bléone
10 Mutualisation service accueil du Musée Promenade et du CAIRN
11 Convention de mise à disposition d’un agent auprès de la Mairie de Seyne les Alpes
12 Création d’un poste d’adjoint d’animation à temps complet
13 Emplois d’avenir reconduction
14 Création comité technique parité numérique et de fonctionnement nombre de représentants
15 Désignation des délégués et suppléants au Syndicat Mixte des MONGES
16 Musée Promenade entrée principe de gratuité
19 Animation et gestion du programme Espace Valléen Durance Provence 2014 2020
20 Evolution de la convention CCMD/DLVA en entente DLVA /PAA pour les services SIG
20 Annexe convention DLVA/CCMD
21 Adhésion au centre Régional de l’Information Géographique Provence Alpes Côte D’Azur CRIGE PACA
